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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Châteauneuf-Val-Saint-Donat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.06.27 liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
COMMUNE DE CHATEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
En exercice 12
Présents 09
Représentés : 00
Votants : 09
SEANCE DU 27 JUIN 2023
L'An Deux Mil Vingt-Trois
Le mardi vingt-sept du mois de juin à 20 heures
Le Conseil Municipal de la Commune de Châteauneuf-Val-Saint-Donat,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil, sous la Présidence de Monsieur Frédéric DRAC, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : 22 juin 2023
Présents : Frédéric DRAC, Patrice BARTOLUCCI, Simon ESTUBIER, Pascal DUVET, Donatien CONGY, Christine PAU, Marie-Cornélie GAILLAND, Thierry FRENDO, Elodie BUSLIG
Absents : Bernard DEFIEZ, Adeline FIGUIERE, Sylvie VINAY
Secrétaire de Séance : Donatien CONGY
1. Délibération n°2023_31 — O.N.F : MODIFICATION DU PROGRAMME D'ACTIONS 2023 Vote : Approuvée à l'unanimité
2. Délibération n°2023-32 — DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SDE 04 SECTEUR LES MEES/MALIJAT/ORAISON
Vote : Approuvée à l'unanimité
3. ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC MAPA « TRAVAUX RENFORCEMENT CONDUITE PRINCIPALE EAU POTABLE »
Cette délibération est reportée à la séance prochaine car un complément d'information a été demandé à des candidats.
Fait le 28 juin 2023
Le Maire,
Frédéric DRAC