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Ordre du Jour - ordre du jour 4
Conseil Municipal - conseil municipal 1 4 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 1 4 2)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Banque,
MAIRIE
DE
CHOISY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHOISY
SEANCE
DU
6 AVRIL
2023
à
19H00
DéTEéation
Objet
QE
2023-14
Adhésion
à l'offre
de
service
du
pôle
santé
au
travail
du
CDG
74
Approuvée
2023-15
Avis
sur
le
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
de
la CCFU
Approuvée
2023-16
Acquisition
par
la ÉOMMUNE de
la parcelle
À 2008
aux
Mégevands
pour
AppOUvÉS
régularisation
de
voirie
2023-17
Programme
de
travaux
2023
de
l'ONF
Approuvée
2023-18
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Approuvée
2023-19
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Approuvée
2023-20
Adoption
du
Budget
Principal
2023
Approuvée
2023-21
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
de
l'Auberge
Communale
Approuvée
2023-22
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
de
l’Auberge
Communale
Approuvée
2023-23
Affectation
des
résultats
Approuvée
2023-24
Vote
des
taux
de
la fiscalité
locale
Approuvée
2023-25
Subvention
2023
au
CCAS
Approuvée
Liste
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune
le 7
avril
2023