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Déliberation - Delib 2024 004 Delegations de fonction et signatures tampon
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 004 Delegations de fonction et signatures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Énergies,
Envoyé
en
préfecture
le 02/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/02/2024
Publié
le
2024
- 004
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
ID
: 030-213000094-20240130-24
4 DELEGFONSI-DE
SEANCE DU
30 JANVIER
2024
LRRRERARERRRERREMRRERENR
RURARRERREERSRRRRRERRRERR
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
mardi
30
janvier,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
d’Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice :
11
e
.
Présents
:
11
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire.
Votants :
11
Présents:
Elodie
BRUN,
Sabine
GRZYB,
Odile
COLOMB
Marie
Hélène
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Yannick
BOURRIE,
26
janvier
2024
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Sylvain
TARDIF.
Date
de
convocation
:
Date
d’affichage
:
26
janvier
2024
Secrétaire
de
séance
: Elodie
BRUN
OBJET
: DELEGATIONS
DE
FONCTION
&
DE
SIGNATURES
Le
maire
et
le
Conseil
municipal
décident
d'accorder
des
délégations
de
fonction
et
de
signatures
aux
adjoints
pour
les
dossiers
dont
ils ont
la charge :
ADMINISTRATION
GENERALE
1" Adjoint : Alain BOUTONNET
. Budget
et
finances,
gestion
administrative
du
personnel
. Gestion
administrative
des
travaux,
de
l’eau
et
assainissement
. Urbanisme . Ecole,
Bibliothèque
. Suivi
administratif
des
visites
de
contrôle
des
Etablissements
Recevant
du
Public
(E.R.P)
. Gestion
de
la
salle
des
fêtes
. Gestion
des
biens
municipaux
locatifs
NO C1 B © ND =
ENVIRONNEMENT
&
-
2ème
Adjoint
: Jacques
BOUTONNET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
. Suivi
des
travaux
. Gestion
technique
de
l'eau
et assainissement
. Voirie,
déneigement
et
tri
sélectif,
. Suivi
du
planning
du
personnel
communal
. Patrimoine
nature
. Entretien
et fleurissement
du
village
. Affichage
public
NO O1 B © ND =
=
3ème
Adjoint
: Gérard
ABRIC
ACTION
SOCIALE,
FESTIVITES
&
TOURISME
1.
Solidarité
et
lien
entre
les
générations
2.
Commémorations,
Animations
culturelles
3.
Services
aux
personnes
âgées
4.
Relation
entre
les
associations
et
la jeunesse
5.
Gestion
des
établissements
touristiques
communaux
6.
Coordination
des
acteurs
touristiques
locaux
Après
en
avoir
délibéré,
Les
membres
du
conseil,
approuvent,
à
l'unanimité,
la
liste
des
différentes
délégations
de
fonction
et
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
|
Certificat
d'affichage
du
au
.
|
Pour
le
Maire,
Roger
LAURENS
Alain
BOUTONNET,
1°°
CAL
sd
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le
: