Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 57738 2018 01 17 01
unknown - DCM 2025 01 17 01
unknown - DCM 2025 01 17 01
Déliberation - 2024 01 17 DCM
Déliberation - 2024 01 17 DCM
Procès Verbal - 2018 01 25
Procès Verbal - 57738 2018 02 20 02
Procès Verbal - 57738 2018 02 20 02
Procès Verbal - DCM 2022 03 28 01
Procès Verbal - DCM 31 01 2023
Procès Verbal - 57738 2018 01 17 01
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 05h09 par la commune de Waldhouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 57738 2018 01 17 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
COMMUNE
DE
WALDHOUSE
57720
&
03
72
29
28
27
Fax
08
87
96
54
83
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
janvier
201%
Sous
la présidence
de
Monsieur
DERVIN
Norbert,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
dus
: 11
Nombre
de
Conseillers
en
fonction
: 11
Conseillers
présents:
DERVIN
Norbert
—
WEISSENBACHER
Annie
—
OLIGER
Emile
—-
SCHAFF
Jeannot
-
WAGNER
Aline
—
BERGDOLL
Sylvie
—
KIRSCH
Régine
—
GRUNFELDER
Jean-Marie
—
ROTH
Albert
-
SCHOENDORF
Jean-Marie. Conscillers
absents
excusés
: NOMINE
Jérémie
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
15
novembre
2018
:
Après
en
avoir
donné
lecture,
Monsieur
Dervin
Norbert,
Maire,
propose
d’approuver
les
termes
du
Procès-Verbal
du
15
novembre
2018
et
de
signer
le
registre.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
pris
acte,
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
d’approuver
ledit
procès-verbal
et
de
signer
ce
dernier.
Pour
extrait
conforme
au
registre,
lequel
est dûment
signé.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cette
délibération
Publié
et notifié
le 23
janvier
2018
Transmis
au
Représentant
de
l’Etat
le 23 janvier
2018
En
Mairie,
le 23
janvier
2018
Le
Maire,
REÇU
A LA SOUS-PRÉFECTURE
DE SARREGUEMINES,
le
25
JAN. 2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
COMMUNE
DE
WALDHOUSE
57720
&
03
72
29
28
27
Fax
03
87
96
54
83
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17 janvier
201%
Sous
la
présidence
de
Monsieur
DERVIN
Norbert,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
dus
: 11
Nombre
de
Conseillers
en
fonction
: 11
Conseillers
présents:
DERVIN
Norbert
—
WEISSENBACHER
Annie
—
OLIGER
Emile
-
SCHAFF
Jeannot
—-
WAGNER
Aline
—
BERGDOLL
Sylvie
—
KIRSCH
Régine
-
GRUNFELDER
Jean-Marie
—
ROTH
Albert
-
SCHOENDORF
Jean-Marie. Conseillers
absents
excusés
:NOMINE
Jérémie
2.
Demande
de
Subvention
F.CW.W. :
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
- Vu
la
demande
du
Président
du
FCWW
qui
sollicitent
une
subvention
pour
la
saison
2016-2017
;
- Décide
d’octroyer
une
subvention
de
800,00€
(huit
cents
euros)
au
Football
Club
de
Waldhouse
Walschbronn. - Dit
que
la
subvention
sera
versée
directement
sur
le
compte
bancaire
du
FCWW
- Charge
Monsieur
le
Maire
de
vérifier
la
bonne
exécution
du
versement
de
ladite
subvention.
Pour
extrait
conforme
au
registre,
lequel
est
dûment
signé.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cette
délibération
Publié
et notifié
le 23
janvier
2018
Transmis
au
Représentant
de
l’Etat
le 23
janvier
2018
En
Mairie,
le 23
janvier
2018
Le
Maire,
Norbert
DERVIN
REÇU
A
LA SOUS-PRÉFECTURE
DE SARREGUEMINES,
le
2 5 JAN.
2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DÉPARTEMENT
DE LA MOSELLE
DES
DELIBERATIONS
DU
—
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
WALDH
OUSE
Séance
du
17
janvier
201%
57720
Sous
la présidence
de
Monsieur
DERVIN
Norbert,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
élus
: 11
Nombre
de
Conseillers
en
fonction
: 11
Conseillers
présents:
DERVIN
Norbert
—
WEISSENBACHER
Annie
&
0372292827
Fax
08
87
96
54
83
|
Jean-Marie. Conseillers
absents
excusés
: NOMINE
Jérémie
OLIGER
Emile
—-
SCHAFF
Jeannot
-
WAGNER
Aline
—
BERGDOLL
Sylvie
—
KIRSCH
Régine
-
GRUNFELDER
Jean-Marie
—
ROTH
Albert
-
SCHOENDORF
3.
Demande
de
subvention
pour
un
voyage
pédagogique
Collège
KIFFER
:
|
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
-
Vu
les
demandes
émanant
du
Collège
KIEFFER
pour
l’obtention
d’une
subvention
au
profit
d’élèves
domiciliés
dans
la
localité
;
-
Rappelle
que
la
Commune
ne
participera
financièrement
qu’une
seule
fois
pendant
le
cursus
d’étude
secondaire
pour
les
jeunes
de
la
localité,
aux
classes
découvertes,
séjours
linguistiques,
culturels
et
autres
;
- Décide
d’allouer
une
subvention
individuelle
de
40,00€
(quarante
euros)
au
bénéfice
de
* ALEXANDRE
Ethan
* LEHNARDT
Mathilde
- Dit
que
la
subvention
sera
versée
directement
sur
le
compte
bancaire
des
parents
ou
au
Collège
Kieffer
de
Bitche.
- Charge
Monsieur
le
Maire
de
vérifier
la
bonne
exécution
du
versement
desdites
subventions.
Pour
extrait
conforme
au
registre,
lequel
est
dûment
signé.
Le
Maire
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cette
délibération
Publié
et notifié
le 23
janvier
2018
Transmis
au
Représentant
de
l’Etat
le 23
janvier
2018
En
Mairie,
le 23
janvier
2018
Le
Maire,
REÇU
A LA
SOUS-PRÉFECTURE
DE
SARREGUEMINES,
le
2 5
JAN.
2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
COMMUNE
DE
WALDHOUSE
57720
&
03
72
29
28
27
Fax
08
87
96
54
83
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
janvier
201%
Sous
la présidence
de
Monsieur
DERVIN
Norbert,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
élus
: 11
Nombre
de
Conseillers
en
fonction
: 11
Conseillers
présents:
DERVIN
Norbert
—
WEISSENBACHER
Annie
—
OLIGER
Emile
—-
SCHAFF
Jeannot
-
WAGNER
Aline
—
BERGDOLL
Sylvie
—
KIRSCH
Régine
-
GRUNFELDER
Jean-Marie
-
ROTH
Albert
-
SCHOENDORF
Jean-Marie. Conseillers
absents
exeusés
:NOMINE
Jérémie
Vallée
de
la
Horn
:
4.
Demande
de
subvention
pour
une
classe
découverte
de
la
neige
Groupement
Scolaire
de
la
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
- Vu
les
demandes
émanant
du
Groupement
Scolaire
de
la
Vallée
de
la
Horn,
pour
l’obtention
d’une
subvention
au
profit
d’élèves
domiciliés
dans
la
localité
;
-
Rappelle
que
la
Commune
ne
participera
financièrement
qu’une
seule
fois
pendant
le
cursus
d’études
secondaire
pour
les
jeunes
de
la
localité,
aux
classes
découvertes,
séjours
linguistiques,
culturels
et autres
;
- Décide
de
ne
pas
allouer
de
subvention
s’agissant
du
cursus
d’études
primaires.
Pour
extrait
conforme
au
registre,
lequel
est
dûment
signé.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cette
délibération
Publié
et notifié
le 23
janvier
2018
Transmis
au
Représentant
de
l’Etat
le 23
janvier
2018
En
Mairie,
le 23
janvier
2018
Le
Maire,
REÇU
À LA
SOUS-PRÉFECTUR
E
DE
SARREGUEMINES,
le
2 5
JAN.
2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
COMMUNE
DE
WALDHOUSE
57720
&
03
72292827
Fax
03
87
96
54
83
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
janvier
201%
Sous
la présidence
de
Monsieur
DERVIN
Norbert,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
dus
: 11
Nombre
de
Conseillers
en
fonction
: 11
Conseillers
présents:
DERVIN
Norbert
—
WEISSENBACHER
Annie
—
OLIGER
Emile
—
SCHAFF
Jeannot
-
WAGNER
Aline
—
BERGDOLL
Sylvie
—
KIRSCH
Régine
—
GRUNFELDER
Jean-Marie
—
ROTH
Albert
-
SCHOENDORF
Jean-Marie. Conseillers
absents
excusés
: NOMINE
Jérémie
5.
Candidature
Logement
vacant
1 Rue
des
Tilleuls
:
Suite
au
départ
du
locataire
le
04
janvier
courant
pour
la
Ville
de
Sarreguemines,
le
logement
sis
au
1
rue
des
Tilleuls
se
trouve
vacant.
Après
état
des
Lieux
et
rafraichissement,
ce
logement
a été proposé
à la location
et publicité
a été
faite.
Candidature
a été
présentée
par
M.
Kévin
URBAS,
domicilié
à Roppeviller.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
- Vu
l’état
des
Lieux
du
locataire
sortant
;
- Vu
les pièces
présentées
par
le candidat
M.
Kévin
URBAS
;
- décide
d’autoriser
Monsieur
Norbert
DERVIN,
Maire
de
Waldhouse
à signer
le contrat
affairant
à
la location
du
logement
sis
au
1 rue
des
Tilleuls
avec
M.
Kévin
URBAS ;
Pour
extrait
conforme
au
registre,
lequel
est
dûment
signé.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cette
délibération
Publié
et notifié
le 23
janvier
2018
Transmis
au
Représentant
de
l'Etat
le 23
janvier
2018
En
Mairie,
le 23
janvier
2018
Le
Maire,
REÇU
A LA SOUS-PRÉFECTURE
DE
SARREGUEMINES,
le
2 5
JAN,
2018