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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - compte rendu 15.07.2020
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - compte rendu 15.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Éthique publique,
1
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Pierre GOURMELON, élu de la commune du Vigeant, doyen d’âge de l’assemblée.
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, M. JARRASSIER, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020
Date d’affichage : le 16 juillet 2020
Nombre de délégués en exercice : 77
Nombre de délégués présents : 74
Nombre de votants : 77
Ouverture de Séance
Pierre GOURMELON, doyen d’âge, ouvre la séance.
ORDRE DU JOUR
CC/2020-23 : Élection du Président de la CCVG
COMPTE RENDU DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15 JUILLET 2020 2
CC/2020-24 : Détermination du nombre de Vice-Présidents et Conseillers Délégués
CC/2020-25 : Élection du 1er Vice-Président
CC/2020-26 : Élection du 2ème Vice-Président
CC/2020-27 : Élection du 3ème Vice-Président
CC/2020-28 : Élection du 4ème Vice-Président
CC/2020-29 : Élection du 5ème Vice-Président
CC/2020-30 : Élection du 6ème Vice-Président
CC/2020-31 : Élection du 7ème Vice-Président
CC/2020-32 : Élection du 8ème Vice-Président
CC/2020-33 : Élection du 9ème Vice-Président
CC/2020-34 : Élection du 10ème Vice-Président
CC/2020-35 : Élection du 11ème Vice-Président
CC/2020-36 : Élection du 12ème Vice-Président
CC/2020-37 : Élection du 13ème Vice-Président
CC/2020-38 : Élection du 14ème Vice-Président
CC/2020-39 : Élection du 15ème Vice-Président
CC/2020-40 : Élection du 1er Conseiller Délégué
CC/2020-41 : Élection du 2ème Conseiller Délégué
CC/2020-42 : Élection du 3ème Conseiller Délégué
CC/2020-43 : Élection du 4ème Conseiller Délégué
CC/2020-44 : Élection du 5ème Conseiller Délégué
Questions Diverses
DELIBERATIONS
M. Michel JARRASSIER et M. Aurélien TABUTEAU sont candidats. Ils présentent leurs projets.
CC/2020-23 : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA CCVG
Suite au renouvellement des conseils municipaux et à la nomination des Conseillers Communautaires pour représenter les communes à la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, le Conseil Communautaire se réunit afin d’élire le Président de la CCVG.
Le doyen d’âge sollicite les candidatures au poste de Président, puis fait procéder au vote.
M. Michel JARRASSIER
M. Aurélien TABUTEAU
sont candidats.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 76
- majorité requise : 39
Michel JARRASSIER a obtenu, au 1er tour, 58 voix.
Aurélien TABUTEAU a obtenu, au 1er tour : 17 voix
Claudie BAUVAIS a obtenu, au 1er tour : 1 voix 3
M. Michel JARRASSIER ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue, au 1er tour, Président de la communauté de communes Vienne et Gartempe. 4
L'an deux mille vingt, le 15 juillet, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Michel JARRASSIER,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET, M. LEFOULON, Mme LEGRAND, Mme CHAUBAUTY, M. DEBIAIS, M. JEANNEAU, M. LUTEAU, M. RICHEFORT, M. DAUBISSE, M. VIAUD E., M. CHARRIER, Mme DESROSES, M. PAGÉ, M. VARESCON, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, M. ANDRODIAS, Mme WUYTS, M. BARRÉ, M. RABAN, Mme ANDRÉ, M. SELOSSE, Mme METIVIER-LOPEZ, M. COURADEAU, M. PREHER, M. GERMANEAU, M. ARGENTON, M. MARTIN G., M. MADEJ, Mme TRICHARD, M. MORAND, Mme THIMONIER, M. FAROUX, M. MARTINIERE, M. SAVARD, M. BLANCHET, Mme WASZAK, M. MARTIN C., Mme PLAS, M. DULAC, M. MAILLET, Mme VAREILLE, Mme ROUZIERE, Mme BURBAUD, Mme TABUTEAU N., M. BOURGOIN, M. BATLLE, M. BOIRON, M. DAILLER, M. de CREMIERS, M. SIROT, M. CIROT, M. TABUTEAU A., M. HUGUENAUD, Mme JEAN, M. PORTE, M. COSTET, M. TABUTEAU JP., M. DIOT, Mme RAIMBERT, M. ROUSSE, M. PUYDUPIN, M. ROYER, M. FRUCHON, Mme ABAUX, Mme ARLOT, Mme BAUVAIS, M. FAITY, Mme BOILEAU, Mme BOURGOIN, M. VIAUD C., M. GANACHAUD, M. GOURMELON,
Pouvoirs : M. BOYARD à Mme VAREILLE, M. NOYER à Mme BURBAUD, M. BENOIST à M. FAITY,
Assistaient également :
M. MONCEL, QUIEVREUX, SANTIAGO, CLAYER, Mmes FOUSSEREAU, BOYER, MAURI, MARTINEAU
Sont désignés secrétaires de séance : M. ARGENTON et M. DAUBISSE
Date de convocation : le 7 juillet 2020
Date d’affichage : le 16 juillet 2020
Nombre de délégués en exercice : 77
Nombre de délégués présents : 74
Nombre de votants : 77
CC/2020-24 : DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENTS ET CONSEILLERS DELEGUES
Le Président expose qu’il est nécessaire de déterminer le nombre de Vice- Présidents, Conseillers Délégués qui composent avec le Président, le Bureau de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15 JUILLET 2020 5
Il est proposé de fixer :
- le nombre de Vice-Présidents à 15.
- le nombre de Conseillers Délégués à 5
Après délibération, le Conseil communautaire, décide à la majorité (60 pour,12 contres et 5 blancs) de fixer :
- le nombre de Vice-Présidents à 15.
- le nombre de Conseillers Délégués à 5
ainsi le Bureau Communautaire est composé du Président, de 15 Vice- Présidents et de 5 Conseillers Délégués.
CC/2020-25 : ELECTION DU 1ER VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 1ER Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Gisèle JEAN est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 22
- suffrages exprimés : 55
- majorité requise : 28
Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1er tour, 50 voix.
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1er tour, 2 voix.
Mme Sandrine ANDRÉ, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. Bernard GERMANEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Gisèle JEAN, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1ère Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-26 : ELECTION DU 2ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 2ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Bernard BLANCHET est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret. 6
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 23
- suffrages exprimés : 54
- majorité requise : 28
M. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1er tour, 49 voix
Mme WUYTS Véronique, a obtenu au 1er tour, 2 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1er tour, 1 voix.
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Claudie BAUVAIS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Bernard BLANCHET, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 2ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-27 : ELECTION DU 3ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 3ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Patrick CHARRIER est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Patrick CHARRIER, a obtenu au 1er tour, 60 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour,3 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 3 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1er tour, 2 voix.
M. Patrick CHARRIER, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 3ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-28 : ELECTION DU 4ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 4ème Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Reine-Marie WASZAK est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret. 7
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 12
- suffrages exprimés : 65
- majorité requise : 33
Mme Reine-Marie WASZAK, a obtenu au 1er tour, 53 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 5 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 4 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Gérard HUGUENAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Guillaume MARTIN, a obtenu au 1er tour, 1 voix.
Mme Reine-Marie WASZAK, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 4ème Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-29 : ELECTION DU 5ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 5ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Joachim GANACHAUD est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 6
- suffrages exprimés : 71
- majorité requise : 36
M. Joachim GANACHAUD, a obtenu au 1er tour, 58 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 7 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 4 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 1 voix.
M. Joachim GANACHAUD, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 5ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-30 : ELECTION DU 6ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 6ème Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Claudie BAUVAIS est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret. 8
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 5
- suffrages exprimés : 72
- majorité requise : 37
Mme Claudie BAUVAIS, a obtenu au 1er tour, 58 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 6 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 4 voix
Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Monique ARLOT, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 1 voix.
Mme Claudie BAUVAIS, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 6ème Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-31 : ELECTION DU 7ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 7ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Jean Marie ROUSSE est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 7
- suffrages exprimés : 70
- majorité requise : 36
M. Jean Marie ROUSSE, a obtenu au 1er tour, 58 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 6 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 3 voix
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 1 voix.
M. Jean Marie ROUSSE, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 7ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-32 : ELECTION DU 8ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 8ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Christophe VIAUD est candidat. 9
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Christophe VIAUD, a obtenu au 1er tour, 55 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 4 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour,3 voix
M. Jean Michel FAROUX, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Pierre GOURMELON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Catherine PLAS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 1 voix.
M. Christophe VIAUD, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 8ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-33 : ELECTION DU 9ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 9ème Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Brigitte ABAUX est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 6
- suffrages exprimés : 71
- majorité requise : 36
Mme Brigitte ABAUX, a obtenu au 1er tour, 62 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 4 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 2 voix.
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Brigitte ABAUX, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 9ème Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. 10
CC/2020-34 : ELECTION DU 10ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 10ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Claude DAVIAUD
Mme Véroniques WUYTS
sont candidats.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 76
- majorité requise : 39
M. Claude DAVIAUD, a obtenu au 1er tour, 50 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 21 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. Jean Charles PREHER, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 1 voix.
M. Claude DAVIAUD, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 10ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-35 : ELECTION DU 11ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 11ème Vice-Président et fait procéder au vote.
Mme Marie-Renée DESROSES est candidate.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 8
- suffrages exprimés : 69
- majorité requise : 35
Mme Marie-Renée DESROSES, a obtenu au 1er tour, 55 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 5 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 4 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Patrick ROYER, a obtenu au 1er tour, 1 voix. 11
Mme Marie-Renée DESROSES, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 11ème Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-36 : ELECTION DU 12ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 12ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Jean Luc MADEJ
M. René DEBIAIS
sont candidats.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 75
- majorité requise : 38
M. Jean Luc MADEJ, a obtenu au 1er tour, 49 voix
M. René DEBIAIS, a obtenu au 1er tour, 18 voix
Mme Patricia BOILEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Xavier DIOT, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Alain MAILLET, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Isciane ROUZIERE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Pierre TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Luc MADEJ, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 12ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-37 : ELECTION DU 13ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 13ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Antoine SELOSSE est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 6
- suffrages exprimés : 71
- majorité requise : 36 12
M. Antoine SELOSSE, a obtenu au 1er tour, 57 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 3 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 3 voix
M. William BOIRON, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. Pierre Charles PREHER, a obtenu au 1er tour, 2 voix
Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Christophe ANDRODIAS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Patrick ROYER, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Antoine SELOSSE, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 13ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-38 : ELECTION DU 14ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 14ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. Yves JEANNEAU est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 75
- majorité requise : 38
M. Yves JEANNEAU, a obtenu au 1er tour, 57 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 8 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 3 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. William BOIRON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. René DEBIAIS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Yves JEANNEAU, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 14ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-39 : ELECTION DU 15ème VICE-PRESIDENT
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 15ème Vice-Président et fait procéder au vote.
M. William BOIRON
M. Jean Marie BATLLE
sont candidats. 13
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
M. William BOIRON, a obtenu au 1er tour, 45 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 25 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. Patrick DAUBISSE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. William BOIRON, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 15ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-40 : ELECTION DU 1er CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 1er Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Patrick ROYER est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Patrick ROYER, a obtenu au 1er tour, 51 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 1er tour, 6 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour,5 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Louis DULAC, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Bernard SAVARD a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Patrick ROYER, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1er Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. 14
CC/2020-41 : ELECTION DU 2ème CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 2ème Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Joël FRUCHON
Mme WUYTS Véronique
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ
sont candidats.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Pour le 1er tour, les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1er tour, 29 voix
M. Joël FRUCHON, a obtenu au 1er tour, 27 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 14 voix
M. Pierre GOURMELON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Gérard HUGUENAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Charles VARESCON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Pour le 2ème tour, les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
M. Joël FRUCHON, a obtenu au 2ème tour, 31 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 2ème tour, 30 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 2ème tour, 12 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 2ème tour, 1 voix
Pour le 3ème tour, les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 76
- majorité relative
M. Joël FRUCHON, a obtenu au 3ème tour, 37 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 3ème tour, 33 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 9ème tour, 5 voix
M. Jean Marie BATLLE, a obtenu au 2ème tour, 1 voix
M. Joël FRUCHON, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élu 2ème Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. 15
CC/2020-42 : ELECTION DU 3ème CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 3ème Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Bruno PUYDUPIN est candidat.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9
- suffrages exprimés : 68
- majorité requise : 35
M. Bruno PUYDUPIN, a obtenu au 1er tour, 47 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1er tour, 4 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 4 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 3 voix
M. Jean MARIE BATLLE, a obtenu au 1er tour, 3 voix
M. Bernard BLANCHET, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Daniel BOURGOIN, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Olivier COURADEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. René DEBIAS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Gérard HUGUENAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean Marie ROUSSE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Bruno PUYDUPIN, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élu 3ème Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-43 : ELECTION DU 4ème CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 4ème Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
M. Raynald COSTET
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ
sont candidats.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 4
- suffrages exprimés : 73
- majorité requise : 37 16
M. Raynald COSTET, a obtenu au 1er tour, 43 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1er tour, 25 voix
M. René DEBIAS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Michel PORTE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Jean MARIE BATLLE, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Raynald COSTET, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élu 4ème Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
CC/2020-44 : ELECTION DU 5ème CONSEILLER DELEGUE
Le Président sollicite les candidatures pour l’élection du 5ème Conseiller Délégué et fait procéder au vote.
Mme Nathalie TABUTEAU
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ
sont candidates.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Les résultats du vote sont les suivants :
- nombre de votants : 77
- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
- suffrages exprimés : 74
- majorité requise : 38
Mme Nathalie TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 39 voix
Mme Frédérique METIVIER-LOPEZ, a obtenu au 1er tour, 28 voix
Mme Véronique WUYTS, a obtenu au 1er tour, 2 voix
M. William BOIRON, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. René DEBIAS, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Maryse LEGRAND, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Christèle RAIMBERT, a obtenu au 1er tour, 1 voix
M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix
Mme Nathalie TABUTEAU, ayant la majorité relative des suffrages exprimés, est élue 5ème Conseillère Déléguée de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. 17
Questions Diverses
Présentation de la Charte de l’Elu
Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.
1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
Information aux conseillers municipaux
Le Président rappelle la loi Engagement et Proximité, qui précise que pour favoriser une meilleure circulation de l’information, les convocations, rapports et comptes rendus des réunions de l’intercommunalité seront adressés par voie électronique à tous les élus des conseils municipaux des communes.
Il s’agit d’ une information et non d’une convocation aux réunions.