Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 21 Location du gite de lEscale au Comite Departeme
Déliberation - 5 Finances Location du gite de lEscale au Comite D
Déliberation - 5 Location du gite de lEscale au Comite Departemen
Déliberation - 17 Juridique Mise a disposition de laire des Roche
Déliberation - 6B Projet nautique Canoe kayak
Déliberation - 7 Developpement Projet Club nautique Canoe kayak
Déliberation - 12 Finances Tarifs de location du gite Municiapl L
Déliberation - 6 Finances Tarifs periscolaires a compter du 1er j
Déliberation - 6 Finances. Approbation tarifs de mise a dispositi
Déliberation - 11 Finances Tarifs location salles municipales et
Déliberation - 12 Tarif except.location gite lESCALE au Comite Departemental Charente Canoe Kayak a cpter du 1er juillet 2017
Document publié le Samedi 1 juillet 2017 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 12 Tarif except.location gite lESCALE au Comite Departemental Charente Canoe Kayak a cpter du 1er juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Aviation,
AR
PREFECTURE
016-200054047-20170208-2017_02_08_12-DE Reçu
le
22/02/2017
VLLEDE
FRANCAISE
CRIER
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
24
Excusés-Absents
:
03
Délégations
:
03
Date
de
Convocation:
19" février 2017
DPDDDDDDDDDDPDDPDPDPD
DID DIPIP
PDP POP
PPPPPPIPPP
Le
huit
février
deux
mil
dix-sept
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
Îer
février
2017,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
FEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e)s
/ Absent(e)s:
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Date
d'affichage
:
Délégations :
16°
février
2017
M.
VIGNAUD
Jean-Michel
à
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
à
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
MASDOUMIER
Pascal
à
M.
GAULTIER
Emmanuel
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2017/02/08
N°12
12
- Tarif
exceptionnel
de
location
du
gîte
de
l'ESCALE
au
Comité
Départemental
de
Charente
de
Canoë
Kayak
à
compter
du
1°"
juillet
2017.
Monsieur
Le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
des
activités
nautiques
estivales
du
site
des
Roches
Bleues,
le
Comité
Départemental
de
Charente
de
Canoé
Kayak
sollicite
l'hébergement
des
animateurs
pendant
la
période
d'activités.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
louer,
au
Comité
Départemental
de
Charente
de
Canoé
Kayak,
le
gîte
de
l'ESCALE,
à
compter
du 1° juillet
au
31
août
pour
un
montant
total
de
400
€.
M.
le Maire
fait
lecture
de
la convention
de
mise
à disposition
du
gîte
de
l'ESCALE.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
“
Autorise
la
location
du
gîte
de
l'ESCALE
au
Comité
Départemental
de
Charente
de
Canoé
Kayak
“"
Approuve
le
tarif
proposé
pour
le
gîte
de
l'ESCALE
soit
400
€
pour
la
période
du 1° juillet
au
31
août.
Pour
Extrait
Conforme
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens