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Conseil Municipal - CM mars 2015
Conseil Municipal - CM novembre 2015
Document publié le Jeudi 22 octobre 2015 par la commune de Wannehain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM novembre 2015)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Jeunesse,
Assistaient à la réunion : Jean-Luc LEFEBVRE Maire, Alain FOURNIER 1er adjoint, Dominique REMY 3ème adjoint,
Michel DEMEURE, Anne-Sophie MOREAU, Jean-Marie CREPEL, Brigitte DEBRAUWERE, Jean-Gabriel DEPINOY,
Marie-Christine POLLET.
Etaient excusés : Anne BENEZECH qui donne pouvoir à Alain FOURNIER
Mathieu SMAGGHE qui donne pouvoir à Jean-Gabriel DEPINOY
Sylvie DUSAUTOY qui donne pouvoir Jean-Luc LEFEBVRE
Katy DE SOUZA qui donne pouvoir Dominique REMY
Christelle VANHERSECKE qui donne pouvoir Michel DEMEURE
Cédric DUBOIS
Avant de d’entamer l’ordre du jour du conseil municipal, monsieur le maire demande une minute de silence en mémoire des victimes des attentats du 13 novembre.
1 Compte-rendu du Conseil Municipal
1.1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 22 OCTOBRE 2015
Monsieur le Maire sollicite les élus pour approuver ce compte-rendu qui a été envoyé à chaque conseiller.
Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.
1.2 APPLICATION DES DECISIONS
Toutes les délibérations ont été envoyées au contrôle de légalité le 28 octobre 2015.
2 Actualité intercommunale
2.1 POINT SUR LE VOTE DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT (C.C.P.C)
Lors de la dernière réunion, un état des lieux du vote des statuts par les différentes communes a été réalisé. Pour le moment, environ 50% des communes ont déjà voté les statuts de la CCPC.
Lors de la réunion de la commission des services à la population, bilan a été dressé concernant la collecte hippomobile des déchets verts. Actuellement, 3 communes sont passées à la collecte hippomobile et 3 communes expérimentaient ce service. Le bilan est globalement positif même s’il manque un peu de tonnage sur certaines communes. L’achat d’une seconde benne est à l’étude. La commune de Wannehain souhaite reconduire l’expérience l’année prochaine. L’expérience pourrait être généralisée dans toutes les communes rurales.
2.2 CALENDRIER DES REUNIONS
Le 14 décembre aura lieu le prochain conseil communautaire. Beaucoup de points importants
(comme le règlement intérieur « Enfance Jeunesse » et les ALSH) doivent être abordés.
Les prochaines réunions de la commission des services à la population auront lieu le 15 décembre et
le 19 janvier. Monsieur le Maire y participera.
Dans ce numéro
1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL 1
2 ACTUALITE INTERCOMMUNALE 1
3 DELEGATION EDUCATION
ENFANCE JEUNESSE 2
4 DELEGATION ANIMATION DU
VILLAGE 2
5 DELEGATION AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE 2
6 DELEGATION FINANCE ET
ADMINISTRATION 3
7 DELEGATION ACTION SOCIALE
SENIOR 4
8 LISTE DES DECISIONS PRISES EN
APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-
22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES 4
9 INFORMATIONS/QUESTIONS
DIVERSES 4
Compte-rendu du conseil municipal
du 26 novembre 2015
NO VE M B R E 2 0 1 5
Reconduction de la collecte
hippomobile en 2016 COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2015 PAGE 2
3 Délégation Education Enfance Jeunesse
3.1 POINT SUR LE CONSEIL D’ECOLE DU 6 NOVEMBRE
En l’absence d’Anne BENEZECH, Monsieur le Maire indique que les points suivants ont été abordés au dernier conseil d’école : prévision d’effectifs pour la rentrée 2016 (146 élèves contre 139 cette année), la suppression du goûter, l’opération « un fruit pour la récré » (qui sera reconduite durant un trimestre), l’état du plateau sportif, les créneaux de piscine et le projet de plantation d’un arbre fruitier.
3.2 COMITE DE PILOTAGE
Le comité de pilotage (composé des responsables du périscolaire, du multi accueil, des représentants des parents, d’enseignants et de membres du conseil municipal) s’est réuni le 9 novembre afin de réaliser une enquête à diffuser auprès des parents d’élèves afin d’avoir leur avis sur les rythmes scolaires. L’idée est de réfléchir à une amélioration du rythme de l’enfant en modifiant certains horaires. La réflexion porte essentiellement sur trois points : l’heure de début de classe le matin (8h30, 8h45 ou 9h), la durée de la pause méridienne (actuellement, certains enfants n’ont que 10 minutes pour manger à la cantine, l’idée serait donc de porter le temps de cantine de 1h30 à 2h) et le positionnement de la demi-journée supplémentaire (actuellement le samedi matin, mais monsieur le maire indique que cette demi-journée ne pourrait être déplacée le mercredi matin que si les parents peuvent récupérer leur enfant le midi car cette solution ne permettrait plus à la commune de bénéficier de certaines subventions de la CAF; elle ne pourrait donc plus supporter financièrement le coût de l’accueil périscolaire et de la cantine du mercredi).
4 Délégation Animation du Village
4.1 CALENDRIER DES FETES 2016
Dominique REMY, adjoint en charge de l’animation du village rappelle les derniers événements qui ont eu lieu sur la commune :
8 novembre : repas des aînés : il y avait 53 présents. La soirée s’est très bien passée dans une excellente ambiance. Les aînés sont très demandeurs de ce genre de manifestation. 11 novembre : cette année, 3 classes ont participé à l’événement. Il y avait beaucoup de monde. Un manque de matériel a empêché de sonoriser les enfants, mais l’achat d’une sono est à l’étude. 19 et 20 novembre : spectacle de Guignol. Le spectacle a attiré beaucoup d’enfants. Il y avait 70 enfants le vendredi soir et 50 personnes le samedi.
Les prochains événements seront :
Dimanche 29 novembre : opération Nettoyons notre village organisée par l’AWAPPA. 11 décembre : marché de Noël organisé par l’APE.
18 décembre : spectacle de Noël pour l’école.
Dimanche 17 janvier : vœux du maire
4.2 RENCONTRE AVEC LES ASSOCIATIONS
Dominique REMY a contacté toutes les associations afin d’organiser le calendrier des animations de la commune. Il attend leur réponse pour le 15 décembre.
5 Délégation Aménagement et cadre de Vie
5.1 INTERNET ECOLE, GARDERIE, MULTI ACCUEIL
Dans le cadre d’un partenariat avec le Conseil Général du Nord, le fournisseur d’accès NordNet propose l’installation d’Internet par la parabole pour l’école la garderie et le multi accueil pour un coût total de 500€ subventionné à hauteur de 400€ par le Conseil Général.
Après en avoir délibéré, avis du conseil municipal : Favorable à l’unanimité
5.2 VEHICULE POUR LES ESPACES VERTS
La commune a fait l’acquisition d’un nouveau véhicule pour l’entretien des espaces verts pour un coût total de 22 000€. Monsieur le Maire remercie le député Thierry LAZARO pour la subvention de 7 500€ prise sur l’enveloppe parlementaire.
Réflexion en cours sur les
rythmes de l’enfant : un
possible allongement de la
pause méridienne
Internet à l’école, à la garderie
et au multi-accueil
Un nouveau véhicule pour
l’entretien de la commune PAGE 3 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2015
5.3 POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS
Michel DEMEURE, conseiller délégué en charge de l’aménagement et du cadre de vie informe le conseil que les travaux de rafraichissement ont commencé au foyer associatif (il sera fermé jusqu’au 9 décembre).
L’accueil de la mairie a aussi été refait.
Les ampoules défectueuses des candélabres ont aussi été changées. Un changement des plus anciens candélabres est à l’étude afin de chiffrer l’économie d’énergie possible.
5.4 EXTENSION DU SIDEN SIAN AUX COMMUNES DE MORBECQUE ET STEENBECQUE
Monsieur le Maire présente le Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), reçu de la Préfecture le 26 octobre dernier.
Ce dossier concerne un projet interdépartemental avec les départements de l’Aisne, du Pas-de- Calais et de la Somme. Il s’agit de la proposition d’extension du SIDEN SIAN aux communes de Morbecque et Steenbecque, seules membres du Syndicat intercommunal d’assainissement des communes de Morbecque et Steenbecque.
Après en avoir délibéré, avis du conseil municipal : Favorable à l’unanimité
6 Délégation Finance et Administration
6.1 INDEMNITE DU CONSEIL ALLOUEE AUX COMPTABLES DU TRESOR
M. Le Maire propose au conseil municipal d'allouer une indemnité de conseil au comptable du trésor public pour l'année 2015 d'un montant net de 419.77 euros.
6.2 TARIFS DU COLUMBARIUM
Reporté au prochain conseil municipal.
6.3 TARIFS DE LOCATION DE SALLE
Alain FOURNIER, adjoint aux finances, présente la proposition de tarifs de location du foyer associatif. Peu de changements sont à noter, mais une clarification de certains cas de figures a été établie.
La présente délibération a pour objet d'actualiser les tarifs et de préciser leurs modalités d'application. Alain FOURNIER, adjoint aux finances propose aux membres du conseil municipal de fixer à partir du 1er décembre 2015 les tarifs suivants relatifs à la location du foyer associatif :
Locataire Tarif location 1 Tarif location 2
Acompte à la
signature du contrat
(Tarif 1)
Caution
matériel
Caution
ménage
Particulier habitant de
Wannehain 330,00 € 50,00 € 80,00 € 400,00 € 100,00 €
Particulier extérieur à
Wannehain 400,00 € 100,00 € 120,00 € 400,00 € 100,00 €
Personnel municipal
habitant à Wannehain
(2)
165,00 € 50,00 € 50,00 € 400,00 € 100,00 €
Personnel municipal
extérieur à Wannehain
(2)
200,00 € 100,00 € 60,00 € 400,00 € 100,00 €
Manifestations festives
associations de
Wannehain (1)
Gratuit Gratuit Sans objet Aucune Aucune
Assemblées générales
ou réunions d'intérêt
local (1)
Sans objet Gratuit Sans objet Aucune Aucune
(1) Mise à disposition gracieuse limitée à une manifestation festive et une réunion par association et par an. Les réunions ne peuvent pas se tenir les jours de fêtes, les veilles de jours fériés légaux à partir de 18 heures, ainsi que du vendredi 18 heures au dimanche toute la journée
(2) Ces dispositions sont applicables une fois par an et par salarié
Le tarif « location 1 » s'applique les jours de fêtes, les veilles de jours fériés légaux à partir de 18 heures, ainsi que du vendredi 18 heures au dimanche toute la journée
Le tarif « location 2 » s'applique tous les autres jours que ceux mentionnés pour la « location 1 ». Il est accordé la mise à disposition gracieuse du foyer associatif pour toute réunion liée à une cérémonie funéraire organisée à Wannehain le jour de ladite cérémonie
Le solde du paiement du tarif 1 ainsi que la totalité du paiement du tarif 2 doivent être effectués à la remise des clés.
Après en avoir délibéré, avis du conseil municipal : Favorable à l’unanimité
Foyer associatif en réfection
Foyer associatif :
des tarifs de location clarifiés COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2015 PAGE 4
6.4 POINT SUR LA PROCEDURE BUDGETAIRE 2016
Alain FOURNIER, adjoint aux finances, présente le calendrier d’établissement du prochain budget. Décembre 2015 : point sur les dépenses 2015.
Janvier-février 2016 : Prévision de dépenses en fonction des projets de chaque commission. Fin février-début mars 2016 : les principales données financières (dotation de l’Etat, recettes fiscales) seront connues.
Fin mars 2016 : vote du budget
L’adjoint aux finances souhaite travailler sur un projet de dépenses pluriannuel afin de mieux planifier et d’anticiper les dépenses.
6.5 RECENSEMENT 2016
Le Maire expose au Conseil Municipal:
Le recensement de la population pour la commune de Wannehain aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016.
Compte tenu de la taille de la commune le nombre d'agents recenseurs est au nombre de trois agents. Ces agents font partie du personnel de la commune.
Pour les agents titulaires CNRACL, la rémunération se fera en heures supplémentaires et/ou heures complémentaires.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré donne son accord à l'unanimité pour l'inscription de la dépense au budget de fonctionnement 2016 et autorise Monsieur le Maire à signer les arrêtés correspondants.
6.6 ELECTIONS REGIONALES
Les élections régionales se dérouleront les 6 et 13 décembre prochains. Trois personnes sont nécessaires pour tenir le bureau de vote sur chaque créneau horaire de deux heures.
7 Délégation Action Sociale Senior
7.1 COMMISSION LOGEMENT
Anne Sophie MOREAU, conseillère déléguée à l’Action Sociale et aux Seniors informe les conseillers que 44 familles ont déposé un dossier de demande de logement au 16 novembre.
7.2 COMMISSION DES AIDES INDIVIDUELLES
Pas de dossier en cours.
7.3 COMMISSION SENIORS
Sur la commune, huit personnes se sont abonnées au service de téléassistance. Le repas des Séniors est maintenant une compétence de la CCPC.
Une réflexion est en cours sur les tarifs des transports des séniors.
8 Liste des décisions prises en application de l’article
2122-22 du code général des collectivités
Territoriales
Aucune « décision » n’a été prise depuis le dernier conseil municipal
9 Informations/Questions diverses
9.1 PLAN VIGIPIRATE
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une réunion s’est tenue avec les Maires du Nord à la Préfecture. Des mesures de vigilance ont été renforcées.
9.2 POLITIQUE DE SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT
Le conseil départemental du Nord a fait savoir que s’il honorait toutes les subventions déjà allouées, il étudie actuellement le bienfondé des futures subventions. Il faut donc s’attendre à un durcissement des conditions d’attribution des subventions à venir.
Prochain Conseil Municipal : Jeudi 17 décembre 2015 à 20h
La séance est levée à 22 h 45
Recensement de la
population :
Début le 21 janvier 2016