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Déliberation - 202308 1
Déliberation - delib 202302 retourpref
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grandchamp.
Lien du pdf (Déliberation - delib 202302 retourpref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envové
en
sréfecture
le
01/02/2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATION
DU
CF
Pubiié
te
feëttre
8.63
04208
Fe
&
€
ID :.078-217802234-20280100-202208-DE
Département
des
YVELINES
DE
LA
COMMUNE
Et-Grecteneor
‘Nombres
de
membres
Séance
du
30 janvier
de
l’an
deux
mille
vingt
trois
Le
30
janvier
2023
à
19h55,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Renauld
Hervé
| Présents:
MM.
Renauld
Hervé,
Géraudie
Thomas,
Le
Tual
Didier,
| Hamel
Arnaud,
Trochet
Jean-Claude,
Dupuy
Jean-Philippe
25/01/2023
Absents
: MM.
| Absents
excusés
: Maillard
Fabrice,
Vénard
Sylvain,
Campana
Florent,
Zaoui
Nathalie
Étaient
représentés
: Maillard
Fabrice
par
Thomas
Géraudie
25/01/2023
Vénard
Sylvain
par
Jean-Philippe
Dupuy
Campana
Florent
par
Didier
Le
Tuai
Monsieur
Jean-Claude
Trochet
a
été
nommé
secrétaire.
Annule
et
remplace
la
délibération
2022/42
2023-
02
Participation
au
voyage
au
ski
des
élèves
de
sixième
du
collège
Francois
Mauriac
domiciliés
à
Grandchamp
Après
avoir
entendu
la
lecture
de
la
demande
du
collège
François
Mauriac
du
13
octobre
2022,
concernant
la
participation
financière
à
un
séjour
au
ski
pour
les
élèves
de
sixième
domiciliés
à
Grandchamp,
par
le
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
Le
Maire
propose
une
participation
forfaitaire
de
75€
par
enfant
domicilié
à
Grandchamp
soit 4
élèves
de
sixième.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Autorise
le versement
de
la
subvention
au
Collège
François
Mauriac.
Et
ont
signé
tous
les
membres
présents
Pour
copie
certifiée
conforme
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Hervé
Renauld p; À
or
Jean-Claude
Trochet
T
Après
envoi
en
Sous-Préfecture
Acte
rendu
exécutoire
|
————
et
publication
ou
notification La
présente
délibération
est
susceptible
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
son
affichage. 03/02/2023