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Déliberation - D2024 03 012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 03 012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
MAIRIE
à
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n° D2024-03-012
L'an
deux
mille vingt-quatre
le douze
mars,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Carine
DUNAND,
Sophie
JUELLE,
Nicolas
ELIE, Alain
QUINET,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ,
Claude
JOND,
Priscillia ARVIN-BEROD,
Stéphanie
PERNOD Absents
excusés
: Catherine
CSIBI-FRANZOSINI,
Stéphane
GRAFF,
Franck
PRADEL
Procurations
:
Catherine
CSIBI-FRANZOSINI
donne
pouvoir
à
Yann
JACCAZ,
Stéphane
GRAFF
donne
pouvoir
à
Pierre
BESSY,
Franck
PRADEL
donne
pouvoir à Carine
DUNAND
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
PERNOD
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 5 mars
2024
N°
D2024-03-012
OBJET
: APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2023
- BUDGET
PRINCIPAL
Rapporteur: Monsieur
Claude
JOND,
Exposé:
Monsieur
Claude
JOND
expose
au
Conseil
Municipal
le compte
de
gestion
de
l'année
2023
transmis
par
le
Service
de
Gestion
Comptable
de
Sallanches
pour
la commune
de
Praz-sur-Arly
(Budget
principal).
Le compte
de gestion
se
présente
à l'identique
du
compte
administratif de
l'ordonnateur
soit :
Fonctionnement
Investissement
Recettes
5 359
267,55
€
5 994
525,86
€
Dépenses
4 262
801,47
€
2 942
756,31
€
Résultats
de
l'exercice
1 096
466,08
€
3 051
769,55
€
Résultat
antérieur
reporté
770
699,14
€
-
_2118284,38€
Résultat
de
clôture
2023
1 867
165,22
€
933
485,14
€
Résultat
consolidé
2 800
650,39
€
Décision
:
Le conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
;
e
APPROUVE
le compte
de
gestion
2023
ci-dessus
résumé
et présenté
intégralement
en
annexe.
e
DONNE
QUITUS
au
Comptable
Supérieur
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Sallanches
pour
le compte
de
gestion
2023
de
la commune
de
Praz-sur-Arly.
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
12
Procurations
ïs
Votants... FOUT
manne
Contre. Abstention
Secrétaire
de séance
Stéphanie
PERNOD
é
AT
PAS
:
ait et délibéré
les jour,
mois
et an ci-dessus.
Au
registre sont
les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en vertu
de
la télétransmission
en
Sous-
Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 22/04/2024.
La
présente
délibération
peut faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir devant
la
juridiction
compétente
dans
un délai de deux
mois
à compter de sa publication et de sa réception
par le représentant de l'Etat.
36,
Route
de
Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04 50 21
90
28 - Fax
: 04 50 21
99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr
—
www.mairie-prazsurarly.fr