Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 57. Conseil municipal 15.12.25 compte rendu
Compte-Rendu - 35. Conseil municipal 12.06.23 compte rendu
Compte-Rendu - 51. Conseil municipal 07.04.25 compte rendu
Compte-Rendu - 27. Conseil municipal 15.09.22 compte rendu
Compte-Rendu - 30. Conseil municipal 12.12.22 compte rendu
Conseil Municipal - 59. Conseil municipal 02.02.26 comptre rendu
Compte-Rendu - 47. Conseil municipal 18.11.24 compte rendu
Compte-Rendu - 33. Conseil municipal 03.04.23 compte rendu
Compte-Rendu - 48. Conseil municipal 02.12.24 compte rendu
Compte-Rendu - 46. Conseil municipal 07.10.24 compte rendu
Compte-Rendu - 58. Conseil municipal 19.01.26 compte rendu
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cobonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 58. Conseil municipal 19.01.26 compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
Cobonne le 204/03/2026
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 Janvier 2026
Ordre du jour :
Nomination du secrétaire de séance : Thierry Raillon
Approbation du CR du dernier CM du 15 décembre 2025 : Approuvé
Présents : Julien Bodennec, Manuel Gascoin, Christian Gencel, Raymond Farnier, Fabrice Mangault, Thierry Raillon, Philippe Ribière, Anni Valkonen, Nathalie Padée arrivée à partir du le point n°2.
Absents excusés : Thomas Rolland avec procuration donnée à Anni Valkonen. Julien Bodennec procuration donnée à Nathalie.
Ordre du Jour :
1. Délibération : Lancement de consultation du contrat de groupe autorisant CDG26 à faire une étude de marché. (Assurance statutaire)
Cette délibération autorise CDG26 à la consultation mais n’engage pas la commune à souscrire un contrat.
Vote (9 votants) : 9 pour
2. Arrêté d’attribution complément indemnitaire annuel pour les ATSEM Le maire propose d’allouer une prime aux deux ASTEM pour l’année 2025. Il est proposé une prime de 120 € pour Mme Lantheaume et 100 € pour Mme Rey . Les dépenses votées seront inscrites au BP 2026.
Vote (11) : 11 pour
(Nathalie Padée participe au vote ainsi que pour les points suivants)
3. Information : Avancement du chantier de rénovation & planning associé Début des travaux, participation au déménagement de l’école et de la mairie. Le 12 janvier, les marchés de travaux (Acte d’engagement et Ordre de Service) ont été signés avec la plupart des entreprises retenues. (3 entreprises non représentées, le MOE se charge d’obtenir les signatures au plus tard le 21 janvier).
Il est convenu qu’une réunion de chantier hebdomadaire se tiendra les mercredis à 14h00 en présence des entreprises et du MOE. Le planning détaillé sera élaboré le 21 janvier. La cour de l’école sera condamnée pour accueillir la base de vie.
Un container sera rapidement installé par l’entreprise Chazet (sur le chemin côté nord de la salle polyvalente) pour servir de bureau de la mairie pendant la durée des travaux.
Lors du prochain conseil (début février) nous devrons voter la souscription du prêt relais (durée, et conditions financières) afin d’obtenir les fonds avant la fin du mois. Les conditions financières de janvier 2026 ont été présentées au CM. (Taux d’intérêt = 2,94% pour deux ans, et 3,04% sur 3 ans)
Subventions : dernières confirmations reçues :
La région AURA soutient notre projet avec une subvention votée de 51 477 €. La commission d’attribution du SDED se réunira le 27 janvier pour statuer sur notre demande de
MAIRIE DE COBONNE
Tel : 04 75 25 24 77
info@mairiedecobonne.fr subvention de 50 000 €.
La demande de subvention faite au Département sera étudiée dans les prochains mois.
Photovoltaïque : Etude menée par le chargé de mission CCVD/CCCPS.
Le projet pour une production de 6 KWc est destiné à de l’autoconsommation pour un cout d’installation d’environ 7 500 € TTC. La rentabilité est assurée à partir de 13 ans. Le prix de revente actuellement étant de 0,04 € le KWh soit une recette de 198 €/an. L’économie annuelle pour la commune est estimée à 461 € (réduction de 21% de la facture actuelle). Soit une réduction de la facture annuelle estimée à 600 € / an.
Une prime d’installation de 480 € est versée par Enedis. Il n’y a pas de surcout lié à la connexion au réseau.
Il est demandé de l’aide pour réaliser le déménagement des archives de la mairie et de débarrasser les locaux. La date retenue pour ce transfert est : 31/01 et 01/02/2026 Une partie des documents sera stockée dans le local « Sivos » qui restera accessible par le préau . Le périmètre de l’aire de jeux dans le champ doit être balisé avec des filets qu’il conviendra de mettre en place. Manuel Gascoin les met à disposition.
4. Réponse des Amis du Vieux Cobonne sur la mise à disposition de la salle de l’association pour les habitants pendant la durée des travaux.
Ci-dessous une synthèse de la réponse reçue du Président de l’Association : L’état des locaux ne permet pas d’utilisation sans travaux d’aménagement, et les conditions d’accueil restent précaires et non compatibles avec les règles applicables aux lieux recevant du public.
Toutefois, le Président propose que les demandes soient transmises directement par SMS au 06 71 26 68 82 ou par mail : david@gencel-menuiseries.com afin d’y apporter une réponse appropriée.
La mairie ne souhaite pas intervenir dans la gestion des demandes.
5. Questions diverses
Information : Sous réserve de validation des comptes administratifs par la DGFIP, le BP 2026 pourrait être voté avant les prochaines élections municipales (à voir en fonction de la date de la validation) ; Ce budget ne pourra ensuite être modifié que par Décision Modificative selon les souhaits de la prochaine équipe municipale élue.
Le recensement a démarré le 15 janvier. Il peut être rempli par internet, mais également auprès de Mme Farnier qui passera dans les foyers; (Un document indiquant les codes d’accès, identifiants, et mot de passe sera distribué dans les boites aux lettres afin de pouvoir se connecter)
La gestion du système de messagerie de la mairie est basculé sur NEXIO, de même que l’hébergement du site.
ENEDIS est intervenu sur le compteur électrique du village. Un électricien a été contacté pour reconnecter l’éclairage publique.
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le : 02 /02/2026 à 20H00
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h05
La secrétaire de Séance : Thierry Raillon Le Maire : Philippe Ribière