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Document publié le Lundi 22 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Deliberations du Bureau du 22 07 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Liste des décisions prises par le
BUREAU COMMUNAUTAIRE
du 22 JUILLET 2024
__________
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 22 AVRIL 2024 :
: APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
2-2024BC3-1-1-55
OBJET : ACQUISITION DE PARCELLES SUR LA COMMUNE DE VALENCE D’AGEN - VOTÉE À
L’UNANIMITÉ
3- 2024BC1-1-2-56
OBJET : ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC TECHNIQUES DE L’INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION : MARCHÉ DE FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION -
VOTÉE À L’UNANIMITÉ
4-024BC1-6-2-57
OBJET : AVENANT À UN MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
2021SMOE01 – MISSION DE PROGRAMMISTE -CRÉATION DU MUSÉE DE LA FAÏENCE ET DE
LA BATELLERIE À PARTIR DE LA RÉHABILITATION D’UN BÂTIMENT COMMUNAUTAIRE
EXISTANT À AUVILLAR - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
5-2024BC1-1-2-58
OBJET : ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ PUBLIC TECHNIQUES DE L’INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION : MISE EN PLACE D’UNE SOLUTION LOGICIELLE DE MAITRISE
ENERGÉTIQUE - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 6-2024BC1-1-3-59
OBJET : AVENANT À UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
RÉHABILITATION DU RESTAURANT DU GOLF À ESPALAIS - LOTS 11 ET 12 - VOTÉE À
L’UNANIMITÉ
7-2024BC1-1-3-60
OBJET : AVENANT À UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
CONSTRUCTION D’UNE RECYCLERIE À LA DÉCHETTERIE DE PROUXET À VALENCE D’AGEN
- VOTÉE À L’UNANIMITÉ
8-2024BC3-5-5-61
OBJET : MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES DE LA HALTE GARDERIE – PETITE
CRÈCHE DU PARC - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
9 - 2024BC3-2-2-62
OBJET : VENTE DE CHAISES A LA COMMUNE DE LAMAGISTERE - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
(MONSIEUR DOUSSON S’EST DÉPORTÉ ET NE PREND PART NI AU VOTE NI AUX
DISCUSSIONS)
10 - 2024BC8-8-63
OBJET : RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES DÉCHETTERIES - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
11- 2024BC7-8-64
OBJET : POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’INVESTISSEMENT DES COMMUNES – FONDS DE
CONCOURS - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
12-2024BC7-8-65
OBJET : FONDS DE CONCOURS EN MATIERE D’EQUIPEMENTS SPORTIFS - VOTÉE À
L’UNANIMITÉ
13-2024BC7-8-66
OBJET : DOTATION SPECIFIQUE CONTRAT DE PAYS - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 14 - 2024BC7-5-2-67
OBJET : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AIDE A L’IMMOBILIER
D’ENTREPRISE - SAS LAVERIE DES ARCADES - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
15-2024BC7-5-2-68
OBJET : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AIDE A L’IMMOBILIER
D’ENTREPRISE - SCI DES JUMEAUX / SARL CNFB “LE PETIT PALAIS” - VOTÉE À
L’UNANIMITÉ
16 - 2024BC7-5-2-69
OBJET : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AIDE A L’IMMOBILIER
D’ENTREPRISE - SCI LF82 / SAS OPTIQUE DES 2 RIVES - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
17 - 2024BC7-5-2-70
OBJET : POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT AGRICOLE - VOTÉE À
L’UNANIMITÉ
18 - 2024BC3-1-1-71
OBJET : ZONE D’ACTIVITÉ ECONOMIQUE POMMEVIC – GOUDOURVILLE : ACQUISITION
D’UNE PARTIE DES PARCELLES C n°109 ET C n°674 À L’INDIVISION MENDIZABAL - VOTÉE
À L’UNANIMITÉ
19 - 2024BC8-5-72
OBJET : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 -2025 ENTRE L’ADIL ET LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
20 - 2024BC8-5-73
OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CC2R RELATIVE AU DISPOSITIF DE
LUTTE CONTRE LA NON-DECENCE DES LOGEMENTS - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 21 - 2024BC8-5-74
OBJET :COMMERCIALISATION DES PRESTATIONS TOURISTIQUES ET DE LOISIRS
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE TOURISME DES DEUX RIVES
D’AUVILLAR ET TARN ET GARONNE TOURISME - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
22 - 2024BC7-5-2-75
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
23 - 2024BC7-5-2-76
OBJET : POLITIQUE D’AIDE AUX CLUBS SPORTIFS - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
24 - 2024BC7-5-2-77
OBJET : ACCOMPAGNEMENT FINANCIER CLUB DE ROLLER - VOTÉE À L’UNANIMITÉ
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr