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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Bureau du 10 11 2022 SOMMAIRE
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Bureau du 10 11 2022 SOMMAIRE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Sport,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
LISTE DES DÉCISIONS PRISES PAR LE
BUREAU COMMUNAUTAIRE
du 10 NOVEMBRE 2022
__________
1- Approbation du procès verbal de la réunion du Bureau Communautaire du
26 AOUT 2022 : approuvé à l’unanimité
2- 2022D1-1-2-163 - Accord cadre pour la location et entretien hebdomadaire
de vêtements de travail pour le service de la cuisine centrale communautaire -
Attribution d’un marché public de services : votée à l’unanimité
3- 2022D1-1-2-164 – Programme travaux écoles 2022 – lot 16 – Faux
plafonds/cloisons à l’école de Castelsagrat - Attribution d’un marché public
de travaux : votée à l’unanimité
4- 2022D1-1-2-165 – Groupement de commandes pour la location et la
maintenance d’illuminations de noël pour la CC2R et les communes de
Golfech et de Valence d’Agen - Attribution d’un marché public de services :
votée à l’unanimité
5- 2022D1-1-3-166 – Sécurisation de la falaise rue du château (VC7) à
Goudourville – Avenant d’un marché public de travaux : votée à l’unanimité
6- 2022D1-1-3-167 – Réhabilitation de la station de traitement des eaux
usées de Malause – Avenant d’un marché public de maîtrise d’oeuvre :
votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 7- 2022D7-8-168 – Politique communautaire d’investissement des
communes – Fonds de concours : votée à l’unanimité
8- 2022D7-8-169 – Fonds de concours en matière d’équipements sportifs : votée à
l’unanimité
9- 2022D7-8-170 – Politique de préservation du patrimoine historique –
Petit patrimoine rural de caractère – Fonds de concours – Petit
patrimoine aux particuliers : votée à l’unanimité
10- 2022D7-8-171 – Contrat régional territorial : votée à l’unanimité
11- 2022D7-5-2-172 – Politique de développement économique – aide à
l’immobilier d’entreprise SAS FIMUREX AQUITAINE : votée à l’unanimité
12- 2022D7-5-2-173 – Politique de développement économique – aide à
l’immobilier d’entreprise SAS GARONNE BIOGAZ : votée à l’unanimité
13- 2022D7-5-2-174 – Politique de développement économique – aide à
l’immobilier d’entreprise SARL FA MENUISERIES : votée à l’unanimité
14- 2022D7-5-2-175 – Politique de développement économique – aide à
l’immobilier d’entreprise SCI POPEK : votée à l’unanimité
15- 2022D7-5-2-176 – Politique de développement économique – aide à
l’immobilier d’entreprise SCEA DE SPANELS : votée à l’unanimité
16- 2022D8-5-177 – Aire des gens du voyage – modification du règlement
intérieur : votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 17- 2022D8-8-178 – Nouveau contrat relatif à la prise en charge des déchets
d’équipements électriques et électroniques (DEEE) par l’éco-organisme
en charge de cette filière : votée à l’unanimité
18- 2022D8-8-179 – Convention pour la filière articles de bricolage et de
jardinage catégorie 1 : outillage du peintre avec ECODDS : votée à
l’unanimité
19- 2022D8-8-180 – Convention pour la filière articles de bricolage et de
jardin thermiques catégorie 2 : avec l’éco-organisme ECOLOGIC : votée à
l’unanimité
20- 2022D8-8-181 – Contrat territorial pour la filière articles de bricolage et
de jardin catégorie 3 et 4 : avec éco-mobilier : votée à l’unanimité
21- 2022D8-8-182 – Convention pour la filière articles de sports et de loisirs
avec l’éco-organisme : votée à l’unanimité
22- 2022D8-8-183 – Contrat territorial pour la filière jouets avec l’éco-
organisme éco-mobilier : votée à l’unanimité
23- 2022D8-8-184 – Convention pour la réalisation de travaux de restauration
et d’entretien de milieux humides : votée à l’unanimité
24- 2022D3-5-5-185 – Modification de tarif boutique office de tourisme des
deux rives 2022 – Livre de Pierre Garrigou Grandchamp : votée à
l’unanimité
25- 2022D7-5-2-186 – Subventions aux associations : votée à l’unanimité
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