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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Mirabeau.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 18.01 21032024 132232)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE DE MIRABEAU
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 janvier 2024
Le jeudi 18 janvier 2024, en mairie de la Commune de Mirabeau, s'est réuni le Conseil
municipal, sur convocation en date du 12 janvier 2024.
Etaient présents : Monsieur Hugo DECROIX, Monsieur Noël BARATHON, Monsieur Albert NALIN, Monsieur Christian FLAMARION, Monsieur Jérémy CHIAPELLO, Madame Karine DEBRAY, Madame Chantal BRUNI, Monsieur André MEYER, Monsieur Alain FASSINO, Monsieur Jérôme MARTINEZ, Madame Marie-Françoise DOMENGE Absents : Monsieur Alexis DANAUS
Pouvoirs : Madame Cécile DUBAR par Monsieur Noël BARATHON
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Secrétaire de la séance : André MEYER
Ordre du jour:
-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 janvier 2024
-Acquisition parcelle
-Décision modificative au budget communal
1. Approbation du procès-verbal du 3 janvier 2024
Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 3 janvier 2024.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
2. Achat parcelle ZB 192
Le Maire explique que la commune souhaite acquérir la parcelle cadastrée ZB 192 appartenant à M. Yvan MATHERON-TOURRE située au village à Mirabeau d'une contenance de 723 M2. Il propose l’achat de cette parcelle au prix de 7000.00 €.
Le conseil municipal à l'unanimité :
- Décide l’achat de la parcelle cadastrée ZB 192.
- Autorise Monsieur Le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette opération. 3. Décision modificative au budget communal
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2023, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
64111| Rémunération principale titulaires 1600.00
64131| Rémunérations 400.00
65311 | Indemnités de fonction -1000.00
65312| Frais de mission et de déplacement -400.00
65315| Formation -600.00
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Questions diverses :
-Courrier de la mairie de Digne-les-Bains concernant la foire de la lavande Elle aura lieu du 22 au 24 aout 2024. Cette 101° édition valorisera l’ensemble de nos terroirs et leurs productions. La commune de Digne-les-Bains propose la location de stands. La commune va louer un stand qui sera mis à disposition des artisans de la commune pour un montant de 500 euros pour 4 jours.
-M. le Maire fait lecture de la lettre adressée à M. le Préfet concernant le nouveau forage.
-Courrier lycée de Carmejane
Il sollicite une subvention pour un voyage scolaire car un élève de la commune est concerné par ce séjour. La demande est renvoyée vers le CCAS.
-M. le Maire a donné son autorisation à un photographe pour faire un reportage photo à la chapelle St Christol.
La séance est levée à 19 heures 57.
Monsieur Hugo DECROIX Monsieur André MEYER
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