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Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026 23032026141028 1
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Coinces.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026 23032026141028 1)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Président de séance : Alban PAILLET, Maire
Secrétaire de séance : Stéphanie DOUSSET
Décision | Sens des
Numéro Objet du Votes Conseil
: : Approuvée A 2026/03/01 | Election du maire l'unanimité
ée 2026/03/02 | Détermination du nombre d’adjoints Approuvé r À Le unanimité
. : Approuvée A 2026/03/03 | Election des adjoints l'unanimité
À jh
2026/03/04 | Fixation des indemnités de fonction des éius PRTouvÉe r À nu unanimité
ce us : : Approuvée A 2026/03/05 | Délégations de pouvoirs au maire l'unanimité
Ban à Lines A ée 2026/03/06 | Election des délégués du SIVU Médiathèque PProuve À ae unanimité
an 4 A ée 2026/03/07 | Election des délégués du SIRPP pprouve r À Le unanimité
2026/03/08 | Election des délégués du SIVU Pompiers de Boulay Bricy Coinces Approuvée v À a unanimité
2026/03/09 Election des délégués du Syndicat intercommunal de Ramassage | Approuvée A
et de Traitement des Ordures Ménagères - SIRTOMRA l'unanimité
A é A 2026/03/10 | Election des membres de la Commission d'Appel d'Offre PRrouvÉe r ee unanimité
2 . PR Approuvée A 2026/03/11 | Désignation des délégués CNAS l'unanimité
À ,
2026/03/12 | Nomination d’un correspondant défense PRIOUVÉE r À 4 unanimité
Nomination des membres de la Commission de Contrôle des Approuvée à
2026/03/13 | Listes Electorales pp r es unanimité
Le Maire,
Alban PAILLET
Le secrétaire de séance,
Stéphanie DOWSSET
6, rue de la gare 45310 COINCES - 02 38 80 84 08 — mairie.coinces@wanadoo.fr