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Déliberation - liste des deliberations decembre 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Coinces.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COINCES
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Président de séance : Alban PAILLET, Maire
Secrétaire de séance : Maxime PROULT
Décision | Sens des
Numéro Objet du Votes Conseil
2024/12/01 | Adhésion au GIP RECIA Approuvée | À l'unanimité
2024/12/02 | Souscription aux services du GIP RECIA ÉRRTRES À à l'unanimité
A pete de A é 2024/12/03 | PROJET ACTE - Dématérialisation POIOMISE p à E unanimité
os . . Approuvé 2024/12/04 | Révision du loyer de monsieur Siomkos RÉPRAREE v À unanimité
na s A ée 2024/12/05 | Révision du loyer de monsieur Muller PProuvE r . unanimité
Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et Approuvée A 2024/12/06 | . : Te d’investissement exercice 2025 l'unanimité
2024/12/07 Demasde de subvention pour financer une classe Approuvée | A : d'équitation l'unanimité
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Alban PAILLET Maxime PROULT
6, rue de la gare 45310 COINCES - 02 38 80 84 08 — mairie.coinces@wanadoo.fr