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Déliberation - liste des deliberations 5 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Coinces.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 5 fevrier 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
COINCES
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Président de séance : Alban PAILLET, Maire
Secrétaire de séance : Marie-Christine MASSON
Décision | Sens des
Numéro Objet du Votes Conseil
2025/02/01 Demande de subvention classe découverte école Jeanne Approuvée | A d’Arc l'unanimité
Demande de subvention sortie scolaire et spectacle école Approuvée A 2025/02/02 : : ë ns maternelle Le Petit Prince l’unanimité
Délibération autorisant le Maire à signer une convention de Approuvée à 2025/02/03 | forfait communal avec l’OGEC de l’école Jeanne d’Arc FP SITE
AFR — Délibération acceptant le transfert de l’actif et du Approuvée A 2025/02/04 . ; ne N ue passif de l’association foncière de remembrement l'unanimité
Participation financière pour le projet « Les églises de la Approuvée A 2025/02/05 Beauce Loirétaine » proposé par l’association Chevilly- l'unanimité Propose p:
Histoire
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Alban PAILLET
6, rue de la gare 45310 COINCES - 02 38 80 84 08 — mairie.coinces@wanadoo.fr
Marie-Christine MASSON