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Procès Verbal - pv septembre 2023
Procès Verbal - pv novembre 2023
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Boffres.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Ruralité,
[ - COMMUNE DE BOFFRES - |
Convoqués : 10 élus + 1 agent
Secrétaire de séance : Jean RIAILLON
Présents : Antony ARNDT, Pierre BEROUD, Christian CHAUCHARD, Agnès CLEMENT, Hélène CUCCIA, Marc DESBOS, Hubert JUGE, Brice JULIEN, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON,
Secrétariat de mairie : Amandine Volle (adjointe secrétariat)
Absent(e) excusé (e) :
Procuration(s) :
+ ORDRE DU JOUR :
M.Le Maire informe le conseil municipal que les éléments nécessaires à la prise de décisions pour les délibérations :
Convention avec la Tribu
Subventions exceptionnelles pour l'EHPAD du Grand Pré
Ne sont pas parvenus à la Mairie.
Il propose au conseil municipal de reporter ces 2 délibérations.
M Le Maire informe que le recrutement de 2 agents recenseur nécessite une délibération pour préciser leurs rémunérations. || demande au conseil municipal de rajouter cette délibération à l’ordre du jour. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, valide la modification de l’ordre du jour et l'ajout de la délibération suscitée, par 10 voix pour 0 contre 0 abstention
+ PRESENTATION au conseil municipal du projet de création d'un service de cantine avec préparation des repas sur place par un collectif de parents d'élèves de la commune.
e POINT DELEGATIONS DU MAIRE
“ révision des loyers
“ Mise à jour du site internet
“ Réalisation Balfredo #5
° Délibérations :
1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2023
2. « Espace Loisir Jeunesse des Châteaux » : Lancement de l'opération et demandes de subven-
tions (Département, Région, Etat, ANS)
3. Fibre : signature des conventions ADN pour le domaine public et biens privés de la commune
4. CCRC : mise en place d'un service commun animalier
5. Création de 2 emplois d’agents recenseurs
e Questions diverses :
- Subvention « Fond vert » : renaturation du village.
-_ Recensement de la population 2024
- Vente maison (et terrain) au village : avis CM pour acquisition communale
-_ llumination Noel village : choix des installations
- _ Vœux du maire : date prévisionnelle
-_ Point CCAS : avancement
- Pôle santé : travaux
- Date du prochain conseil | - COMMUNE DE BOFFRES -
ANNEXES COMPLEMENTAIRES : LISTES DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
21 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Cbjet Décision
2023-052 | Approbation du procès-verbal de la séance du 31 Adoptée à Funanimité ottobre 2023
2023053 | « Espace loisir et jeunesse des châteaux »: lancement | Adoptée à Funanimité
de lopérationet demandes de subventions
Signature convention : Association La Tribu REPORTÉE
Demande de subvention exceptionnelle EHPAD du REPORTÉE
Grand Pré d'Alboussiere
2023-054 | Fibre : Signature des conventions ADN par Monsieurke | Adoptée à l'unanimité
Maire
2023-055 | CCRC : mise en place d'un service commune & espace Adoptée à l'unanimité
animalier »
2023-6056 | Création de deux emplois d'agents recenseurs Adoptée à Funanimité
e PRESENTATION au conseil municipal du projet de création d’un service de cantine (supports de
présentation en annexe 6 du PV de conseil)
Présents : Alison Huguet, Emmanuelle Bennett, Jessica et Jeremy Vian
e Point sur les Délégations et Décisions du maire :
- _2023-DM06 : révision des loyers (augmentation de l'indice INSEE plafonné face à l'inflation à 3.50
%)
- 2023-DM07 : Mise à jour du site, devis = 1 565,00€
- _2023-DMO08 : Réalisation Balfredo #5 : devis = 560€
2. - COMMUNE DE BOFFRES -
Annexe 1 : délibération n°052-2023 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 octobre 2023
DEPARTEMENT
ARRONDISSEMENT
TOURNON-SUR-RHÔNE
CANTON
n-msnunmmmnmenessnssmmmmmmmmmems men
1 ‘de conseillers en exercice : : 1 )
ide présents
Ponapmnnememmnnmennmsparpesnenssudemans
OBJET :
Délibération :
APPROBATION DU PV
31/10/2023
N° 52/ 2023
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023
Publié le S L O
ID : 007-210700357-20231121-052_20293-DE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Boffres
Séance du 21 novembre 2023 à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
-M. JUGE Hubert
Étaient présents :
Antony ARNDT, Pierre BEROUD, Christian CHAUCHARD,
Agnès CLEMENT, Hélène CUCCIA, Marc DESBOS, Hubert
JUGE, Brice JULIEN, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON
Secrétaire de mairie : Amandine VOLLE (aide secrétaire),
Etaient excusés :
Secrétaire de mairie : Camille BEURAERT (secrétaire)
Secrétaire de séance :
RIAILLON Jean
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-
verbal du conseil municipal du 31 Octobre 2023.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
-Approuve le procès-verbal du conseil municipal du 31
octobre 2023
POUR : 10 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Pour extrait conforme au registre des délibérations du
conseil municipal,
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an susdits
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous- Préfecture
Publication le 23 novembre 2023 - COMMUNE DE BOFFRES-
DEPARTEMENT
LC ARDECHE
ARRONDISSEMENT
TOURNON-SUR-RHONE
CANTON
NOMBRE
Pnmememvenemmemememnnmnmensenemesmemdrnmms
ide présents "7: 10: {procurations ______...!!...
OBJET :
Délibération :
« ESPACE LOISIR ET
JEUNESSE DES
CHÂTEAUX »
LANCEMENT DE
L'OPERATION
N° 53/ 2023
Annexe 2 : délibération n°053-2023 — Espace loisir et jeunesse des châteaux
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023
SO Publié le
1D : 007-210700357-20231121-053_2023-DE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Boffres
Séance du 21 novembre 2023 à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
-M. JUGE Hubert
Étaient présents :
Antony ARNDT, Pierre BEROUD, Christian CHAUCHARD,
Agnès CLEMENT, Hélène CUCCIA, Marc DESBOS, Hubert
JUGE, Brice JULTEN, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON
Secrétaire de mairie : Amandine VOLLE (aide secrétaire),
Etaient excusés :
Secrétaire de mairie : Camille BEURAERT (secrétaire)
Secrétaire de séance :
RIAILLON Jean
Monsieur le Maire propose au conseil municipal le dépôt
d'une demande de subvention auprès de
+ la Région, Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports
et de la Cohésion Sociale
e Le Conseil Départemental de l’Ardeche
e L'Etat (DETR/DESIL)
e L'Agence Nationale du Sport
Ces instances sont sollicitées dans le cadre de la promotion
d'une activité culturelle et sportive.
Monsieur le Maire précise que ce projet sera créé sur les
parcelles AM n o 233 en proximité des HLM, sur une unité
foncière de 3700 m 2.
Il indique que l'accès est facilité par la création d'un
stationnement en proximité immédiate.
La date prévisionnelle de début de travaux est programmée
en septembre 2024.
Le projet présenté s'élève à 152 000 € HT, selon un plan de
financement prévisionnel d-après : CET
OBJET :
Délibération :
« ESPACE LOISIR ET
JEUNESSE DES
CHÂTEAUX »
LANCEMENT DE
L'OPERATION
N° 63/ 2023
___- COMMUNE DE BOFFRES- _
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023 a
Publié le S LO ,
ID : 007-210700357-20231121-053_2023-DE
TABLEAU PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT
Nature des dépenses . Montant € HT
TOTAL DÉPENSES : Pump Track et Mur 152 000,00 €
Escalade L oo
Nature des recettes , Montant € HT
Subvention Région AURA (20%) | 30 400€
_ Subvention >n Département (20%) 30 490€
Subvention Etat _DETR/DESIL (30%) LS CU
Subvention on Agence Nationale du Sport (10%); 15 200€
” Subvention Fond Européen ?€
Autofinancement commune (20 CE 30400 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
“APPROUVE le projet de réalisation d'un pump track et mur
d'escalade
“AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter les subventions de
l'état DETR, la réglon, le département, l'agence national du
sport et l’Europe.
-AUTORISE Monsieur le Maire à déposer les dossiers et à
signer tous les documents s'y rapportant
POUR : 10 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Pour extrait conforme au registre des délibérations du
conseil municipal.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an susdis
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-
Publication le 23 novembre 2023 CLS
ai ch. JUGE 1 C - COMMUNE DE BOFFRES - |
Annexe 2.1 : Présentation du projet espace loisir et jeunesse
B6éfrÉs Présentation Projet à Boffres
« Espace Loisir et Jeunesse des Châteaux »
en Rhône Crussol / Rhône Eyrieux
(PUMP-TRACK/MUR ESCALADE/PIQUE NIQUE)
1. Pourquoi?
2. Concept
3. Où et Comment?
4. Combien?
Contact : Jean RIAILLON, tél : 0783283757, mail : jean.riaillon@gmail.com
Melo tele 1ol1it= SE
Bérrresh
EE = Liberté Liberté «+ Égalié + Fraternité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ard£che LE DERARTEMENT
La Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Eligibilité ? : Lancement du Programme des 5 000 Équipements s ifs de Proximité pour 2022
http://www.ardeche.gouv.fr/lancement-du-programme-des-5-000-equivements-
011508.html?fbclid=iwAR1MKIGngFnuYi7xuei6K7Aj-aMcT7r23epMwMYkHmnldkt-hhOLGHTO8VY - COMMUNE DE BOFFRES -
1/1. Pourquoi Boffres ? Contexte
Boffres, en cours de labélisation « Village de Caractère », est au centre du
plateau Centre Vivarais. Cette commune de Rhône Crussol dispose d’un espace
stratégique et privilégié pour les pratiques de loisir plein air, ludiques et
sportives, essentielles à l’équilibre social et à l’économie touristique
Ÿ Un Territoire engagé : La mythique «Ardéchoise», la nouvelle «Faun Ardèche Classic» et la «Gravialissima», mais aussi le « championnat d'Europe de cyclisme sur route 2025 », qui traversent nos routes, chemins uniques et intimistes
YŸ Le plateau Rhône Crussol - Centre Vivarais riche de chemins communaux, de GR et PR, mais aussi de sentiers ancestraux avec le passage des chemins de Compostelle … il offre donc un potentiel extraordinaire pour les pratiques : Q Vélo Route ou Tout Terrain, avec ou sans assistance électrique, et maintenant les nouvelles pratiques comme le Gravel ou le VTT Enduro...
Activités Pédestres : randonnées douces, courses trails et nordiques, avec les fêtes Randonnée dans toutes les communes, la fameuse Ultr'Ardèche, … Q
Q) Pratique Equestre (à cheval ou avec les ânes) qui constitue une des pratiques phare du tourisme vert
Q Activités de « Plein Air » : Escalade, « Accrobranches (?) »
Pour le Tourisme Vert, le Loisir et le Sport Pleine Nature
Un vrai terrain de jeu dans le Centre Ardèche
1/2. Pourquoi Boffres ? Enjeux
* Enjeux de Territoire pour l'Enfance, la Jeunesse et le Tourisme
Ÿ Développement de l’Eco-Tourisme local et intercommunal (zonages PLUIiH et projet de territoire CCRC)
* Espace pédagogique et sportif en zone rurale et montagne
“Impact PCAET : Réduction de la mobilité Rural = Urbain
“Promotion du Tourisme Vert, loisir et sportif : Equipements pour dynamiser le plateau Rhône Crussol / Rhône Eyrieux en Ardèche
“ Développer l'offre « Plein Air » du territoire
Ÿ Qualifier une destination nature intergénérationnelle en Ardèche
“ Développer l'offre complémentaire aux circuits de randonnées
Pour répondre aux enjeux Région, Département, du projet de
territoire Rhône Crussol et son Office du Tourisme
Un beau projet pour l'Ardèche!
7. ||
Pons
- COMMUNE DE BOFFRES -_ __]
Depuis quelques années (2014 en France), un équipement sportif d'un nouveau genre est plébiscité par un large public : le Pump Track !
Un PumpTrack est une piste en boucle fermée, constituée de bosses et de virages relevés. De tous les âges, les champions, les débutants, les amateurs de vélo, de draisienne, de rollers, de skate ou de trottinette, y enchaînent ondulations et virages.
Les PumpTracks fleurissent aujourd'hui dans tous les territoires montagne, ruraux et urbains. La spécificité du PumpTrack réside dans la conception de son parcours qui permet de générer une vitesse suffisante par un simple mouvement du corps, lequel se comprime et se détend à chaque franchissement de bosse (action dite de “pompage") Le PumpTrack fait valoir de solides atouts parmi les équipements dévolus au sport et à la jeunesse. il est constaté partout où ils sont déployés que les PumpTracks ont un taux d'utilisation exceptionnel. C'est directement lié au fait qu'un seul équipement permet de satisfaire un large public grâce à l'accessibilité de la discipline.
Pump Track
Vidéo : https://www.26in.fr/videos/pumptrack-pont-de-l-isere-26.htm|
Exemple étude, réalisations : Pumptrack BikeSolution\Guide Pumptrack BikeSolutions 2023 - Votre projet pas à pas - 10-2022.pdf
5
Depuis longtemps, l'escalade est pratiquée en montagne, sur les falaises ou sur blocs naturels, maïs aussi, depuis
quelques années sur des structures artificielles
Nul besoin de convaincre de la pratique ; homme a toujours cherché à s'élever! L'escalade renforce les muscles, l'endurance, stimule les fonctions cérébrales, réduit le stress et véhicule des valeurs humaines importantes. Enseignée en milieu scolaire, elle offre ses bienfaits tant pour le corps que pour l'esprit Boffres veut proposer un espace de loisir éducatif et initiatique. Les sites environnants (Crussol, Cornas,
Chateaubourg, Dunière/Eyrieux, Saint Maurice en Chalencon, Le Pouzin, … https://www.yadugaz07.com/escalade-
ardeche.php}, permettent parallèlement l'immersion en milieu naturel | - COMMUNE DE BOFFRES -
213. Concept Aire de Pique-nique _
végétalisation _ Parkings
Ce projet fait sens car il accompagne celui de l’« Espace Loisir Jeunesse »
il autorise un point de d'accueil sécurisé autour des activités du site
Les pratiquants, les parents et les visiteurs pourront profiter de cette infrastructure d'accueil en espace nature
"8 K F } “Village de BOFFRES
À Ÿ” Parcelle communale233 -
Feuille 000 AE 01, surface
2 & SN | environ 3700m?
2 LT \N 232 | * Entrée Nord village
Ê ê
+ Comment ?
Ÿ”_ Etude implantation Pump Track 1200 à 1400m°, Mur d’Escalade 40m?, Aire Pique-nique
“Maîtrise d'œuvre prestataire PT et ME : Ingénierie, terrassement pistes
YŸ Equipements périphériques : végétalisation, protections, panneautage, accès, parkings
|. | [|
- COMMUNE DE BOFFRES -
s PUMP TRACK :
Q Evaluation pour une surface 1200 à 1400m? (soit 120 à 130K€ / Vert + Bleu et Rouge)
a ts. 65 à BOKE HF
SARL rs 75 à 90K€ HF
900 G 1100 85 à 105KE HT 105 à 120K€ HT
00 à 130: 95 8 HSKE KT 100 3 @0k€ HT 15 3 126K€ HT
RC 106 8 126KE HT | 120 à HDKE HT
HR: 1SAMUKE AT | 130 à 150K€ HT MQ à 1OGKE HT
B00 & 2100m 140 & 105K€ HT | 150 à 170K€ HT 160 à 185K€ HT
407 O0 160 à 200K€ HT 370 à 250K€ HT
ve > 2DÛKE HT
° Mur d’Escalade :
Q Évaluation 22 K€ (Surface équipée de 36m? hors aménagements)
Devis = mur escalade\Devis n°123-1-23.pdf
° Aire pique-nique Espace « Loisir et Jeunesse des Châteaux »
Q Voir devis étude et prise en charge CCRC _ Evaluation 4 à 5K€
° Végétalisation Espace « Loisir et Jeunesse des Châteaux » (parking, aire de pique-nique...)
Q Voir devis (CCRC, professionnels) et prise en charge Fond Vert _ Evaluation 6 à 7K€ ° Parking Espace « Loisir et Jeunesse des Châteaux »
Q Voir devis et prise en charge Fond Vert _ Evaluation 5 à 7K€
Combien? BP
BP T Mur Escalade
Montant Sous-total TOTAL FINANCEMENT Montant TOTAL
TRACK 130000 Région AURA 30400
sous traitée (devis) Département de l'Ardèche 30400.
d'ESCALADE 2200ù Etat (DETR/DESIL) 4561:
sous traitée (devis) Nationale du Sport 0 Fond 0
barrières bois, panneautage, aire récention mur escalade}
BP Pic ——
Montant Sous-total TOTAL IFINANCEMENT Montant ‘TÜTAL
Pique-ique des à faire CCRC) 5000 Fond Vent
modules, aménagements... 5000 Département (devis faire) 6000 DETR.- DSIL
achats, plantations, aménagements... 600
D219 (devis à faire) 7000
et heures agents communaux
services CCRC entrelien aire de
10
10 - COMMUNE DE BOFFRES - LL
Annexe 3 : délibération n°054-2023- Fibre : signature convention ADN
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023 à
Publié le 5 L 0
ID : 007-210700367-20231121-054_2023 DE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DÉPARTEMENT DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
TOURNON-SUR-RHÔNE De la commune de Boffres
CREER — Séance du 21 novembre 2023 à 19 heures 00
Le Consell Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances sous la présidence de : NOMBRE
-M. JUGE Hubert
:de conseillers en exercice : 7 10 Étaient présents : RSS.
4.1 Antony ARNDT, Plerre BEROUD, Christian CHAUCHARD, iRrecurtions EE | Agnès CLEMENT,
Hélène CUCCIA, Marc DESBOS, Hubert JUGE, Brice JULIEN, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON
Secrétaire de mairie : Amandine VOLLE (aide secrétaire),
Etaient excusés :
Secrétaire de mairie : Camille BEURAERT (secrétaire)
Secrétaire de séance :
RIAILLON Jean
Dans le cadre du déploiement de la fibre sur notre
OBJET : territoire ; les études préalables ont permis de définir que le Délibération : réseau fibre ADN passera en partie sur des propriétés de la commune.
RMS ADN a donc besoin de l'autorisation de la municipalité pour ADN/FIBRE réaliser les travaux d'installation. N° 54/ 2023
ADN propose la signature d'une convention qui viendra
préciser les responsabilités de chacun et établir un cadre
légai pour que les travaux se déroulent au mieux,
ADN a délégué au groupement d'entreprises
Axione/Bouygues Energies & Services la gestion
administrative de cette convention et la réalisation des
travaux.
À noter qu'une convention doit être signée pour chaque
propriété concernée,
Le conseil municipal après en avoir délibéré :
-Autorise Monsieur le Maire a signé toute les conventions
relative à ce projet concernant les biens de la commune du
domaine public ou privé
POUR : 10 CONTRE : O
ABSTENTION : 0 .
Pour extrait conforme au registre des délibérations du
conseil municipal.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an sl D
Acte rendu exécutoire après dépôt en Jebs- Piéfe L)
Publication le 23 novembre 2023
11 D - COMMUNE DE BOFFRES -
Annexe 4: délibération n°055-2023 — Convention avec la CCRC / Mise en place du service « espace animalier »
DEPARTEMENT
ARDECHE ]
ARRONDISSEMENT
[_ TOURNON-SUR-RHÔNE
CANTON
OBJET :
Délibération :
CONVENTION AVEC LA
CCRC
MISE EN PLACE DU
SERVICE « ESPACE
ANIMALIER »
N° 557 2023
dune,
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023
Publié le S 10
ID : 007-210700357-20231121-055_2023-DE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Boffres
Séance du 21 novembre 2023 à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
-M. JUGE Hubert
Étaient présents :
Antony ARNDT, Pierre BEROUD, Christian CHAUCHARD,
Agnès CLEMENT, Hélène CUCCIA, Marc DESBOS, Hubert
JUGE, Brice JULTEN, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON
Secrétaire de mairie : Amandine VOLLE (aide secrétaire),
Etalent excusés :
Secrétaire de mairie : Camille BEURAERT (secrétaire)
Secrétaire de séance :
RIAILLON Jean
Vu le code général des collectivités territoriales et
notamment son article L.5211-4-02,
CONSIDERANT obligations faite à chaque collectivité de
disposer des moyens nécessaires au ramassage et à
l'accueil de tout animal en état de divagation
CONSIDERANT la demande de Valence Romans Aggio aux
intercommunalités pour adhérer au service pour leurs
communes membres,
VU la délibération du conseil communautaire B2023-12 du
21/10/2023,
VU la convention,
VU la tarification proposée :
la commune sera redevable, annuellement :
- d’une part fixe de maximum 2 € par habitants,
- d'une part variable calculée en fonction des animaux
capturés sur son territoire de 75 € par animaux réellement
pris en charge,
VU la date d'effet au 1er février 2024
12 OBJET :
Délibération :
CONVENTION AVEC LA
CCRC
MISE EN PLACE DU
SERVICE « ESPACE
ANIMALIER »
N° 55/ 2023
- COMMUNE DE BOFFRES -
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023 … u
Publié le 5 LO7
ID : 007-210700367-20231121-055_2023-DE
Après avoir délibéré, le conseil municipal :
- APPROUVE la mise en place du service commun « espace
animalier » tel que défini dans ia convention,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec la
CCRC au 1° février 2024,
- VALIDE le principe de facturation annuelle
-Autorise Monsieur le Maire à signer tout autre document
concernant le dossier
POUR : 10 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Pour extrait conforme au registre des délibérations du
conseil municipal,
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-
Préfecture
Publication le 27 novembre 2023
Le Maire, H.JUGE
13 [ - COMMUNE DE BOFFRES -
Annexe 5: délibération n°056-2023 — Création de deux emplois d’agents recenseurs
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023 x
: Si0 Publié le
ID : 007-210700357-20231121-056_2023-DE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
De la commune de Boffres
Séance du 21 novembre 2023 à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances sous la présidence de : NOMBRE
lde conseillers en exercice: 7107 M: UGE Hubert
Ce Le Étaient présents :
:procurations …{i} { Antony ARNDT, Pierre BEROUD, Christian CHAUCHARD, Agnès CLEMENT, Hélène CUCCIA, Marc DESBOS, Hubert
JUGE, Brice JULIEN, Nathalie CRBAN, Jean RIAILLON
Secrétaire de mairie : Amandine VOLLE (aide secrétaire),
Etaient excusés :
Secrétaire de mairie : Camille BEURAERT (secrétaire)
Secrétaire de séance :
OBJET : RIAILLON Jean Délibération :
z Vu le code général des collectivités territoriales CDD A oEtTS Vu le code général de la fonction publique, notamment RECENSEURS l'article L332-23
N° 56/ 2023 Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 modifiée relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ;
Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 modifié relatif au
recensement de la population ;
Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 modifié portant
répartition des communes pour les besoins de recensement
de la population ;
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 modifié relatif
aux agents contractuels ;
Vu la délibération n°040-2023 du 20/09/2023,
Sur le rapport du maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
- DECIDE la création de deux emplois de contractuel à
temps non complet, pour la période allant du 5 janvier 2024
au 24 février 2024, en application de l'article 3 I 2° de la loi
n° 84-53 précitée, pour faire face à un accroissement 5
saisonnier d'activité.
dun OBJET :
Délibération :
CRÉATION DE DEUX
EMPLOIS D’'AGENTS
RECENSEURS
N° 567 2023
- COMMUNE DE BOFFRES - _
Envoyé en préfecture le 23/11/2023
Reçu en préfecture le 23/11/2023 .
Publié le s 0 ;
ID : 007-210700357-20231121-056_2023-DE
- PRECISE que Les agents seront payés sur la base d'un
forfait de 800 € brut
- DIT que ia collectivité versera un forfait de 150 € pour les
frais de transport.
- PRECISE que les montants seront prévus au budget 2024
POUR : 10 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Pour extrait conforme au registre des délibérations du
conseil municipal.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an susdits
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous- Préfecture
Publication le 23 novembre 2023 BE - COMMUNE DE BOFFRES -
Annexe 6 : Présentation du projet cantine
PROJET CANTINE
BOFFRES
Collectif des parents d'élèves de l'école
ETAT DES LIEUX
OBJECTIFS COMMUNS
MOYENS D'ACTIONS
NOTRE VOLONTE
PLAN ET MATERIEL
BUDGET PREVISIONNEL - COMMUNE DE BOFFRES -
Annexe 6.1 : Présentation du projet cantine
ETAT DES LIEUX
Organisation
Livraison des repas 2 fois par semaine (lundi et jeudi) par un traiteur.
Service de 20 à 30 repas par jour.
Réchauffage des plats par une cantinière.
Service des enfants à l'école avec l’aide d’une ATSEM.
Traiteur en liaison froide
Cela signifie que le lieu de confection n'est pas le lieu de consommation, les aliments sont seulement réchauffés
en arrivant dans les cantines. Et les plats peuvent être mangés 3 jours après leur confection. Tout cela donne
souvent des plats insipides (sans saveur, sans goût et sans intérêt).
Rapport quantité / qualité
Gestion de grande quantité d'aliments car présent dans de nombreux autres établissements.
Impossibilité de travailler avec des producteurs locaux.
Répétition des menus / fruits.
Qualité nutritionnelle diminuée.
ETAT DES LIEUX
Points positifs
Gestion facilité
Points négatifs
Liaison froide = qualité nutritionnelle basse
Saisonnalité peu respectée
Plats réchauffés déssèchés
Plaintes des enfants qui ne peuvent pas manger à leur faim. Maux de ventres: certains enfants rentrent chez eux le soir
en ayant mangé qu'un bout de pain le midi. Les enfants ne prennent pas de plaisir à manger.
Ingrédients et plats industriels : crêpes, gâteaux, pomme dauphine, nems, beignets de calamars, flamby (toutes les
semaines), glaces vanille bätonnet (jamais sorbet).
Beaucoup de gaspillage : pas d'adaptabilité par rapport au groupe d'enfant. :
Pour que le prestataire fasse une marge commerciale, le prix détermine ce qui se retfouve dans l'assiette de nos enfants.
Notre chance
Nous sommes une petite école avec peu de repas à servir.
Remettre en place une vraie cuisine est possible dans les locaux actuels.
17 C - COMMUNE DE BOFFRES -
Annexe 6.2 : Présentation du projet cantine
OBJECTIFS COMMUNS Mairie, école, familles, habitants
QUALITE
Améliorer la qualité nutritionnelle et gustative des repas
Rendre l'enfant acteur de son alimentation et l'inciter à partir à la découverte des goûts et au plaisir de manger ensemble. Accompagnement aux pratiques responsables qui entourent le temps du repas (prévention du gaspillage, tri, recyclage, composts ….)
ATTRACTIVITE
Moderniser l'image et l'attractivité de l'école et du village. Attirer de nouvelles familles.
DYNAMISME
Dynamiser le poste de cuisinier
PEDAGOGIE ET LIEN SOCIAL
Prise en compte des avis et des goûts des enfants
Créer une commission des menus avec les enfants et en collaboration avec les enseignants. Règlement de la cantine : « moment convivialité et apprentissage / vocation sociale et éducative ».
SOUTIEN LOCAL
Soutenir les acteurs agricoles Boffrains et locaux.
Acheter en direct pour limiter les intermédiaires.
Le projet de remise en place d'une cuisine est déjà soutenu par des producteurs locaux qui sont prêts à nous foumir des denrées.
AUTONOMIE
Non dépendant d'une tierce personne (traiteur, restau….).
Maîtrise du prix de revient du repas. Pas de marge arrière qui représente 10 à 30% du tarif final. Chaix de la qualité et de la provenance des aliments.
MOYENS D'ACTIONS
Dialogue avec le traiteur
Boîfres ne représente que 20 à 25 repas. Peu de poids dans la balance.
Changer de traiteur
Il existe peu d'autres prestataires dans le secteur et les menus seraient équivalents à l'actuel.
Problème persistant : liaison froide.
Peu ou pas de réponse à l'appel d'offres.
Proposer à des restaurants aux alentours
Les restaurants et petits traiteurs locaux ne sont pas intéressés (L'Auberge de Bofîfres, Vélit)
Recréer une cuisine sur place, c'est dans l'air du temps !
Cela s'est déià fait et des projets similaires sont en place (Saint Barthélémy Gfozon, Vernoux, Désaignes, Lamastre)
Projet en vogue nationatement (Mouans-Sartoux: maitrise parfaite de la chaine alimentaire {bio local...), Avignon : mise en place d'une cuisine centrale (économie annuelle : 500 000 €), France relance (remettre des cuisines en place dans les écoles: envoyé spéciale, France inter (podcast))
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Annexe 6.3 : Présentation du projet cantine
NOTRE VOLONTE Soutenir la remise en place d’une cuisine scolaire permettant de préparer chaque jour 20 à 30 repas.
Respecter les recommandations nutritionnelles, les normes d'hygiène et de sécurité du PNNS: Plan National Nutrionnel Santé.
Maintenir le prix du repas (ou le diminuer)
Cuisiner avec des aliments de qualité (produits frais/ de saison, repas variés / équilibrés, peu ou pas de conserve, produits bio quand c’est possible)
Travailler avec les producteurs locaux pour favoriser une économie circulaire. Voir tableau de répartitions des coûts intégrant:
* 72% de production locale (fruits / légumes / viandes)
+ 74% de bio (dont produits frais 52% et produits secs 95%)
Proposer aux élèves des activités pédagogiques autour de l'alimentation et de la santé
Créer un poste durable de cuisinier avec des conditions de travail optimales et ergonomiques
Réagir rapidement en cas d'absence du cuisinier avec un menu simple élaboré en amont (pâtes, couscous, raviolis). Un groupe de cuisiniers relais sur la base du volontariat, des parents formés HACCP ainsi que du personnel municipal. Ün pique-nique préparé par les parents serait envisageable (sondage 80% de OUI).
PLAN ET MATERIEL
Aménagement à prévoir
Triphasé déjà existant, prévoir des prises en 380V
installation de prises électriques
Prévoir un évier pour le lavage des légumes
Installation d'une hotte professionnelle
La cuisine actuelle répond aux normes suivant Pavis des services vétérinaires.
oui ris
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Annexe 6.4 : Présentation du projet cantine
PLAN ET MATERIEL Plan de la cuisine avec le circuit des aliments
PLAN ET MATERIEL
Matériel à prévoir
Réfléchi pour travailler dans de bonnes conditions avec un budget économe.
Plaque de cuisson
Four électrique en hauteur
Frigo professionnel pour produits finis
Friteuse
Cuit vapeur
Mixeur plongeant
Lave vaisselle à capot professionnel
Petit Congélateur à tiroir
Robot combiné coupeilégumes ;
Eplucheuses à légumes
Plusieurs tables inox
Plats et ustensiles de cuisine E - COMMUNE DE BOFFRES -
Annexe 6.5 : Présentation du projet cantine
BUDGET PRÉVISIONNEL
Coûts
Travaux d'aménagement cuisine : 4 200 € HT
Gros Matériel professionnel : 18 750 € HT
Petit Matériel Professionnel : 1 660 € HT
Coût de revient d'un repas : 9,85 €
Subventions
Aides cumulées jusqu'à 80%
Reste à charge
Environ 5 000 €
COÛT CANTINE 2022 | EE _ — Nbre repas acheté
___ Désignation | divers ] Total | pains etrepas | ] ] | 1427130 €} 3€9$
frais de personnel 1 L__ 1 14 374,44 €|
= = co horaire |_146 jours
bdministrerif Banm/semaine _ | 16,32] 297.36 €| |
Burveiliance Px5mvou | 16,61|_ 239184€| |
fepos et ménage Ph4S/jaur } 1721) 5293.40€| ltser repas {ityjour 1 16,61, 23918H4€|
bonnement logicret Iumenan ] [ | E7840 €]
froisrège 1 | | Î 3528 € produits d'entretien Fépartition ] | ] 250,00 € | électricité répartition | | | 660.00 € |
eau lépartition | ] 335.00 €| (vérification sécurité répartition ] l 112,00 €] pnatyses 1 Il } 116,00 € | Coût Total année 2022 31032,42€| 8,39€
COÛT CANTINE 2024 prévisionnel MONTANT DENNEES 2,20
[ Désignation Ï _ divers [Tout héverepss 3699 fpains et repas |___4900.89€] K | __. ] |_ 2316240€| | ] | coût horaire |7 34 jours | fedeminestrotif Lih/semaine ] 36,52! 594,72€ J
Burveilance Bx20mmou | __ 1661] 2391846 pepos et mérage Én30/jour ] 14 1778400€| jotsem repos Uiour 1 16,61) _2391.84€|
Bbonnement logiciet Jumerian = L | e7840 €! 5
frais régie T 4 | 3528€ col d'asgmentation £
jproduits d'entretien répartiron | l ] . 375.00 €} "15 Électricité répartiton Ï 1320,00€ "2
fau TT Fépartinon | 670,00 € ‘2 Vérification sécurité képartinon ] Î Ï 168,00 € | °15 bantyses
Î Ï ] Î 174,00 € "25
Coût Total année 2024] 35683,88€| 9,65€
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Questions diverses :
+ Subvention « Fond vert » : renaturation du village
Avec 2 habitants, la commission (A. Clément, Ch. Chauchard), ont cartographié les zones village susceptibles d'être renaturé ou végétalisée. Après devis des services CCRC, une demande de subvention Fond Vert sera déposée.
e Recensement de la population 2024
- Lancement information public (lien site, réseaux sociaux, affichage village) et recrutement de 2
agents recenseurs
-_ Alerte sur le manque réactivité du prestataire (la Poste) pour mäj de la BAN nécessaire au recen-
sement
+ Vente maison (AE64 et AE65) et terrain AE29 (354m°) au village : acquisition communale Nous avons visité la maison de Ch. Hilaire en présence de la famille.
Des travaux de rénovation intérieure sont à prévoir ; planchers, mises aux normes multiples, agencement/aménagements suivant projets, …
Nous avons informé les propriétaires du possible intérêt communal. La commune doit solliciter l'avis du domaine pour toute acquisition amiable de plus de 180 000€, l'avis est
donné dans un délais de 1 mois.
La commune souhaite aussi acquérir ou créer une servitude de passage sur la parcelle AE29 (réservoir communal)
La question est posée aux conseillers pour un accord de principe autorisant le maire à engager les négociations et l'analyse financière pour l'acquisition du bien par la collectivité. æ Avis favorable du conseil
e _lllumination Noel village : avis favorable des élus sur proposition 2°" adjoint qui propose une illumi-
nation et les décorations identiques à l’année précédente
° Vœux du maire : Jeudi 11 janvier, 19h, salles des fêtes
e Point CCAS : avancement colis de noël, repas de fin d'année Au 21/11 ; colis = 57, repas = -30, dons = 12 pour diverses assos
+ Pôle santé : lancement travaux d'aménagement du local Ostéopathe. Ouverture 01/2024
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Rendez-vous pour le prochain conseil le 18/12/2023, mairie, salle du conseil à 19h, ouvert au public L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20
Vu pour être affiché le 04/01/2024, conformément aux prescriptions de l'article L2121-25 du CGCT. 5£ £ ; +
Le secrétaire de séance, Jean RIAILLON
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