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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210702 035
Document publié le Vendredi 2 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20210702 035)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Démocratie locale et participation citoyenne,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 25/06/21
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
DÉLIBÉRATION N°DEL20210702_035
Commission principale : 1 COMMISSION FINANCES - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - RESSOURCES HUMAINES - ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 2 juillet 2021 à 08 H15 à la Maison des Sports, Place des Bughes à Clermont-Ferrand
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne-Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Claude AUBERT
Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à Olivier BIANCHI
Laurent GANET pouvoir à Laurent BRUNMUROL
Christine PEROL BEYSSI pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Wendy LAFAYE pouvoir à Pierre SABATIER
Philippe MAITRIAS pouvoir à François RAGE
Jean-Paul CUZIN pouvoir à Aline FAYE
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE
Christine BIGOURET pouvoir à Marcel ALEDO
Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR
N°DEL20210702_035
1/4
Direction des Actions Juridiques / 6676
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 2 JUILLET 2021 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
73
Conseillers
représentés :
11
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 17 juin 2021
BUREAU du 18 juin 2021
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 2 juillet 2021
Direction des Actions Juridiques / 6676
Anne RONDEAU
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil métropolitain en date du 10/07/2020, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 10/07/2020, donnant délégation au Président à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par le Président ou son représentant, entre le 24 mars et le 18 mai 2021, en matière de signature de marchés publics ou de décisions modificatives.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
- de prendre acte de ces décisions.
TOTAL VOTANTS : 0 = 73 Conseillers Présents + 11 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
René DARTEYRE
N°DEL20210702_035
2/4
Direction des Actions Juridiques / 6676 RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
Montant Montant Date | Nature marché Objet Montant HT at d mini HT/an maxi HT/an décision | (F-S-T)
TRAVAUX
Fravaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement |ROBINET 21050 6697000€ zrlapon | + Impasses Arcade et Mairie ROYAT 2100 cLErmoNT-FErrAND
Travaux d'aménagement de voirie giratoire et route de Chateaugay|SER 21058 2h | + à CEBAZAT 53530 VOLVIC 279502,06€ os:
21059 [Travaux d'amé td de Fontenile à cEBAzAT [En 301695,54€ 22/20 | 7 ravaux d'aménagement de voirie rue de Fontenile à 30 VOLVIC
SERVICES
21051-01 |entretien di ns de l'usine de protection d'eau potable [CHI 5 000,00 € 100 00,00€ zrhapon | tretien des espaces vers de l'usine de protection d'eau potable [ea UMONT 7 ]
2051-07 [Entretien des espaces vers des bassins 'orages rivières, des |SAUVARIE ENVIRONNEMENT 3000000€ 10000000€ mrinen | s sentiers de randonnées et des postes de relevage 62230 cHAPDES-BEAUFORT
Entretien et conseil de La gestion de la station d'épuration des |AGRADIS 205103 Phapon | s Trois Rivières 53510 MALINTRAT 4000000 € 100 000,0û € hu
21053 |Entretien de mâts d'éclairage public de grande hauteur ECLATEC L'ÉCLAIRAGE TECHNIQUE SAS 40 000,00 € 05/05/2021 s 54320 MAXEVILLE
Lavage des vêtements de travail pour les agents de la Direction de SAT du CCAS de CLEMONT-FERRAND 21045 Espace Public et de la Proximité (DEPP) et dela Direction du Cycle l'Espace Public et dela Proximité (DEPP) et dela Direction du Cycle 00 0 ERMONT-FERRAND 40 000,00 € 18/05/2021 s
de l'Eau (DCE) de Clermont Auvergne Métropole
FOURNITURES
Fourniture de l'éclairage public lanternes, accessoires etpièces | cr à 21042-01 |détachées - Lot n'O1 : Lanternes et projecteurs Zumtobel Lighting re Sans montant minimum 200 000,00 € 30/03/2021 F 2 5002 PARIS ou équivalent
Fourniture de lécairage publi, lanternes, accessoires et pièces | omareLec scHnener sas 21042-02 [détachées - Lot n°02: Lanternes et projecteurs Comatelec ou Sans montant minimum 200 000,00 € s003po21 | autant 8400 SAINT FLORENT SUR CHER
Fourniture de l'éclairage public, lanternes, accessoires et plèces k 2104203 [détachées - Lot n°03: Lanternes et projecteurs Eclatec ou ECLATEC L'ÉCLAIRAGE TECHNIQUE SAS Sans montant minimum 200 000,00 € s003po21 | ï 54320 MAXEVILLE équivalent
Fourniture de l'éclairage publi, lanternes, accessoire et pièces | Gary rrance 2104204 [détachées - Lot n°04: Lanternes et projecteurs Signify ou Sans montant minimum 200 000,00 € s003po21 | autant 2156 SURESNES cEDEX
Fourniture de l'éclairage public, lanternes, accessoires et plèces 21042-05 [détachées - Lot n°05: Lanternes et projecteurs Electra Lighting ou [ELECTRA SAS Sans montant minimum 200 000,00 € s003po21 | 2200 ro équivalent marché objet tulaire Montant Montant Nature d Adresse mini HT/an maxi HT/an (EST)
Fourniture de l'éclairage public, lanternes, accessoires et pièces |ROHLSAS 21042-06 ans montant minimum 30/3202 | + détachées - Lot n°06 : Lanternes et projecteurs Rhol ou équivalent |67151 ERSTEIN s tant 100 000,00 € os:
zioa2-on [Fourniture de l'éclairage publi, lanternes, accesciresetpièces |SELUSAS sans montant minimum 2000000€ soon | + détachées - Lot n°08 : Lanternes et projecteurs Selux ou équivalent]01706 MIRIBEL CEDEX
Fourniture de l'éclairage public, lanternes, accessoires et pièces [SAS RAGNI 21042-09 ans montant minimum 30/3202 | + détachées - Lot n°09 : Lanternes et projecteurs Ragni où équivalent|06610 LA GAUDE s tant 100 000,00 € os:
2030 [Fourniture de tuyaux et de pièces pour les réseaux au et PUM PLASTIQUES 25 00000€ 400 000,00 € 2mpspon | + lassainissement 62200 coURNON D'AUVERGNE
PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Prestations de reconnaissances et études géotechniques - Lot n°01 [Groupement HYDROGÉOTECHMIQUE SUD ET 2104101 |: Reconnaissances et études géotechniques, diagnostics et (mandataire) / ANTEA France Sans montant minimum 800 000 € 30/03/2021 Pl
analyses de la pollution des sols 62670 LA ROCHE-BLANCHE
Prestations de reconnaissances et études géotechniques -Lot n°02| ee aura 21041-02 |: Réalisation de carottages, diagnostics et recherches amiante et Sans montant minimum 300 000 € 30/03/2021 | pi 1150 FONTAINES Har
aber dede Mare MERIN mana dr
groupement)
Échéme direct juviales et 4 63800 COURNON D'AUVERGNE 21043 [fthéma directeur eaux pluviales et zonage assainissement eaux leu ingénieur Conseil (co-traitant) 805 749,50 € 28/04/2021 | pi
69360 Serezin sur Rhone ISECAE (co-traitant)
son sois
CONCOURS
7282 (Acte modifiatfn'2 pourla Maitrise d'œuvre poure construction prestations supplémentaires 2spon | mo d'une médiathèque et d'un pole musical Quartier Croix de Neyrat 53 000,00 € HT