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Convocation - PVdu11juillet2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Saint-Pierre-des-Échaubrognes.
Lien du pdf (Convocation - PVdu11juillet2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
SoiÉ îerrc
êet f,clurbrojaeÿ
Commune de St Pierre des Echaubrognes
PROCES.VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
I I juillet 2024 à 20 h 30
L'an deux mille vingt-quatre, le I I juillet le Conseil municipal de la Commune de St Picnc
des Echaubrogaes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil
municipal, sur convocation adressée par Monsieur le Maire, Claude POUSIN.
Nombre de conseillers municipaux : l5
Datc de convocation du conseil municipal :5 juillet 2024
PRÉSENTS : I4
M. POUSIN Claude, M. PAILLAT François, Mme YOU Patricia, M. GARREAU Vianney,
Mme MONTAS Fanny, Mme TIGNON Marie-Agnès, Mme POUSIN Martine, M.
MICHENAUD Nicolas, Mme AUDEBEAU Isabelle, Mme FONTENEAU Nathalie, M.
BERNIER Denis, M. ONILLON Nicolas, Mme JOUBERT Delphine, M. AUDEBEAU
Dimitri,
ABSENT ET EXCUSE : M. CAILLAUD Clément
VOTANTS: 14
Monsicur le Mairc ouvre la séancc et constate quc le quorum est atteint.
Con/ôrmémentàl'articleL.2l2l.l5duCodeGénéraldesCollectivitésTerritoriales,ilesl procédé à la nomination d'un Secrétaire pris dans le sein du Conseil, Delphine JOUBERT est
désignée pour renplir celle fonclion qu'elle accepte.
I Aporobation du orocès-verbal du 6 iuin 2024
Le procès-verbal du 6 juin est approuvé à I'unanimité
2 Club House : Rèqlement
Lc conscil municipal a souhaité modifier la rédaction du règlement de la location dc I'espace Joscph
BODY ct a précisé ccnains points : - La location conceme I'espace du stade Joseph BODY et non pas la location de la salle du foot.
En effet, cct espace est loué pour permettre aux familles de la commune, de bénéficier de
l'enceintc du terrain de foot pour I'organisation de pique-niques sur la période du l5 juin au 30
août (uniquement les samedis, dimanches et jours fériés).
- La salle pourra êtrc mise à disposition en cas de mauvais temps, en dehors des périodes
d'activités du centre de loisirs d'été organisé sur ce lieu. Le bamum (installé par le CSC pour le
centre de loisirs) sera égalemenl disponible si nécessaire.
- Les autres points du règlement restent identiques
3
La commission urbanisme et la comrnission voiric se sont réunies afin d'étudier la proposition d'aménagement devant I'espace commercial.
Les points suivants ont été présentes au conseil municipal :
- Espoce de slationncment; les places de stationnement autos seront marquées (aux quâtre
angles) ainsi que la pose de bloque roue poru ne pas endommager les plantations. Pour le
stationnement vélo: des appuis vélos seront installés près de I'abri bus et près de I'entree du
cornmerce principal. L'achat de 20 suppons vélos a été validé afin d'uniformiser ce mobilier
sur I'ensemble du centre bourg.
- Cheminemenl piélonnier; mise en évidence de I'entrée du commercc, et de la bibliothèque (le
traitement du sol se fera cn pavés autobloquants)
- Yégétolisotion; fosses de plantation en pleine terre
- Inslallation d'une lcrrosse ; terrasse couverte d'une pergola végétalisee
- Eclairoge; éclairage du passage couvcrt devant le commerce
Le devis présenté par I'entreprise en charge de ces travaux sera validé conformément aux points présentés cidessus
4 Trsvaux de voirie 2024 Pour avis :
L'entreprise BOUCHET TP d'Yzernay a été retenue pour la réalisation des travaux de voirie 2024, à
savoir :
- Lc chemin rural des Abreuvoirs (Éalisation d'un bicouche),
- Le chemin du Déserl (réalisation d'un bicouchc),
- Le chemin de la Chabossière (Éalisation d'un bicouche),
- La route des Aubiers : du Plessis au carrefour (mise en æuvrc d'un enrobé à chaud)
- Le Fonteny (mise en ceuwe d'un enrobe à chaud),
- Le chemin du Bordage (réalisation d'un bicouche)
Pour un montant total HT de 55 995,87 e
5 Achat d'un véhicule électrioue
Une consultation a été lancée pour I'achat d'un véhicule électrique 5 placcs.
La proposition commerciale du garage PEUGEOT a été retenue, à savoir :
- lln véhicule e-NFTER laitle M - moleur éleclrique 136 ch automatique
Pour un montant total HT de 28 980,83 € HT o@ La date de remise des offres concemant les fiavaux de viabilisation du quartier de vie de la
Courserie II -le" phase a été fixée au l9juillet2024 pourundébutdes travaux en octobre 2024.
Le bomage des parcelles se fera dans le courant du mois de septembre ce qui permettra de
débuter la commercialisation des lots dc ce projet.
L'effacement des réseaux dc la rue du Bon Secours a été acté. Il convient maintenant de prévoir
I'aménagement dc la jonction entrc lc chemin dc Fromentcau et la rue du Bon Secours, jonction
qui se fera par Iiaisons douces (piétons, vélos).
7 Divers
Droit preemption urbein
Monsieur le Maire informe le conseil municipal (selon I'application de I'article L2122 du
CtrT) qu'il a renoncé à exercer le droit de préemption concemant I'ensemble des biens
immobiliers suivants :
0 11 juin 2024, pour un bien immobilier propriété des M. et Mme BERTHONNEAU Julien, situé l7 rue des Noisetiers - section AB n'465
0 I I juin 2024, pour un bien immobilier propnété de Mme MARTIN Aurélie sioé 46 rue St Pierre - section BD n' 108,
0 I I juin 2024, pour un bicn immobilier propriété de M. et Mme AVISSE Florent situé 7 nre de I'Ouche - section BD n' 198
Informations diverses
0 Le prestataire retenu pour la réalisation du bulletin municipal de janvier 2024 est Ia société G0 Impression à Montaigu (même prestataire que I'année passée) pour un coût HT de 2 398.50 € (650 bulletins),
0 Les membres de la petite pause (visiteurs et visités) se retrouveront le mardi 23 juillet à la salle côté jardins pour le partage d'un goûter,
Prochaine réunion du conseil municipal Ie l2 septembre 2024
Fin de la séance à 22 h l5
Le Maire
Claude POUSIN
La ce
De