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Ordre du Jour - odj 28 avril
Document publié le Mardi 22 avril 2014 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 28 avril)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Les Arcs, le 22 avril 2014
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 28 avril 2014, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
14.04.33 Bilan des opérations immobilières
14.04.34 Compte de gestion du receveur –Commune – Année 2013
14.04.35 Compte administratif 2013 – Commune
14.04.36 Compte de gestion du receveur – Service de l’Eau – Année 2013
14.04.37 Compte administratif 2013 – Service de l’Eau
14.04.38 Compte de gestion du receveur – Service Assainissement – Année 2013
14.04.39 Compte administratif 2013 – Service Assainissement
14.04.40 Fixation des taux d’impôts 2014
14.04.41 Dotation aux amortissements 2014 – Commune
14.04.42 Dotation aux provisions 2014 – Commune
14.04.43 Budget primitif 2014 – Commune
14.04.44 Attribution des subventions 2014 aux associations
14.04.45 Affectation du résultat 2013 – Service de l’Eau
14.04.46 Dotation aux amortissements 2014 – Service de l’Eau
14.04.47 Dotation aux provisions 2014 – Service de l’Eau
14.04.48 Budget primitif 2014 – Service de l’Eau
14.04.49 Dotation aux amortissements 2014 – Service Assainissement
14.04.50 Dotation aux provisions 2014 – Service Assainissement
14.04.51 Budget primitif 2014 – Service Assainissement
14.04.52 Fixation du montant de l’indemnité représentative de logement des instituteurs –
Année 2013
14.04.53 Indemnité de conseil au receveur
14.04.54 Indemnité de budget au receveur
14.04.55 Commission communale d’accessibilité - Renouvellement des membres de la
commission suite aux élections municipales de mars 2014
14.04.56 Désignation d’un délégué du conseil municipal au CCFF et à la réserve communale de
sécurité civile 14.04.57 Désignation des délégués du conseil municipal au CCAS
14.04.58 Modification de la carte scolaire 2014/2015
Questions diverses