Déliberation - recueil 4

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Déliberation - recueil 4 Document publié le Lundi 1 octobre 2018 par la commune de Blaye. Lien du pdf (Déliberation - recueil 4)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Recueil des actes administratifs n ° 4 - 2018

Publié le : 1er octobre 2018

Sommaire du recueil

Date N° de

l’Acte

objet

Délibérations (disponibles sur le site de la ville à : conseils municipaux)

03 juillet 1 Projet de rénovation énergétique des bâtiments publics - autorisation au Maire à signer l’avenant 2 Tableau des effectifs - Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et à un accroissement saisonnier d'activité 3 Tableau des effectifs - Création de poste (grade d'Ingénieur Territorial)

4 Tableau des effectifs - Création de poste (grades de Technicien, Technicien principal 2ième classe, Technicien principal 1ère classe)

5 Information sur les dépenses imprévues d’investissement dans le cadre de l’article L2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales - Virement de compte à compte du budget principal M14 6 Signature des procès-verbaux de mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence Eau - Modification

7 Signature des procès-verbaux de mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement - Modification

8

Plan de financement des demandes de subventions auprès du Ministère de l'Ecologie du Développement Durable et de l'Energie (Fonds Barnier) - Travaux confortement falaise et remparts de la Citadelle - Modification

9 Convention relative à l’instruction des autorisations du droit des sols - Avenant n° 1 10 Convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels - Casernements - Société TROPIDELLA

11 Convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels - Casernement - Société EURL VELO VAUBAN

12 Convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels - Casernement - Société « A comme Art »

13 Délégation de service public : gestion et exploitation du cinéma municipal - rapport annuel 2017 14 Subvention aux associations - Attribution

15 Communauté de Communes de Blaye - Approbation des statuts du Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais

16 Autorisation de Construire, d’Aménager ou de Modifier (ACAM) - Travaux d’accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) - autorisation au Maire à signer

17 Délégation de service public : exploitation du service de fourrière automobile - rapport annuel 2017 18 Tarifs des activités périscolaires - Modification

Décisions

D/2018/136 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association ND Animations- Modification

D/2018/137 Mise à disposition de la salle de jeux de l'école Grosperrin au profit de l'Inspection de l'Education Nationale

D/2018/138 Relative à la passation d'un marché public de travaux

Travaux de charpente et d'étanchéité du gymnase Vallaeys

D/2018/139 Relative à un contrat pour le bal populaire 2018

D/2018/140 Relative à l'abonnement au service FAST

D/2018/141 Relative à la fixation du prix de vente des ouvrages après désherbage de documents à la Bibliothèque Municipale

D/2018/142 Relative à la passation d'un marché public de prestation intellectuelle Aménagement des abords du club house de rugby - Maîtrise d'œuvre

D/2018/143 Relative à la passation d'un marché public de prestation intellectuelle - Aménagement d'une aire de camping-car : marché de maîtrise d'œuvre

D/2018/144 Relative à la passation d'un contrat - Fourniture d'une solution de dématérialisation des marchés publics

D/2018/145 Relative à la convention de prêt de l'exposition itinérante ' La fortif' dans l'objectif ' entre le Réseau des sites majeurs de Vauban et la commune de Blaye D/2018/147 Relative à la passation d'un avenant à un accord cadre de fournitures Fourniture de produits d'entretien

D/2018/148 Relative à la passation d'un accord cadre de fournitures

Acquisition de matériel informatique

D/2018/149 Mise à disposition d'une classe de l'école Vallaeys au profit de l'Inspection de l'Éducation Nationale

D/2018/150 Relative à la passation d'un marché public de travaux

Fourniture et pose d'un SAS de livraison Cuisine satellite école André Vallaeys

D/2018/151 Relative à des contrats pour un concert dans le cadre de la manifestation culturelle Cita Delta

D/2018/152 Mise à disposition de la salle de la Poudrière au profit de Madame Chantal CACHEIN

D/2018/153 Relative à des contrats pour un concert dans le cadre de la manifestation culturelle Cita Delta

D/2018/154 Relative à des contrats pour un concert dans le cadre de la manifestation culturelle Cita Delta

D/2018/155 Relative à la passation d'une convention

Animations dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2018

D/2018/156 Relative à l'indemnisation suite au sinistre du 04 mai 2018 concernant le vandalisme du local du secours populaire

D/2018/157 Relative à la passation d'un marché public de travaux

Mise en oeuvre et réfection de l'éclairage général et d'exposition - Salle de la Poudrière

D/2018/158 Relative à la passation d'une convention de location de la salle municipale de Saint Martin Lacaussade

D/2018/159 Relative à la passation d'accord-cadre de fournitures

Fourniture denrées alimentaires

D/2018/160 Relative à la passation d'une convention de partenariat avec l'Amicale Saint Nicolas pour l'Arbre de Noël des enfants du personnel communal

D/2018/162 Contrat d'ouverture d'une ligne de trésorerie

D/2018/163 Relative à la convention de formation professionnelle sur le thème ' Recyclage à la conduite en sécurité des Grues Auxiliaires CACES - R390 '

D/2018/164 Relative à l'indemnisation suite au sinistre concernant le remplacement de la trappe de la climatisation du Zoetrope (Cinéma Municipal)

D/2018/166 Relative à la passation d'une convention

Animations dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2018

D/2018/167 Relative à des contrats pour un concert dans le cadre de Cita-Delta- Modification de la décision D 2018-54

D/2018/168 Relative à la convention de formation professionnelle sur le thème ' conduite en sécurité chariots élévateurs CACES - R389 et Recyclage CACES R389 '

D/2018/169 Prestation de service pour la modification du paramétrage des modèles AirsDélib avec la société Digitech

D/2018/170 Relative à l'indemnisation suite au sinistre du 04 décembre 2016 concernant une remorque immatriculée 5795NG33

D/2018/173 Relative à la passation d'un marché public de prestations de services Contrat de dépoussiérage, nettoyage et désinfection des réseaux de VMC, hottes et CTA

D/2018/174 Cession de matériel d'occasion du Centre Technique Municipal

D/2018/175 Cession de matériel d'occasion du Centre Technique Municipal

D/2018/176 Cession de matériel d'occasion du Centre Technique Municipal

D/2018/177 Cession de matériel d'occasion du Centre Technique Municipal

D/2018/178 Cession de matériel d'occasion du Centre Technique Municipal

D/2018/179 Relative à la convention de prêt d'un couralin appartenant à Monsieur Régis Névéol à la bibliothèque municipale de Blaye

D/2018/180 Relative à la convention de prêt entre la Bibliothèque Départementale de prêt de la Gironde et la bibliothèque municipale de Blaye D/2018/181 Relative à l'indemnisation suite au sinistre du 26 juin 2017 concernant de la perte de denrées alimentaires

Délibérations (disponibles sur le site de la ville à : conseils municipaux)

18 sept. 1 Information sur les dépenses imprévues d'investissement dans le cadre de l'article L2322-2 du code

général des collectivités territoriales - Virement de compte à compte du budget principal M14

2 Décision modificative n° 1 - Budget Principal M14

3 Décision modificative n°1 du Budget Annexe du Cinéma M4

4 Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) -

Détermination des attributions de compensation suite à la modification de la CCB.

5 Mise à disposition du personnel

6 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2017

7 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau 2017

8 Marché de maîtrise d’œuvre : Aménagement urbain Place de la Citadelle - Avenant n° 1

9 Aménagement d’un casernement dans le cadre de l’installation de sanitaires publics - Autorisation

de travaux sur Monument Historique

10 Marché de maîtrise d’œuvre : Aménagement d’un casernement dans le cadre de l’installation de

Sanitaires publics - Avenant n° 1