Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - recueil 2 decisions 1
Déliberation - recueil 4 099726600 1534 01102018
Déliberation - recueil 5 092130200 1652 22112018
Déliberation - recueil 5 008551200 0911 19072016
Déliberation - 1 recueil n 5 020970300 1547 02012018
Déliberation - recueil n2
Déliberation - recueil n1 2020
Déliberation - decisions 5
Déliberation - recueil n 4 074968000 1607 25102017
Procès Verbal - 031224 5
Déliberation - recueil 5
Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - recueil 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
Recueil des actes administratifs n ° 5/2015
Publié le : 14 décembre 2015
Sommaire du recueil
Date N° de
l’Acte
objet
03/11/2015 Délibérations
1 Délégation de service public pour l’exploitation du service d’assainissement - choix du délégataire et autorisation du maire à signer le contrat
2 Article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations
données au Maire par le Conseil Municipal
3 Créances irrécouvrables (éteintes) - Budget Principal M 14
4 Créances irrécouvrables - Admission en non -valeur - Bud get principal M14
5 Modification du régime indemnitaire
6 Tableau des effectifs - Suppressions de postes
7 Tableau des effectifs - Création de poste
8 Syndicat de gestion des bassins versants du Moron et du Blayais - Retrait d'une commune
9 Syndi cat de Gestion des Bassin Versants du Moron et du Blayais - Adhésion
d'une commune
10 Convention de servitude de passage de réseaux
11 Aliénation d'un chemin rural
12 Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces publics du lotissement dans le domaine public - Clos Lamartine
13 Projet de schéma de mutualisation des services
14 Surtaxe de l'Assainissement - exercice 2016
15 Surtaxe de l'Eau - Exercice 2016
16 Décision modificative n° 3 - Budget Principal M14
17 Périmètres de Protectio n Modifiés (PPM) autour de la Citadelle de Blaye classée Monument Historique - Avis de la commune sur le projet
18 Aide Communale au Ravalement ACR
19 Schéma Départemental de la Coopération Intercommunal (SDCI) - Avis du conseil municipal
Décisions
D/2015/150 -- Marchés publics de fournitures - Fournitures de denrées alimentaires. D/2015/151 --Mise à disposition de la salle 13 de l'ancien Tribunal au profit de l'association ' Les Jardins partagés du Saugeron '.
D/2015/152 --Mise à disposition du Couvent des Minimes au profit de l'association Vatosoa Solidarité Santé Blaye-Madagascar.
D/2015/153 --Mise à disposition de la Chapelle et du Narthex au Couvent des Minimes au profit de l'A.D.A.P.E.I. Haute Gironde.
D/2015/154 --Mise à disposition du Couvent des Minimes, de la salle de la Poudrière et du local ' Chez Mona ' au profit de l'association Préface.
D/2015/155 -- Marché public de travaux - Travaux d'aménagement des abords de l'Eglise de Sainte Luce -Affermissement de la tranche conditionnelle n° 2.
D/2015/156 -- Marché public de prestations intellectuelles - Maîtrise d'œuvre : aménagement paysager des abords de l'Eglise de Sainte Luce -Affermissement de la tranche
conditionnelle n° 2.
D/2015/157 -- Contrat d'assistance et de maintenance du progiciel ATAL II - Avenant n° 1 de transfert. D/2015/158 -- Modification de la décision n° D/2015/149 - Convention de partenariat avec le lycée professionnel de l'Estuaire de Blaye.
D/2015/159 -- Convention de formation professionnelle avec Comundi sur le thème Voiries et Réseaux Divers – VRD.
D/2015/160 -- Contrat de maintenance P2 des équipements de climatisation de la Mairie et de la Bibliothèque.
D/2015/161 -- Contrat de prestation de service pour le nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux.