Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2018.12 le 14 CR CM
Compte-Rendu - 2019.04 le 5 CR CM
Compte-Rendu - 2017.10 le 13 CR CM
Compte-Rendu - 2017.05 le 12 CR CM
Compte-Rendu - 2018.04 les 19 et 25 CR CM
Compte-Rendu - 2019.03 le 15 CR CM
Compte-Rendu - 2017.11 le 10 CR CM
Compte-Rendu - 2018.10 le 12 CR CM
Compte-Rendu - 2018.06 le 15 CR CM
Compte-Rendu - 2019.09 le 13 CR CM
Compte-Rendu - 2017.01 le 19 CR CM A4
Document publié le Vendredi 7 avril 2017 par la commune de Bourg-Achard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017.01 le 19 CR CM A4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
gourG " ACHaRy
BOURG-ACHARD Info Bulletin municipal - janvier 2017
Madame, Monsieur, En cette nouvelle année, je tenais en mon nom et celui de mon Conseil Municipal à vous souhaiter à toutes et à tous nos meilleurs vœux pour l’année 2017.
Lors de la cérémonie des vœux du 6 janvier dernier, la
Ville de BOURG-ACHARD a rendu hommage aux
médaillés du travail.
Vous avez été nombreux à vous joindre à nous pour ce
moment convivial et j'en suis ravi.
La Ville va œuvrer à l'aboutissement de plusieurs projets
en 2017:
_> Lancement de la procédure de consultation pour la
réalisation du site internet de la Ville,
_> Lancement de la procédure de consultation pour le
renouvellement de l’entretien des espaces verts,
> Travaux de renouvellement des canalisations
d'assainissement des eaux usées Grande rue et rue
Carlet : ces travaux importants seront présentés en
réunion publique aux commerçants, et à la
population,
> Aménagement du parking dit de l’ancienne place
des médecins,
— Aménagement de la piste cyclable et piétonne rue
du Docteur Duvrac,
— Poursuite du renforcement et/ou de
l'enfouissement des réseaux électriques dans le
centre-ville,
—; Déploiement du haut et du très haut débit,
-> Cimetière: début du dossier de reprise des
concessions laissées à l’état d'abandon et/ou
L À
L 4
expirées et étude en cours pour l'agrandissement du
cimetière,
Réaménagement de la salle du Conseil Municipal et
des Mariages,
Fin des travaux d'extension de l’école Guy de
Maupassant,
Réhabilitation des façades de l'Église Saint-Lô et
mise en conformité aux normes de sécurité,
Poursuite des négociations pour la réalisation de la
déviation nord-Ouest de BOURG-ACHARD, en
souhaitant qu’elles amènent à la réalisation rapide
du rond-point de l'Y suivie de celui de la rue du
Château d'Eau,
Inauguration du Pavillon Claude BASTARD (ex-
bibliothèque) en présence des enfants de
Madame BASTARD,
Renouvellement de la demande de subvention
auprès des services de l'État et du Conseil
départemental de l'Eure pour la réalisation du Pôle
des Arts,
Maintien de la classe de neige à VALLOIRE qui aura
lieu du 27 mars au 7 avril 2017, et ce, malgré le
manque de subvention du Conseil départemental
Reprise des activités de piscine, de classe de
musique, des sorties scolaires pour les écoles,
Acquisition d’un nouveau bus scolaire,
Renforcement de l’équipe des ATSEM, chaque classe
maternelle bénéficiera d’une ATSEM à temps plein,
Projet de renouvellement des Journées Sécurité
routière,
Projet de participation à Octobre Rose,
Accueil de nos amis Schônwaldois lors des fêtes de
la Pentecôte.
Très cordialement,
Jean-Pierre DENIS
Maire de BOURG-ACHARD Compte-rendu du Conseil municipal du 19 janvier 2017
Absents : Axelle LEGOURD donne pouvoir à Laurence PIGNÉ, Thierry MUSTIÈRE (excusé), Mickaël LEICHER donne pouvoir
à Jean-Marie THIÉBAULT, Sarah CHAINE donne pouvoir à Audrey GAMBARO, Philippe HUE HERMIER donne pouvoir à
Jean-Pierre DENIS, Céline LEGRAS donne pouvoir à Josette SIMON, Véronique DANIEL donne pouvoir à
Stéphane HERSANT, Caroline PIERRELÉE donne pouvoir à Thérèse LEMARESQUIER, Christine PIPEREAU donne pouvoir à
Françoise PRUNIER
Secrétaire de séance : Stéphane HERSANT
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 décembre 2016: Madame Josette SIMON demande que
Madame Céline LEGRAS soit excusée et non absente. Tarifs municipaux 2017: Madame Valérie DUCHEMIN et
Monsieur Jason FOLLOPE demandent que soit indiquée que leur proposition de revalorisation de tarif d'occupation du
Pavillon Claude BASTARD par WEIGHT WATCHERS était de 35€/séance et non pas 50 € comme mentionné. Madame Valérie DUCHEMIN fait remarquer qu'il lui semble que l'invitation des Achardbourgeois aux vœux n'ait pas été communiquée aux membres du Conseil Municipal avant son envoi.
D01 - INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT AUX
INSTITUTEURS NON LOGÉS - FIXATION DU TAUX DE BASE
POUR 2016 - Avis favorable à l’unanimité pour le maintien
du montant de l'indemnité représentative de logement
(LR.L) de base, versée aux instituteurs non logés, soit
2541,24 € par an versée à un instituteur célibataire,
permettant ainsi à la commune de verser le différentiel.
DO2 - LOGEMENT FAMILIAL DE L'EURE - DEMANDE DE
GARANTIE D'EMPRUNT - Avis favorable à la demande de
garantie d'emprunt formulée par le Logement familial de
l'Eure pour la construction des logements allée des
Poiriers.
D03 - CONTRAT DE MAINTENANCE DES VMC - Mission de
maintenance pour l'entretien et la prévention des
Ventilations Mécaniques Contrôlées (VMC) des bâtiments
municipaux à l’entreprise NOVALAIR NORMANDIE, sise rue
des Bourreliers - Bâtiment 4 - ZAC du Bois de l'Arc Nord
76760 YERVILLE, selon sa proposition de 3 650,00 € HT,
pour une durée d’un an.
DO4 / DO5 / D06 - SIÈGE 27 - PROGRAMMATION TRAVAUX
2017- Dans le cadre des travaux prévus sur le réseau de
distribution publique de l'électricité, d'éclairage public et
de télécommunications, autorisation donnée à l'unanimité
à Monsieur le MAIRE pour la signature des conventions de
participation financière entre le SIÈGE et la Ville de
BOURG-ACHARD relatives aux opérations programmées sur
l'exercice budgétaire 2017 pour les opérations suivantes :
Participation en
section de
fonctionnement
Participation en
section
d'investissement
Rue concernée
AUÉ Ai Haut 137756 14 666,67 € Perey
SE de 6 666,67 € 4000 € Honguemarettes
Rue du 8 mai 9 241,66 € 10 000 €
D07 / DO08 / D09 - CONVENTIONS AVEC ORANGE
RÉGISSANT LA PROPRIÉTÉ ET LA GESTION DES RÉSEAUX
DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - Autorisation donnée, à
l'unanimité, à Monsieur le MAIRE pour la signature des
conventions en vue de fixer la propriété du réseau de
télécommunications ainsi créé en coordination avec les
travaux d'enfouissement du réseau de distribution
publique d'électricité, soit l'attribution à l'opérateur
Orange de la propriété de ces installations pour les rues
suivantes : rue du Haut Pérey, rue des Honguemarettes et
rue du 8 mai.
COMMISSION URBANISME par Monsieur le MAIRE
Dossiers d'urbanisme traités du 1° au 31 décembre2016
" 8 permis de construire, 7 certificats d'urbanisme et 1 déclaration préalable déposés.
“1 permis de construire et 1 permis de construire modificatif accordés.
COMMISSION TRAVAUX par Monsieur Jean-Marie THIÉBAULT, Adjoint au Maire
Travaux réalisés du 12 décembre 2016 au 13 janvier 2017
“Pose d'un nouveau miroir - rue de la Libération face au château du Fay.
“ Aménagement des cheminements piétonniers - sentes Géricault et Michel de Saint-Pierre.
“ Aménagement et entretien du parcours santé à l'Espace Jeunes.
"Remplacement de l'éclairage intérieur de l'église Saint-Lô par des spots LED.
“Installation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques sur le parking derrière la mairie.
“ Tournée des bâtiments avec QUALICONSULT pour établir un document unique sur l'hygiène et la sécurité au
travail.
“ Abattage d'un arbre par mesure de sécurité sur le parking des écoles.
“ Déménagement et réaménagement du restaurant scolaire « Les Petits gourmets » suite à un dégât des eaux.
“Réalisation d'une dalle pour l'installation de préaux aux écoles maternelle et élémentaire.
“Installation d'un préau au Service technique. Enfouissement de lignes électriques - rue de Montfort, rue du Champ de foire et rue Pierre et Marie Curie
Restauration des élévations et des vitraux de l’église Saint-Lô et mise aux normes de sécurité/accessibilité :
Monsieur le MAIRE indique la date prévisionnelle de début des travaux: 23 mars 2017, et ce jusqu’ à la fin
d'année 2018. Montage des échafaudages avant le début des travaux ; accès conservés autour du bâtiment.
Collecte des dons par la Fondation du Patrimoine, toujours en cours : 4 126,20 € de 20 donateurs à ce jour. Merci
à eux pour leur contribution
Travaux de VRD en sous-traitance pour l’extension de l’école élémentaire Guy de Maupassant : autorisation
donnée à Monsieur le MAIRE pour la signature de la déclaration avec la SARL DUVAL ET FILS.
Travaux d'assainissement dans la Grande rue et rue Carlet: dossier de demande de subvention pour la
réalisation des études préalables en cours d'instruction par l'Agence de l’eau.
COMMISSION FINANCES par Monsieur Jean-Paul BÉTOUS, Adjoint au Maire
Réunion de la Commission : 9 février 2017 à 20 h 30 (subventions 2017 aux associations)
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES par Madame Josette SIMON, Adjoint au Maire
Goûters de Noël en maternelle le mercredi 14 décembre 2016 et en élémentaire le jeudi 15 décembre 2016.
Remerciements des directeurs d'école au Conseil Municipal, aux agents municipaux et aux autres participants.
Chauffage au restaurant scolaire « Les Petits gourmets » ; problème résolu rapidement.
Remerciements de Monsieur le MAIRE aux agents municipaux concernés et aux parents compréhensifs.
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION par Madame Josette SIMON, Adjoint au Maire
Médiathèque Hector Malot
Spectacle « Mirko » avec la Cie CREA le samedi 10 décembre 2016 : très beau spectacle
Je(ux) m'amuse les vendredis 23 et 30 décembre 2016,
Les jeunesses Musicales de France : concert le 12 janvier 2017 à la Maison des associations André Héry
Don du sang le mercredi 21 décembre 2016 à la Maison des associations André Héry
Réunion des Commissions : 24 janvier 2017 à 20 h 30 (projets 2017 et planning)
COMMISSION SPORTS, FETES par Madame Thérèse LEMARESQUIER, Adjoint au Maire
Marché de Noël les 17 et 18 décembre 2016. Très bonne fréquentation dès le samedi midi notamment pour la
calèche. Pot d’accueil apprécié par les exposants. Remerciements d’Anim’école pour la mise à disposition du stand
Projet de courses à pied prévue le 1° octobre 2017. Réunion de la commission le mardi 20 décembre 2016 pour la
préparation du budget (en attente du budget mis à jour et du plan d'actions de la part de Monsieur LIAUDET,
Président de l'association 2AR) et repérage du parcours le samedi 7 janvier 2017 (parcours validé par l’association
2AR). Reste à définir le nom de la course par la Commission (convocation en commission à venir).
AGCBA : Félicitations à Carla DENISE, qualifiée pour le Championnat de France de gymnastique.
COMMISSION AFFAIRES SOCIALES par Madame Laurence PIGNÉ, Adjoint au Maire
Colis de Noël : 46 distribués. Remerciements de certains bénéficiaires. Madame Laurence PIGNÉ remercie les
Conseillers municipaux participant à la distribution.
Remerciements d’une famille pour le bon d’achat du CCAS pour la naissance de leur enfant.
QUESTIONS DIVERSES ET REMERCIEMENTS
Suite à la création de la Communauté de communes Roumois Seine, élection de Monsieur Jean-Pierre DENIS en
qualité de Vice-président chargé de l’urbanisme.
Groupement Hospitalier de Territoire Val de Seine et Plateaux de l’Eure - Hôpital Pierre Hurabielle :
Monsieur Jean-Pierre DENIS est nommé Vice-président.
Effectifs => 170 Equivalents Temps Plein et 190 physiques
257 lits et places => 15 lits d'unité de soins de suite et réadaptation
126 lits d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dont 2 lits d'accueil temporaire
50 places de services de soins infirmiers à domicile
12 places d'accueil de jour Alzheimer
54 places en foyer
Remerciements de :
— l’École des arts pour le soutien au fonctionnement de l'association,
— de Madame Jacqueline, Messieurs Hervé et Laurent VANDERMEERSCH pour le témoignage de sympathie
lors du décès de Monsieur Jean-Pierre VANDERMEERSCH.
— la Délégation académique au numérique éducatif pour le prêt de la Maison des associations André Héry
dans le cadre de l'atelier académique cinéma (film sur la chorale de Monsieur PÉNITZKA). « Nous vous informons » nda
+
“ Monsieur Richard APPERT, interpellé par l'AGCBA, pose la question de la mise à disposition, au profit de
l'association, du petit gymnase de l’ancien collège à la rentrée 2017 pour la reprise du babygym.
Monsieur le MAIRE indique que la Ville de BOURG-ACHARD, propriétaire de l’ancien collège, a revendu cet espace
à la Communauté de communes Roumois Nord le 29 décembre 2016, et qu'il ne connait pas les délais de
réalisation des travaux par la nouvelle communauté de communes mais qu'il ne manquera pas de l’interroger à
cet effet.
“Monsieur Stéphane HERSANT interroge Monsieur le MAIRE sur le fonctionnement des réunions de préparation de
conseil et notamment sur sa non-invitation. S'en suit un débat.
“ Séance levée à 22h 50
Recensement de la population - populations légales au
1° janvier 2014 en vigueur à compter du 1° janvier 2017
Population recensée en 2015 : 3584
Population municipale au 1° janvier 2014 : 3 405
Population comptée à part au 1° janvier 2014 : 44
Population totale au 1° janvier 2014: 3 449
Nouvelle organisation de la délivrance des cartes
nationales d'identité à compter du 27 février 2017, vous
devrez vous rendre dans une mairie équipée du dispositif
de recueil : BRIONNE, PONT-AUDEMER, ÉVREUX...
Autorisation de sortie de territoire pour les enfants
mineurs à compter du 15 janvier 2017, la mairie ne
procèdera plus à l'enregistrement. Vous devrez
télécharger le formulaire sur le site du service public.
PACS à compter du 1° novembre 2017 en mairie; en
attente des modalités d'application de la procédure
Recensement militaire : Le recensement militaire doit se
faire dans les 3 mois qui suivent le 16è" anniversaire. Il
vous suffit de venir, à la Mairie, muni de votre carte
d'identité, votre livret de famille et un justificatif de
domicile de moins de 3 mois.
Installation du docteur Cyrielle CHERON, médecin
généraliste dans le groupe médical Alexis Carrel, situé au
45, rue Pierre et Marie Curie à BOURG-ACHARD.
Consultations sur rendez-vous les lundi, mardi, mercredi,
jeudi et samedi matin - 02 32 56 20 40
Rentrée scolaire 2017/2018- inscription à l’école
maternelle « Le Vert bocage » : lundi 6 février 2017 de
8 h 00 à 18 h 30 - uniquement pour les nouveaux inscrits.
Pour les petites sections, les enfants doivent être
impérativement nés en 2014. Se munir,
- du bulletin d'inscription délivré en mairie
présentation d’un justificatif de domicile de - 3 mois,
- du livret de famille,
- du carnet de santé,
- d’une photo d'identité récente.
sur
Horaires d'ouverture des déchèteries et sites dédiés aux
professionnels et aux collectivités: PONT-AUDEMER,
GRAND-BOURGTHEROULDE, BERNAY, MARTAINVILLE...
Déploiement du haut et du très haut débit-
Eure numérique : études de conception du réseau en
cours pour la Ville de BOURG-ACHAR. Activation des
services pour les 1° logements au second semestre 2017.
— Assemblée Générale de l’École des Arts:
samedi 21 janvier à 11h, salle Phèdre
— Galette des anciens : dimanche 22 janvier à 15 h 00,
Maison des associations André Héry
— Assemblée Générale de l’AGCBA :
vendredi 27 janvier à 19h 30, salle de réunion du
gymnase
— Assemblée Générale du Comité de jumelage
SCHÔNWALD / BOURG-ACHARD :
vendredi 27 janvier 2017 à 20 h 00, Espace jeunes
— Enquête statistique sur le cadre de vie et la sécurité
par Madame Catherine LISIECKI, enquêtrice de
l'Insee : du 1°' février au 29 avril 2017
— Concours de coinchée du Club des Bleuets:
jeudi 2 février 2017, Maison des associations
André Héry
— Don du sang : mercredi 15 février 2017 de 15 h 00 à
19 h 00, Maison des associations André Héry
— Conseil municipal : jeudi 16 février 2017 à 20 h 30
en mairie ; dédié en partie au budget
— Tour de Normandie : 20 mars 2017 à BOURG-ACHARD
Ville du départ de la 1#® étape de la 37°" puis deux
jours plus tard, nouvelle traversée de la Ville lors de
la 3è°e étape.
— Concert de l’Opéra de Rouen- Les grands airs de
Rossini et Mozart : vendredi 24 mars 2017 à 20 h 30,
Maison des associations André Héry. Billetterie à
compter du vendredi 10 février 2017 en mairie.
— Mise en valeur du Moulin Amour :
- Amour du feu : 21 mai 2017
- Jeunes talents artistiques : 11 juin 2017
- Fête du jeu et de la nature : 2 juillet 2017
- Spectacle : 31 août, 1° et 2 septembre 2017
- Bal d'amour : 23 septembre 2017
- Chocolats et gourmandises en folies : 8 octobre 2017
- Saint-Nicolas : 3 décembre 2017
Affichage du 20 janvier 2017