Compte-Rendu - 2019.03 le 15 CR CM

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Compte-Rendu - 2019.03 le 15 CR CM Document publié le Vendredi 15 février 2019 par la commune de Bourg-Achard. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019.03 le 15 CR CM)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,

ci DLE LT É

Présents : : Jean- Pierre DENIS, Josette SIMON, Tai Marie THIÉBAULT, Lairénce “PIGNÉ Ihouvoir de Sareh

CHAÎNE), Jean-Paul BÉTOUS, Thérèse LEMARESQUIER, Richard APPERT (pouvoir de Céline LEGRAS),

| Stéphane HERSANT (pouvoir de Marie OLLIVIER), Thierry MUSTIÈRE, Audrey GAMBARO (pouvoir de Jason

| FOLLOPE), Véronique DANIEL, Nicole DESWARTE, Didier VANCAEYZEELE, Laurent RYCKAERT (pouvoir de

| Françoise PRUNIER).

| Secrétaire de séance : Nicole DESWARTE

| Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 février 2019 adopté à l'unanimité.

| DO1 -— PRÉSENTATION DE L'ASSOCIATION « ÇA VA DE SOI »: Mesdames Ellen LIBLIN et Geneviève

| LHOPITEAU indiquent que l'association est un réseau de professionnels du Roumois, qualifiés pour

accompagner toute personne vers la préservation et l'optimisation de sa santé. Le collectif existe depuis

septembre 2017, l'association depuis janvier 2019. Les objectifs et missions sont de créer un réseau

| d'intervenants qualifiés pour accompagner la personne vers la préservation et l'optimisation de sa santé

| globale, favoriser l'épanouissement de l’être humain, promouvoir des approches contribuant à améliorer

| l'équilibre physique et psychique de la personne et faciliter l’accès de ces pratiques aux personnes à faibles

ressources financières.

L'association organise des cours de groupe, des séances individuelles, des stages, des conférences, des

ateliers, des salons liés aux approches psycho-corporelles et de bien-être, crée, édite et diffuse des

| réalisations provenant de ces ateliers et met en place des partenariats avec des organismes de soins et de

| prévention santé ou tout organisme partageant les objectifs et missions du collectif.

Bilan de la première année d'accompagnement (octobre 2017 à septembre 2018) : 221 séancesindividuelles

pour 49 bénéficiaires (sophrologie, psychothérapie, art-thérapie, shiatsu, réflexologie).

| Le collectif est composé de dix professionnelles de la santé : Madame Caroline BOULLOT (sophrologie,

relaxation), Madame Catherine DUSSAUZE (psychothérapie, hypnothérapie), Madame Geneviève

LHOPITEAU (infirmière retraitée, réflexologie plantaire), Madame Ellen LIBLIN (art thérapie, mouvement

bien-être, soins énergétiques), Madame Lise LEVESQUE (shiatsu, Do-in), Madame Céline DOUDET (soins et

produits Aloé Véra), Madame Marie-Antoinette VANDERMEERSCH (réflexologie), Madame Laurence HAMEL

(diététique). |

| Le futur projet du collectif est réservé aux séniors : « Ma retraite sans stress », c’est un projet porté par la

Mutualité Française. Une conférence aura lieu le 30 septembre 2019, suivie d'un atelier d'une heure par semaine en octobre (durée 6 semaines).

DO2-1 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ROUMOIS SEINE — RAPPORT DE LA CLECT : le Conseil Municipal,

à l'unanimité, accepte le rapport de la CLECT qui s’est réuni le 29 janvier dernier.

DO2-2 —- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ROUMOIS SEINE — ATTRIBUTION DE COMPENSATIONS

PROVISOIRES : par 17 voix pour et 2 abstentions, approuve la révision libre concernant l’ajustement du

montant des attributions de compensation des communes de l’ex Communauté de Communes Roumois

Nord liées aux révisions de droit commun représentant 71 596 € pour la commune et liées à l'enfance

représentant 69 046 £ pour la commune.

D 03 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS : à l'unanimité,

> Réveil Musculaire de BOURG-ACHARD 1 000 €

> 2AR 450 €

> Association Sportive Honguemare le Landin 810 €

> MFR Blangy le Château 45 €

> Française Risloise Gymnastique 45 €| D 04-1 ET D 04-2 - PÔLE DES ARTS — AVENANT JOLY ET MONGRENIER: Considérant que le poste « garde-

| corps escamotable » est supprimé du marché du lot 04 Menuiseries Aluminium-Métallerie et les lignes de

vies ajoutées au lot 02 Étanchéité,

- par 12 voix pour, 4 abstentions et 2 contre, autorise Monsieur le MAIRE à signer l'avenant avec la Société

JOLY ÉTANCHÉITÉ d’un montant de 28 028.04 € modifiant ainsi le montant de son marché : > montant HT. 119 919.69 €

> avenant (plus value) H.T. 28 028.04 €

> nouveau montant du marché H.T. 147 947.73 €

- par 17 voix pour et 2 abstentions, autorise Monsieur le MAIRE à signer l'avenant avec la Société

MONGRENIER SAS d’un montant négatif de 35 200 € modifiant ainsi le montant de son marché :

> montant H.T. 278 749.00 €

> avenant (moins value) H.T. 35 200.00 €

> nouveau montant du marché H.T. 243 549.00 €

| D 04-3 — PÔLE DES ARTS - AVENANT SEPRA : Considérant la surélévation du projet liée au relèvement de la

chaussée entre le projet et le collège, et la découverte d’une « poche » de terrain non conforme, l’entreprise

a dû ajouter 229 m3 de gros béton non prévu à l’origine du marché, ce qui aboutit à une plus-value de

38 701 € H.T., à l'unanimité, autorise Monsieur le MAIRE à signer l’avenant avec la Société SEPRA d’un

montant de 38 701 € modifiant ainsi le montant de son marché :

> montant H.T. 972 147.36 €

> avenant (plus value) H.T. 38 701.00 €

> nouveau montant du marché H.T. 1 010 848.30 €

D 05 — ÉCOLE MATERNELLE LE VERT BOCAGE - EXTENSION : à l’unanimité, autorise Monsieur le MAIRE à

lancer une consultation très rapidement pour une mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'extension de

| l’école maternelle Le Vert Bocage.

D 06 -INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE MAURICE DURUFLÉ : à l'unanimité,

prononce le classement dans la catégorie des voies communales de la rue Maurice Duruflé.

D 07 — PERSONNEL COMMUNAL : à l'unanimité, autorise Monsieur le MAIRE à créer un poste d'agent de

maîtrise principal au sein des services municipaux, et de supprimer le poste de technicien principal après

avis du Comité Technique.

D 08 —- COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUMOIS SEINE — CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION POUR

2019: Considérant que pour l’année 2019, les barèmes de mise à disposition sont identiques à ceux

pratiqués en 2018, à savoir :

- mise à disposition de locaux pour l’activité périscolaire : 0,588 €/heure enfant réalisée,

- mise à disposition de l'Espace Jeunes : 0,146 €/heure enfant réalisée,

- mise à disposition d’un véhicule de transport en commun (car) : 250 € la demi-journée et 400 € la

journée,

-__ fourniture de repas : 4,77 €/repas.

à l'unanimité, Monsieur le MAIRE est autorisé à signer les conventions indiquées ci-dessus selon les barèmes

indiqués pour l’année 2019 avec une reconduction d’un an, soit une date de fin au 31 décembre 2020.

D 9 — SIEGE — DT 202608 - PARKING RUE ABBÉ BROCHANT : à l'unanimité, acceptation des travaux

référencés, en section d'investissement : 6 666.67 £ et en section de fonctionnement : 0 €.

. RBANISME TL A er " Dossiers d'urbanisme traités en février 2019 : 4 certificats d'urbanisme, 2 permis de construire, 6 déclarations préalables et 1 déclaration d'intention d’aliéner déposés. 2 permis de construire accordés.

IT T7 Ta He eur. Je CT

" Installation des panneaux x de rue G. Brassens.

“ Création de deux ralentisseurs trapézoïdaux rue Carlet.

” Remplacement des plexiglass des abris arbitres sur le complexe sportif « Pierre Danetot ».

" Agrandissement de la cour de récréation dans l’école élémentaire « Guy de Maupassant ».

#“ Divers travaux d'entretien dans les écoles pendant les congés scolaires.

“ Fin des travaux et mise en service de l'installation d’un WC pour les locaux de la banque alimentaire.

“ Installation d’une prise 32A- 380v pour les différentes manifestations

“ Peinture du logement communal 239 Grande rue (2ème étage).

#“ Campagne d'installation des compteurs Linky dans les bâtiments municipaux.

“ Nettoyage des vitres dans les bâtiments municipaux par l’entreprise Clinitex.

“ Dépannage sono et poursuite des travaux de restauration de l’église Saint-Lô.

“ Poursuite des travaux de construction du Pôle des Arts (fondations et dallages).

“ Révisions et contrôles techniques des véhicules : bus communal, Boxer, camion benne et C1.

_ # Dépôt de 20 m3 dans les entrepôts bouchons 276

COMMISSION FINANCES par Monsieur Jean-Paul BÉTOUS, Adjoint au Maire

= Réunion de la commission prévue le vendredi 22 mars 2019 à 17 h 30.

NP TA TA Peu ON AN ETC te D Maire

" École maternelle « le vert bocage » : Mardi gras célébré avec les enfants - rencontre avec Monsieur

MAQUAIRE concernant la restauration scolaire - rencontre avec les enseignants et le personnel

concernant l’ouverture d’une 7ème classe et poursuite de la concertation avec les membres de la

commission des affaires scolaires et urbanisme le 11 mars dernier. |

NT NT TA COIN DETTE ON TETE EEE EC NEO " Médiathèque : Atelier Les Légendaires et atelier Cosplay pendant les vacances scolaires.

“ CinéSeine : Après accord de la DRAC, première séance prévue à la Maison des Associations André Héry

le lundi 8 avril : 18 h Dragons 3 et 20 h 30 « Qu'est-ce qu’on a encore fait au bon Dieu ?

=. CCRS : 25 février réunion pour les orientations budgétaires, 5 mars conférence des Mairies et des élus,

7 mars conseil communautaire.

“ Remerciements du Comité de jumelage.

“ La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 5 avril 2019. Séance levée à 23 h 15.

MACON

> Liste éléétoralé: Berisez à venir vous inscrire, en Mairie, au plus tard le samedi 30r mars 2019 à 12 h,

muni d’une pièce d'identité et d’un justificatif de domicile de moins de trois mois. Nouveaux habitants ou

en cas de changements d'adresse sur la commune, merci de le signaler à la Mairie.

> Tour de Normandie : Comme vous le savez, la ville accueillera le Tour de Normandie, en qualité de ville

départ le mercredi 27 mars 2019. Ouverture du village à 10h. Vous trouverez ci-dessous, les conditions de

circulation et de stationnements :

- à compter du mardi 26 mars à 12 h 00 jusqu’au mercredi 27 mars 2019 à 16 h O0, le stationnement

sera interdit sur la place de la Mairie et sur le square Général de Gaulle. (Le parking de la place de

la Mairie sera réservé pour le village départ et le podium).

- à compter du mardi 26 mars à 19 h 00 jusqu’au mercredi 27 mars 2019 à 16 h O0, le stationnement

sera interdit : sur le parking derrière la Mairie, pour sa partie située entre la rue de la place Mairie

et le bâtiment « chaufferie » de la Mairie, Grande rue, Rue de Rouen (partie comprise entre le

carrefour RD 313 et la rue de Duclair), Rue de Duclair, Rue Carlet (partie comprise entre la Poste et

le square Général de Gaulle), Rue de Montfort (partie comprise entre la rue Pasteur et le grande

rue), sur le parking de l’école des Arts, sur le parking du 108, rue Carlet.

- le mercredi 27 mars 2019 de 7 h 00 à 16 h 00, la circulation de tous véhicules sera interdite rue de la place de la Mairie et rue de la Libération (partie comprise entre la rue du Bourg-Thomas jusqu’à

la rue Abbé Brochant). La déviation des véhicules s'effectuera par la rue de la Libération, la rue

Pierre et Marie Curie et la rue Pasteur.

CinéSeine - Bourg-Achard

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