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Déliberation - DCM 20151005 08
Déliberation - DCM 20161107 08
Document publié le Lundi 7 novembre 2016 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20161107 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20161107_08
Séance du 7 novembre 2016
L’an deux mil seize, le sept novembre à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Henri RATTE,
Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel
VERNEREY.
Étaient absents excusés : Jean-Yves QUETY, Nicolas GRIFFOND.
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Denis
VERNEREY.
Mme Pascale DUSSOUILLEZ a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Contrat de déneigement
de Communailles-en-Montagne et de Mibois
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité, la conclusion d’un
contrat de déneigement de Communailles-en-Montagne pour 3
années avec Nicolas GRIFFOND.
Cette durée permettra de coïncider avec les contrats déjà en cours
avec les prestataires pour Petit-Villard et la voie entre Essavilly et
Longcochon. De même, il est reconduit la prestation annuelle pour
le déneigement de la route de Mibois.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 14
• Votants : 14
Date de la convocation :
31 octobre 2016
Date d’affichage :
14 novembre 2016
Envoyé en préfecture le 18/11/2016
Reçu en préfecture le 18/11/2016
Affiché le
ID : 039-213903313-20161107-DCM_20161107_08-DE