Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 12 2024 1
Procès Verbal - PV CM du 12 12 2024
Procès Verbal - PV CM du 12 12 2024 1
Déliberation - CM du 19 09 2024 liste des deliberations
Déliberation - CM du 19 09 2024 liste des deliberations
Déliberation - CM du 19 09 2024 liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 30032023
Déliberation - CM du 21092023 liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 22062023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 12 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Économie et finances,
\ S Ï
SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
* 2024-12-12/01 - Approbation du recours à un agent instructeur du Syndicat mixte d'Etudes et de Réalisations d'Equipements d'Intérêt Général (SIEREIG) pour l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols,
APPROUVEE
* 2024-12-12/02 - Renouvellement de la convention de participation prévoyance entre le CIG Grande
Couronne et la ville de Soisy-sous-Montmorency pour 2025-2029 — autorisation donnée au Maire de signer la convention,
APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/03 - Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/04 - Suppressions d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
* 2024-12-12/05 — Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC),
APPROUVEE
Ÿ_2024-12-12/06 — Budget principal de la Ville — Admission en non-valeur et créances éteintes, APPROUVEE
* 2024-12-12/07 - Budget principal de l’année 2024 — Décision modificative n°2, APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/08 - Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2025, APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/09 - Autorisation de crédits 2025 — Budget Ville,
APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/10 - Subvention de fonctionnement aux associations et au CCAS pour l'année 2025 — Versement par douzième,
APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/11 - Convention d'occupation temporaire au bénéfice du Syndicat des eaux d'Ile-de- France (SEDIF) pour la mise à disposition d'un point d'alimentation en eau potable sur le domaine public communal,
APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/12 - Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement Multi-Accueil
Collectif et Familial (EMACF) Les premiers pas,
APPROUVEE Ÿ 2024-12-12/13 - Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant : Halte-Garderie « Les Campanules »,
APPROUVEE
YŸ 2024-12-12/14 - Modification du règlement d'attribution des places au sein des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la commune de Soisy-sous-Montmorency, APPROUVEE
Y 2024-12-12/15 - Signature de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'adhésion au Pack Lecture Publique 2023-2026 de la Communauté d'agglomération Plaine Vallée, APPROUVEE
Ÿ 2024-12-12/16 - Marché d'approvisionnement — Actualisation des tarifs des droits de place au 19 janvier 2025,
APPROUVEE
Mis en lignele : 18 DEC. 2024
Affiché le: 1 8 DEC, 2024