Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - imageProvider.aspx?resource=547&fn=compte rendu so
Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=1934&fn=compte rendu s
Conseil Municipal - imageProvider.aspx?resource=552&fn=compte rendu so
Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=3104&fn=compte rendu s
Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=1819&fn=compte rendu s
Compte-Rendu - imageProvider.aspx?resource=1576&fn=compte rendu s
Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=3127&fn=compte rendu s
Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=927&fn=compte rendu so
Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=2985&fn=compte rendu s
Compte-Rendu - imageProvider.aspx?resource=1412&fn=compte rendu s
Compte-Rendu - imageProvider. rendu sommaire 48
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Compte-Rendu - imageProvider. rendu sommaire 48)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Industrie,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Séance du Conseil municipal du 4 juillet 2016
Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, M. Ludovic LANDRÉ, Mme Marie-Hélène PERICOT- GOUTTEFANGEAS, M. Christian CHARRIERE, Mme Christelle MURON, M. Lucien ESTINES, M. Jacques BRUNEL, Mme Laurence CROZAT, MM. Yannick SEYCHAL, Cédric ARNAUD.
Absents excusés : M. Franck CHAUVE (procuration à M. Ludovic LANDRÉ) ; Mme Christelle EYCHENNE (procuration à Mme Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS) ; M. Jean-Claude RICHARD (procuration à M. Lucien ESTINES jusqu’à 20 h 57, heure à laquelle M. RICHARD est arrivé) ; Mme Evelyne GIRARD-GOUILLOUD (procuration à Mme Sandrine VILLENEUVE) ; Mme Sylvie NIVOIX (procuration à M. Bernard GERVAIS) ; Mme Séverine CARTON (pas de procuration).
Secrétaire de séance : Mme Laurence CROZAT.
Abordant l’ordre du jour, le Conseil municipal
- APPROUVE, à l’unanimité, les marchés de travaux établis avec l’entreprise SDRTP concernant la création de réseaux d’assainissement au lieudit Les Baraques et au site de Notre Dame de l’Hermitage, lot 1 – réseaux et lot 2 – station d’épuration ;
- APPROUVE, par 14 voix pour et 4 abstentions, le Schéma de Cohérence Territoriale Loire Centre ;
- APPROUVE, à l’unanimité, les rapports annuels sur le prix et la qualité du Service de l’Eau et du Service de l’Assainissement ; ces données sont publiées sur le site de l’Observatoire de l’Eau et de l’Assainissement ;
- ANNULE le précédent avenant conclu avec EUROVIA pour les travaux de voirie de la Rue de La Provende et APPROUVE un nouvel avenant s’élevant à – 3 732.35 € H.T. ; - APPROUVE à l’unanimité l’acquisition de deux parcelles sises à La Planche appartenant à M. Jean-Louis EXTRAT pour un montant de 100 € ;
- APPROUVE, par 13 voix pour, 2 contre et 3 abstentions, la cession, à l’ACCA de Noirétable, des deux parcelles suscitées situées au lieudit « La Planche » et de la ruine cadastrée section G n° 147 d’une superficie de 185 m² ;
- APPROUVE, à l’unanimité, suite au résultat de la consultation lancée auprès des habitants de la Section de Rambe, la cession, aux consorts GIRARD, de la parcelle sise au lieudit « Rambe » cadastrée section G n° 37, d’une superficie de 170 m² ;
- APPROUVE, à l’unanimité, la Charte avec Inter Forêt Bois 42 pour l’utilisation du bois sous toutes ses formes ;
- APPROUVE, à l’unanimité, le recrutement de deux agents en contrat aidé pour le bon fonctionnement de l’école maternelle ;
- REMERCIE Madame Christelle EYCHENNE et la direction de l’ARCHE pour le prêt puis le don de la machine à glaçons, bien utile à la salle des fêtes ;
- CONFIRME sa décision, en ce qui concerne le 3ème CAE-CUI qui pourrait être recruté pour les services techniques, de prendre cet agent uniquement pour six mois ;
- APPROUVE, à l’unanimité, la recette provenant de la vente de grumes à quai issues du terrain jouxtant le stade Jean Riol ;
- APPROUVE, à l’unanimité, la délibération modificative s’avérant nécessaire pour régler les dalles de sol indispensables pour l’installation des jeux à l’école ;
- APPROUVE la convention établie avec la CCMHF concernant les frais de déplacement du personnel communal amenés à participer à des réunions pour l’organisation du projet de la future agglomération forézienne ;
- AUTORISE le Maire à signer les baux à loyer concernant les logements sis au 20 de la Rue de La Chana et au 10 de la Rue de la République ; - ADMET, après une longue discussion, par 12 voix pour et 6 abstentions, des créances en non valeur concernant principalement l’eau et l’assainissement ;
- SE PRONONCE, par 14 voix pour, 2 abstentions et 2 contre, pour l’adhésion à un nouveau territoire regroupant Thiers Communauté, la CC entre Allier et Bois Noirs, la CC du Pays de Courpière et la CC de la Montagne Thiernoise ;
- EST INFORMÉ du montant des recettes provenant du Casino pour le mois de mai ; - PREND CONNAISSANCE des nouveaux horaires d’ouverture de La Poste appliqués à compter de ce jour ; les personnes qui travaillent à la journée ne pourront plus se rendre dans cet établissement ; - EST INFORMÉ QUE
. la roto (ou débroussailleuse) est actuellement en panne et que les talus, le long des voies communales, n’ont pas tous été fauchés,
. plusieurs élus travaillent au recrutement d’un adjoint technique territorial.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 00.
Affiché en vertu des articles L 2121.25 et R 2121.11 du CGCT.