Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 04 2023 DENOMINATION ECOLE
Déliberation - DEL 13 2023 MODIF DELIB SERVITUDE CHAMPERLAN
Déliberation - DEL 29 2024 SYMIELEC TE83 MODIF STATUTS ADHESION
Déliberation - DEL 05 2026 MODIF STATUTS CCLGV
Déliberation - DEL 42 2025 PROLONGATION CONV EPICERIE GALETAS
unknown - DEL 42 2026 DM1 EAU
Déliberation - DEL 24 2025 MODIF CREATION EMPLOIS SAISONNIERS
Déliberation - DEL 26 2025 MODIF TARIFS EAU ASSAINISSEMENT
Déliberation - DEL 23 2025 MODIF DELIB DESAFFECT CAMPING
Déliberation - DEL 42 2023 DM 3 EAU 2023
Déliberation - DEL 42 2022 Modif Denomination Voirie
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune d'Aiguines.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 42 2022 Modif Denomination Voirie)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Transports,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉPARTEMENT DU VAR DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AIGUINES
Nombre de Membres Séance du 25 novembre 2022
Qui ont pris L'an deux mille vingt-deux, le vingt-cinq novembre à DIX-HUIT heures Afférents En Présents part TRENTE, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est au Conseil | Lercice à la réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la Municipal Le délibération présidence de :
11 11 9 10 M. MORDELET Charles-Antoine, Maire.
Présents : Mmes BARTIAUX Claudine, CHAUVIN Hélène, GRADASSI
Colette, HEBRARD Valérie, TROIN Katia et MM. BAGARRE Jean-Pierre,
GARENCE Jacques, MORDELET Pierre
Absents représentés : BASCOUL André (à MORDELET Charles-Antoine), Absents excusés non représentés : GARRON Patrice
Mme HEBRARD Valérie a été nommée secrétaire.
Date de la Convocation
21/11/2022
Obiet de la délibération
Délibération n°42/2022 : VOIRIE : DÉNOMINATION DES VOIES
Monsieur le Maire explique, suite aux délibérations n°1/2022 et 6/2022, il convient de compléter celles-ci. Il rappelle que la dénomination des voies et plus globalement la procédure d’'adressage a pour objectif de faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d'identifier clairement les adresses des immeubles.
La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Considérant l'intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal du 25 mars 1988,
Vu la délibération n°01/2022 du conseil municipal du 21 janvier 2022, Vu la délibération n°06/ 2022 du conseil municipal du 10 mars 2022,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des votants :
VALIDE les modifications apportées à la dénomination et à la contenance des voies communales et toponymes dont la liste est annexée à la présente délibération,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération,
ADOPTE les dénominations suivantes : voir tableau annexé à la délibération. DIT que le reste des dispositions des délibérations du 25 mars 1988, du 21 janvier 2022 et du 10 mars 2022, demeure inchangé.
CHARGE Monsieur le Maire de toutes les démarches nécessaires.
Fait et délibéré à Aiguines, les jour, mois et an susdit
Le Maire, Charles-Antoine MORDELETAllée
Place
Place
Place
Grand Rue
RUE
RUE
Rue
RUE
La Placette
RUE
Rue
Rue
Rue
Place
Passage
Parking
Rue
Montée
Escalier
Traverse
Impasse
Grand Escalier
Escalier
RUE
Chemin
Chemin
Escalier
Montée
Placette
RUE
Escalier
Ruelle
Escalier
RUE
RUE
Place
Impasse
Chemin
Chemin
Chemin
Place
Allée
RUE
Traverse
des Tilleuls
de la Mairie
.de la Fontaine
du Barda
de la Poste
de l'Aréna
Haute
de l'Horloge
‘de la Boulangerie
de la Baume
des Jardins
:Jea…n Maunier
Sybille de Foresia
du Musée
du Potager
du Figuier
de la Chapelle
du Campanile
des Hirondelles
du Four
du Fournil
des Amandliers
de Vernis
de Vaumalle
des Roses Trémières
de Saint Pierre
des Noyers
des Cavaliers
du Santonnier
du Plaqueminier
‘de la Martelière
des BUIs
des Cyprès
des ACacias
des Grives
de Boudraou
des Chênes
des Cèdres
de la Résistance
du Château
du Bosqueti
des Fougères
LISTES DE NOMS DES VOIES DE LA COMMUNE D'AIGUINES
VOIES INTERNES AGGLOMERATION VOIES HORS AGGLOMERATION TOPONYMES Route de Maucrouii
Route des Clos du Défendbs
Route du Galefas
Route du Verdon
Chemin de Chanteraine
Chemin de l'Estay
Chemin de Pascalesse
Route de Chardes
Chemin des Estruguettes
Chemin de la Font d'Eflenc
Route de Chabassole
Chemin du Cabanon
Chemin de Farruou
Chemin :du Jas
Chemin de l'Ancien Pont
Ruelle du Mifan
Chemin de la Source
Traverse des Liserons
Chemin du Rouyelt
Impasse des Chevreuils
Hameau du Pont
Hameau du Pont
Hameau du Pont
Hameau du Pont
Champerlan
Le Maunard
Les Cavaliers
annexe délibération n°42/2022VOIES
HORS
AGGLOMERATION Route Route Route Route Chemin Chemin Route Chemin Cherin Route Chemin Chemin Chemin Chemin Ruelle Chemin Chemin Chemin
de
Maucrouit
‘de intersection
RUE
DU
BOSQUET
et ROUTE DES
GORGES
à limite
commune
BAUDUEN
des
Clos
du
Défends
de
intersection
ALLEE
DU
CHÂTEAU,
CHEMIN
DES
CHÊNES
et
CHEMIN
DE
BOUDRAOU
à
intersection
ROUTE
DE
CHABASSOLE
et
ROUTE
DE
CHARDES
du Galetas du
Verdon
de
Chanteraine
de l' Estay de
Pascalesse
de
Chardes
des Estruguettes de
la Font d'Elenc
de
Chabassole
du
Cabanon
de
Farruou
du
Jas
de
l'Ancien
Pont
du
Mitan
de
la Source
Traverse
des
Liserons
du
Rouyet
Impasse
des
Chevreuils
7e
Pen
©
de intersection ROUTE
DE CHABASSOLE
à limite commune
MOUSTIERS SAINTE
MARIE et limite commune
LES SALLES SUR VERDON
de
intersection ROUTE
DE
MAUCROUIT
et RUE DU BOSQUET
à limite
commune
TRIGANCE
de
intersection
ROUTE
DU
CLOS
DU
DEFENDS
à limite
commune
LES
SALLES
SUR
VERDON
(RD 957)
de
intersection
ROUTE
DE
MAUCROUIT à
fin de
la voie
(Vallon
des
Aigras)
Rene
de intersection ROUTE DU CLOS DU DEFENDS et ROUTE DE CHABASSOLE à limite commune LES SALLES SUR VERDON (RD 957) de intersection
CHEMIN
DE BOUDRAOU
à intersection
ROUTE
DE CHABASSOLE
de
intersection
ROUTE
DU
CLOS
DU
DEFENDS
et
ROUTE
DE
CHARDES
à intersection
ROUTE
DU
GALETAS
de
intersection
CHEMIN
DE
LA
FONT
D'EÏLENC
à intersection
ROUTE
DU
CLOS
DU
DEFENDS
de
intersection
ROUTE
DE
CHARDES
à
intersection
ROUTE
DE
CHARDES
(lieu-dit
VILLEVIEILLE)
de
intersection
CHEMIN
DE
L'ESTAY
de
intersection
CHEMIN
DE
LA
FONT
D'EÏLENC
annexe
délibération
n°42/2022