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Déliberation - DEL 42 2023 DM 3 EAU 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune d'Aiguines.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 42 2023 DM 3 EAU 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU VAR
Nombre de Membres
Afférents Qui ont pris
| En Présents part
au Conseil .
Municipal exercice à la
P délibération
11 11 9 11
Date de la Convocation
27/11/2023
Obiet de la délibération
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AIGUINES
Séance du 1 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le premier décembre à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de :
M. MORDELET Charles-Antoine, Maire.
Présents : Mmes BARTIAUX Claudine, CHAUVIN Hélène, GRADASSI Colette, HEBRARD Valérie, TROIN Katia, et MM. BAGARRE Jean-Pierre, GARENCE Jacques, MORDELET Pierre,
Absents représentés : BASCOUL André (à Charles-Antoine MORDELET), GARRON Patrice (à Katia TROIN),
Absents excusés non représentés :
Mme HEBRARD Valérie a été nommée secrétaire.
Délibération n°42/2023: DÉCISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT 2023 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des votants : DÉCIDE de voter les virements de crédits suivants, sur le budget de l'exercice 2023 :
Tableau détaillé
otal
des
recettes
d'investissement (1}
des recettes d'exploitation {1}
(D) Tous les chapitres ou non) y compris les lignes
Tableau récapitulatif
crédits avant DM
Fait et délibéré à Aiguines, les jour, mois et an susdit
Le Maire, Charles-Antoine MORDELET