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unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 29 Adhesion CAUE du Tarn pour 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 29 Adhesion CAUE du Tarn pour 2019)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Union Européenne,
Affiché le 21/03/2018
ID : 081-200084056-201908 9-2;
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU LAUTRECOIS - PAYS D'AGOUT
Séance du 19 mars 2019 :
L'an deux mille dix-neuf et le dix-neuf mars à vingt heures trente, le conseil communautaire s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond
GARDELLE.
PRESENTS: MM BARDOU - COMBET - CURETTI - FAGUET - FOURES - TACCONE - VIALA D. -
MMES BATUT - BERBIE (Suppléante) - DURIS - FADDI - FRANCES - GILBERT - KAZIMIERCZAK -
RABOU - TAILLANDIER - MM ALBA - ALBERT - BARBARO - BARBERA - BENAZECH - BERMOND
(Suppléant}) - BONNET - BOUTIE - BRESSOLLES - CASTAGNE - COLOMBIER - DUVAL - GALZIN -
LENCOU - MAZARS - MEYSSONNIER.
N° 2019/29
Objet : Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn
(CAUE) pour l’année 2019
Monsieur le Président propose au Conseil d’adhérer au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme
et de lEnvironnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2019. En tant que membre de
l'association, la Communauté de Communes mais aussi les Communes membres pourront
profiter de conseils, d'informations et de sensibilisation dans les domaines de l'architecture,
de l’urbanisme, de l’environnement et du paysage.
Le montant de la cotisation est fixé pour 2019 à 0,20 € par habitant.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
- approuve l’adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn
(CAUE)} pour l’année 2019,
- accepte de payer la cotisation fixée à 0,20 € par habitant,
- dit que les crédits nécessaires à la dépense seront inscrits au Budget Principal 2019.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme. Le Président, Acte rendu exécutoire après dépôt en
Raymond GARDELLE
SÉUVIES
UTREC