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unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 23 Adhesion CAUE 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 23 Adhesion CAUE 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Union Européenne,
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU LAUTRECOIS - PAYS D'AGOUT
Séance du 14 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois et le quatotze mars à vingt heures trente, le conseil communautaire s’est réuni au nombre prescrit par la lol, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Thierry BARDOU,
PRESENTS: MMES AJCHENBAUM - ARMENGAUD - VALERO - KAZIMIERCZACK - MM AYRAL -
COLOMBIER - VIALA D. - VERNHES - MMES AUSSAGUES (Suppléante} - FRANCES (Suppléante) -
FRASSIN - RABOU - MM ALBERT - BAZART - BOUTIE - BRESSOLLES - CRIQUET - GARDELLE -
GAYRAUD - JULIE (Suppléant) - LAROCHE - LENCOU - MAZARS + MONTAGNE - MOULET - NUNES -
OURCET - RAMUSCELLO - RICARD - FHOMAS - VANDENDRIESSCHE.
Mme Laurence BONNASSIEUX a donné pouvoir à M, Thierry BARDOU.
Mme Evelyne FADDI a donné pouvoirà M. Laurent VANDENDRIESSCHE,
N° 2023/23
Objet : Administration : Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de
l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2023
Monsieur le Président propose au Conseil d’adhérer au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2023. En tant que membre de l'association, la
Communauté de Communes mais aussi les Communes membres pourront profiter de conseils,
d'informations et de sensibilisation dans les domaines de l'architecture, de l’utbanisme, de
l'environnement et du paysage.
Le montant de la cotisation est fixé pour 2023 à 0,20 € par habitant.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
- approuve l'adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn {CAUF) pour l'année 2023,
- accepte de payer la cotisation fixée à 0,20 € par habitant,
- dit que les crédits nécessaires à la dépense seront inscrits au Budget Principal 2023.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
Pour copie conforme.