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Convocation - Convocation 30 mars 2026 1
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Chapelle-des-Fougeretz.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 30 mars 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
LA CHAPELLE DES FOUCER REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 24/03/2026
Objet : Convocation au conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le lundi 30 mars 2026 à 19 heures 30, dans la salle du conseil municipal de la Chapelle des Fougeretz
Je compte vivement sur votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sincères salutations.
Christel L
Maire Ai, =.
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À
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE È
n° 2 Rapporteur |Objet
2026-17 Mme Blanc Délégations du conseil municipal à Mme le Maire
2026-18 Mme le Maire | Fixation des indemnités de fonction des élus
2026-19 Mme le Maire | Désignation d’un référent déontologue pour les élus
2026-20 Mme le Maire | Composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
2026-21 Mme le Maire | Création d'une Commission municipale
2026-22 Mme le Maire | Désignation des membres de la Commission marché
2026-23 Mme le Maire | Désignation des délégués au comité syndical du Syrenor
2026-24 Mme le Maire | Désignation des représentants aux commissions du Syrenor
2026-25 Mme le Maire | Désignation des représentants aux conseils d'écoles élémentaire et maternelle
2026-26 M. Giffard Décision modificative - Budget principal
| Participation de la commune à une opération d’autoconsommation collective —
2026-27 M: Gttfard adhésion à l’association Energies du Pays de Rennes
2026 -28 M. Giffard Rénovation de la Salle Omnisport -Approbation du FMTE Rennes Métropole