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Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 23022026)
Thèmes du document : Consommateurs, Ruralité, Éducation,
A noter :
Le compte rendu de séance du conseil municipal est remplacé par une liste sommaire des délibérations adoptées conformément à la réforme de publicité des actes des collectivités locales à compter du 1er juillet 2022 : cf. ordonnance n° 2021-1310 décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 FÉVRIER 2026
D-2026-16 Approbation à l’unanimité du compte rendu d’activité à la commune sur l’aménagement de la ZAC du Crêt d’Esty pour 2025
D-2026-17 Approbation à l’unanimité de la reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 – Budgets principal et annexes
D-2026-18 Approbation à l’unanimité des taux 2026 de la part communale des impôts locaux
D-2026-19 Approbation à l’unanimité des budgets 2026
D-2026-20 Approbation à l’unanimité de la convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle – Association Familles Rurales
D-2026-21 Approbation à l’unanimité de la convention relative à l’attribution d’une subvention– Association bibliothèque Au pré de mon livre
D-2026-22 Approbation à l’unanimité de l’attribution des subventions aux associations 2026 et au Centre Communal d’Action Sociale
D-2026-23 Approbation à l’unanimité de l’admission en non-valeur de créance irrécouvrables sur les exercices comptables 2019 et 2021
D-2026-24 Approbation à l’unanimité de l’avenant n° à la convention d’entente 2022-2026 pour l’animation du réseau de lecture publique Bibliofil
D-2026-25 Réhabilitation du presbytère – approbation à l’unanimité de l’avenant négatif n°2 au lot n°10 – entreprise EMP : -1 844,24 € HT
D-2026-26 Réhabilitation du presbytère – approbation à l’unanimité de l’avenant n°1 au lot n°14 – entreprise EITF : 1 860,00 € HT
D-2026-27 Rénovation de l’enveloppe thermique de l’école maternelle – approbation à l’unanimité de l’avenant négatif n°2 au lot n°4 – entreprise FK DAG : -850,00 euros HT
D-2026-28 Cimetière communal – décision à l’unanimité de la création et de l’aménagement d’un second site cinéraire
D-2026-29 Cimetière communal – décision à l’unanimité de la suppression d’emplacements en service ordinaire