Déliberation - deliberation 6 du conseil municipal du Mans du 20 octobre 2022

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Déliberation - deliberation 6 du conseil municipal du Mans du 20 octobre 2022 Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - deliberation 6 du conseil municipal du Mans du 20 octobre 2022)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, VDM-22-6713 Page 1/4

___

DGA Ressources

Service des Assemblées

et de la Réglementation

EA/FM

Extrait du Registre des Délibérations

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 20 OCTOBRE 2022

L'an deux mille vingt-deux, le jeudi vingt octobre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 14 octobre 2022 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA.

Absents et représentés : Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. M. GUIHARD, M. C. JEAN, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, M. A. EL ARRASSE, Mme B. AFFAGARD, Mme F. RAMBURE, Mme L. MÉNARD, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. I. GARSMEUR.

Absents et excusés : Mme M. HUBERT.

Votes par procuration :

Mme L. HAMONOU-BOIROUX a donné pouvoir à M. N. ARIK après son départ M. M. GUIHARD a donné pouvoir à Mme C. LEROUX jusqu’à son arrivée M. C. JEAN a donné pouvoir à M. Q. PORTIER

M. F. EDOM a donné pouvoir à Mme C. BRULÉ-DELAHAYE

Mme M. CABARET a donné pouvoir à M. M. LECOSSIER après son départ M. A. EL ARRASSE a donné pouvoir à M. A. LECHAT

Mme B. AFFAGARD a donné pouvoir à M. C. LACOSTE

Mme F. RAMBURE a donné pouvoir à M. G. LE CORRE après son départ Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à Mme S. MOISY après son départ Mme O. BERNY a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD

Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT

M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU

M. I. GARSMEUR a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT

Mme Annie LARSON remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2022 est approuvé.

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.VDM-22-6713 Page 2/4

Détail du quorum

Délibérations 1 à 11 :

Délibération 12 à 14 :

Délibérations 15 à 19 :

Délibérations 20 à 23 :

Nombre de conseillers communautaires en exercice 55

Nombre de conseillers communautaires présents 45

Nombre de conseillers communautaires en exercice 55

Nombre de conseillers communautaires présents 44

Nombre de conseillers communautaires en exercice 55

Nombre de conseillers communautaires présents 43

Nombre de conseillers communautaires en exercice 55

Nombre de conseillers communautaires présents 42VDM-22-6713 Page 3/4

6

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 octobre 2022

6- Participation pour classes d'environnement non organisées par la Ville – Provision Environnement

DGA Education, Culture & Sports - Education

Rapporteur(s) Mme Cécile LEROUX

Chaque année, des participations sont accordées par la Ville aux établissements scolaires qui organisent eux-mêmes des classes d’environnement.

Les participations sont attribuées suivant le barème ainsi défini :

TARIF des CLASSES par JOUR et par ELEVE

Au Budget Primitif 2022, il a été voté, au compte 6574, une provision Classes d’Environnement de 3 600 €.

Sur cette base, et après avis favorable de la Commission Ecoles et vie scolaire, je vous propose d’attribuer une participation qui sera versée sur le compte de la coopérative de l’établissement scolaire concerné, sur présentation des pièces justifiant les dépenses.

→ Ecole élémentaire EPAU

∑ Classe OLYMPIQUE – Venue d’une sportive de haut niveau

45 élèves de CM1/CM2 et CM2

Montant total de la participation sollicitée 112,50 €

→ Ecole élémentaire Gérard PHILIPE

∑ Sortie pédagogique - Classe CITOYENNE à Paris

139 élèves de CM1 et CM2

Montant total de la participation sollicitée 347,50 €

→ Ecole élémentaire Edouard DE LA BOUSSINIERE

∑ Sortie pédagogique - Classe PATRIMOINE sur l’Ile Moulinsart (Fillé sur Sarthe) 29 élèves de CE1

Montant total de la participation sollicitée 72,50 €

É TABLISSEMENTS

SCOLAIRES

V ERTES , DE RIVIERE ,

CULTURELLE OU VOYAGES

É COLES ELEMENTAIRES 2,50 €

É COLES MATERNELLES 2,50 €VDM-22-6713 Page 4/4

Ces montants seront prélevés sur la provision Environnement inscrite au Budget Primitif 2022, Fonction 255.1 – Compte 6574 - Enseignement du 1er degré.

Ainsi je vous demande, mes chers collègues, de bien vouloir approuver la présente délibération, et autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif au versement de ces participations.

Votes

54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD (représenté par Mme C. LEROUX), Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN (représenté par M. Q. PORTIER), Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM (représenté par Mme C. BRULÉ-DELAHAYE), Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE (représenté par M. A. LECHAT), M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD (représentée par M. C. LACOSTE), Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY (représentée par M. O. RUCHAUD), Mme M. KARAMANLI (représentée par M. O. BIENCOURT), M. H. BOURGEOIS (représenté par Mme J. ROUSSEAU), M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA, M. I. GARSMEUR (représentée par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT).

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : lmc1DEL226713H1

Affichage le 26 octobre 2022

Délibération exécutoire le 26 octobre 2022