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Document publié le Vendredi 27 juin 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20140627 002)
Thèmes du document : Démocratie, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 20/06/14
ÉLECTION DE NOUVEAUX VICE-PRÉSIDENTS
DÉLIBÉRATION N° DEL20140627_002
Commission principale : ADMINISTATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Olivier BIANCHI
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 27 juin 2014 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Laurent GILLIET, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, René DARTEYRE, Annie LEVET, Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTES, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Jean-Pierre LAVIGNE, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Antoine RECHAGNEUX, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Grégory LÉPÉE, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Magali GALLAIS pouvoir à Nicole PRIEUX
Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD
Sylviane TARDIEU pouvoir à Cyril CINEUX
Yvette TEYSSIER pouvoir à Jean ALBISETTI
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET
Agnès DESEMARD pouvoir à Monique POUILLE
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Anne FAUROT
N° DEL20140627_002
1/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par BL / 1203
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2014 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
81
Conseillers
représentés :
7
Total votant:
83 ÉLECTION DE NOUVEAUX VICE-PRÉSIDENTS
Vu l'article L.5211-10 du CGCT : «Le bureau de l'établissement public de coopération intercommunale est composé du président, d'un ou plusieurs vice-présidents et, éventuellement, d'un ou de plusieurs autres membres. Le nombre de vice-présidents est déterminé par l'organe délibérant, sans que ce nombre puisse être supérieur à 20 %, arrondi à l'entier supérieur, de l'effectif total de l'organe délibérant ni qu'il puisse excéder quinze vice-présidents »
Vu la délibération N° DEL20140422_003 du Conseil Communautaire du 22 avril 2014 fixant à 9 le nombre de Vice-Présidents
Vu la délibération N° DEL20140422_005 du Conseil Communautaire du 22 avril 2014 : « Modification statutaire - Article 6 - Composition du Bureau »
Vu l'arrêté Préfectoral n°2014155-0008 du 4 juin 2014 portant modification de l'article 6 « BUREAU » des statuts de Clermont Communauté : « Le Conseil de la communauté élit le Président, les Vice-Présidents et les autres membres du bureau. Les règles relatives à l'élection et la durée du mandat des membres du bureau sont celles fixées à l'article L5211-10 du CGCT »
Monsieur le Président propose à l'assemblée de porter à 14 le nombre de Vice- Présidents.
Cette proposition est soumise au vote :
POUR 70
CONTRE 2
ABSTENTIONS 11
ÉLÉCTION DES 5 NOUVEAUX VICE-PRÉSIDENTS
ÉLECTION DU 10ème VICE-PRÉSIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de M. François RAGE Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.
Résultat du scrutin :
Nombre de bulletins : 84
Blancs : 15
Nuls : 9
Suffrages exprimés : 60
N° DEL20140627_002
2/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par BL / 1203 Majorité absolue : 31
A obtenu : 60
M. François RAGE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 10ème Vice-Président du Conseil de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.
ÉLECTION DU 11ème VICE-PRÉSIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Mme Christine DULAC- ROUGERIE
Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.
Résultat du scrutin :
Nombre de bulletins : 86
Blancs : 19
Nuls : 10
Suffrages exprimés : 57
Majorité absolue : 29
Mme DULAC-ROUGERIE a
obtenu :
56
M. BRENAS a obtenu : 1
Mme Christine DULAC-ROUGERIE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée 11ème Vice-Présidente du Conseil de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.
ÉLÉCTION DU 12ème VICE-PRÉSIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Mme Odile VIGNAL Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.
Résultat du scrutin :
Nombre de bulletins : 88
Blancs : 21
Nuls : 7
Suffrages exprimés : 60
Majorité absolue : 31
N° DEL20140627_002
3/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par BL / 1203 A obtenu : 60
Mme Odile VIGNAL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée 12ème Vice-Présidente du Conseil de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.
ÉLÉCTION DU 13eme VICE-PRÉSIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de M. Cyril CINEUX
Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.
Résultat du scrutin :
Nombre de bulletins : 88
Blancs : 19
Nuls : 12
Suffrages exprimés : 57
Majorité absolue : 29
A obtenu : 57
M. Cyril CINEUX ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 13ème Vice-Président du Conseil de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.
ÉLÉCTION DU 14eme VICE-PRÉSIDENT
Monsieur le Président propose la candidature de Mme Isabelle LAVEST Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.
Résultat du scrutin :
Nombre de bulletins : 88
Blancs : 15
Nuls : 3
Suffrages exprimés : 70
N° DEL20140627_002
4/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par BL / 1203 Majorité absolue : 36
A obtenu : 70
Mme Isabelle LAVEST ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée 14ème Vice-Présidente du Conseil de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :
de prendre acte de l'élection des 5 nouveaux Vice-Présidents et de la nouvelle composition du bureau de Clermont Communauté :
26 membres du bureau:
Président :M. Olivier BIANCHI
14 Vice-Présidents : M. Bertrand PASCIUTO, M. Louis GISCARD D’ESTAING, M. Roger GARDES, M. Pierre RIOL, M. René VINZIO, M. Hervé PRONONCE, M. Didier LAVILLE, M. Marcel ALEDO, M. Jean-Marc MORVAN, M/Mme............................. , M/Mme............................. , M/Mme............................. , M/Mme............................. , M/Mme............................. .
11 autres membres : M. Laurent GILLIET, M. Michel BEYSSI, M. Alain DUMEIL, M. Flavien NEUVY, M. Laurent MASSELOT, M. René DARTEYRE, M. Michel SABRE, M. Jean ALBISETTI, M. Henri GISSELBRECHT, M. Laurent GANET, M. Laurent BRUNMUROL.
TOTAL VOTANTS :
Non participation :
83
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83
Pour : 70
Contre : 2
Abstention : 11
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N° DEL20140627_002
5/5
Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances
Dossier suivi par BL / 1203