Acte - 7350

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Acte - 7350 Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Lons-le-Saunier. Lien du pdf (Acte - 7350)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Famille, Département du Jura

Gommunauté

d'Agglomération

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS

du Conseil Communautaire

E#LA Lons Aggl Délibération Séance du 6 février 2025

Rapporteur

OBJET:

Délibération n'DCC-2025-006

M. Claude BORCARD

Désignation d'un nouveau représentant titulaire aux Scènes du Jura

Président : Monsieur Claude BORCARD

Secrétaires de séance : Monsieur Jean-Yves LANNEAU et Madame Nelly FATON

Membres présenfs

BORCARD Claude - GROSSET Pierre - POULET Pierre - JANIER Claude - BAILLY Jean- Yves - CORDELLIER Jérôme - JAILLET Antoine - MOREAU Serge - TARTAVEZ Patrick - BARTHE Guillaume - FOURNOT Philippe - LANNEAU Jean-Yves - TISSERAND Sylvie - MARANO Paulette - CAUZO Louis - BAILLY Thierry - LOUVAT Christine - RAVIER Jean- Yves - PERRIN Anne - GAFFIOT Thierry - BOURGEOIS Willy - FATON Nelly - MAILLARD Marie-Pierre - BARTHELET Thomas - GUILLERMOZ Jacques - F|LOTTIAnne - BOTTAGISI Jeanne - RAMEAU Jean-Philippe - OLBINSKI Sophie - GRICOURT Philippe - CHAMBARET Agnès - FISCHER Michel - PAILLARD Véronique - BUCHAILLAT Jean-Paul - JAILLET Gérard - NEILZ Patrick - TROSSAT Céline - MONNET Maurice - PERRIER André - BERNARD Christine - JUNIER Michel - LUCIUS Marie-France - CHALUMEAUX Dominique - PYON Monique - THOMAS Jean-Paul - CARON Anne - CHARDON Alexandre

Mem bres absenfs excusés

GUY Hervé donne procuration à FOURNOT Philippe - LAGARDE Sylvie donne procuration à BORCARD Claude - ECOIFFIER Jean-Marie représenté par CARON Anne - GALLET Maurice donne procuration à CHALUMEAUX Dominique - CHANGARNIER Claude donne procuration à FILOTTI Anne - GOUGEON Emilie donne procuration à RAVIER Jean-Yves - PARAISO Nicole donne procuration à RAMEAU Jean-Philippe - ROUPLY Aurélie donne procuration à FATON Nelly - ALARY Sylvain donne procuration à JAILLET Antoine - BOIS Christophe donne procuration à GRICOURT Philippe - MINAUD Emily donne procuration à OLBINSKI Sophie - HUELIN Jean-Philippe donne procuration à FISCHER Michel - CHANET MOCELLIN Patricia donne procuration à BUCHAILLAT Jean-Paul - BARBARIN André donne procuration à GROSSET Pierre - MATHEZ Sylvie donne procuration à TROSSAT Céline - ISSANCHOU Stéphane représenté par CHARDON Alexandre - BILLOT Dominique PATTINGRE Alain

Nombre de conseillers en exercice : 63

Nombre de conseillers présents à la délibération : 47

Convoqué le : 31 janvier 2025

Affiché le : 10 fiévrier 2025

Délibération n' DCC-2025-006 : Désignation d'un nouveau représentant titulaire aux Scènes du Jura F C I A - Séance du 6 février 2O25 (Paoe 1\Conformément aux statuts de I'Association, en date du 27 juin 2013 et revus dans le cadre du passage en Scène Nationale, la Communauté d'Agglomération est représentée au sein de l'Assemblée Générale des Scènes du Jura par :

- 5 élus

- le Président ou son représentant,

- le Maire de Lons-le-Saunier ou son représentant (en sa qualité de propriétaire du Théâtre)

- 3 élus communautaires,

- 4 membres associés (non élus)

- 1 personne qualifiée (non élue)

ll est précisé que, parmi ces représentants, 3 élus (dont le Président ou son représentant), 2 membres associés d'ECLA et la personne qualifiée sont membres du Conseil d'Administra- tion.

Compte tenu du décès de Mme Christiane MAUGAIN, il convient de désigner un nouveau re- présentant en tant qu'élu communautaire.

La candidature de M. Patrick NEILZ est proposée

Le Bureau Exécutif Elargi du 27 janvier 2025 a émis un avis favorable

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après délibération, à I'unanimité,

- DÉSIGNE M. Patrick NEILZ pour siéger au sein de I'Assemblée Générale de I'Association Les Scènes du Jura, en tant que représentant élu communautaire, en remplacement de Mme Christiane MAUGAIN.

Pour extrait conforme,

Le Président,

Claude BORCARD

Délibération n" DCC-2025-006 : Désignation d'un nouveau représentant titulaire aux Scènes du Jura F C I A - Séance drr 6 février 2,O25 /Paoe 2\