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Ordre du Jour - ODJ 25mars24
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 09h06 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25mars24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Fiscalité,
MLIANADCE
CI
ID
AAADAIE
CHAMPS-SUR-MARNE
V1
4
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MARS
2024
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
du
25
septembre
2023
et
du
18
décembre
2023
AFFAIRES
GÉNÈRALES
001/
Rapport
de
2024
sur
l'égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
002/
Modification
de
membres
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(C.C.S.P.L.)
003/
Modifications
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
FINANCES
004/
Budget
Primitif
de
(B.P.)
de
2024
005/
Taux
d'imposition
des
taxes
foncières
pour
l'année
2024
006/
Subventions
aux
associations
et
autres
organismes
locaux
au
titre
de
l'année
2024
007/
Conventions
et
avenants
aux
conventions
de
participation
financière
avec
les
associations
percevant
une
subvention
supérieure
à
23
OOO€
au
titre
de
l'année
2024
TRAVAUX
/
PATRIMOINE
008/
Rapport
d'activité
de
2022
de
« Gaz
Réseau
Distribution
France
»
(G.R.D.F.),
délégataire
de
service
public
009/
Rapport
d'activité
de
2022
d'ELECTRICITE
DE
FRANCE
(E-D-F.)
et
d'ENEDIS,
délégataires
de
service
public
010/
Rapports
d'activité
de
2022
sur
l'eau
potable
et
l'assainissement
de
la
Communauté
d'Agglomération
Paris-Vallée
de
la
Marne
(C.A.P.V.M.),
au
titre
d'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunal
(E.P.C.I.)
011/
Rapport
d'activité
de
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
du
chauffage
urbain
de
la
Communauté
d'Agglomération
Paris-Vallée
de
la Marne
(C.AP.V.M.),
au
titre
d'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunal
(E.P.C.I.)
URBANISME
/
ENVIRONNEMENT
/
DÉVELOPPEMENT
ECONOMIQUE 012/
Déclassement
anticipé
des
parcelles
cadastrées
section
AH
N°370,
N°372,
N°376
ET
N°378
en
vue
de
leur
cession
013/
Cession
des
parcelles
communales
cadastrées
section
AH
N°370,
N°372,
N°374,
N°376,
N°378
ET
N°382
à
l'association
«
Cultures
et
citoyenneté
»
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
/
LOGEMENT
014/
Approbation
du
contrat
de
ville
«
Engagements
quartiers
2030
»
avec
notamment
la
Communauté
d'Agglomération
Paris-Vallée
de
la
Marne
(C.A.P.V.M.)
et
l'Etat
PERSONNEL
-
VIE
DES
SERVICES
015/
Modification
du
tableau
des
emplois
016/
Modification
du
règlement
intérieur
du
personnel
de
la collectivité
ENFANCE
/
PETITE
ENFANCE
017/
Convention
de
partenariat
pour
des
ateliers
de
codage
début
2024,
avec
l'université
Gustave
Eiffel
018/
Actualisation
du
règlement
de
fonctionnement
des
Etablissements
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
(E.A.JE.)
019/
Organisation
des
centres
de
vacances
d'été
2024,
par
le service
enfance
020/
Organisation
des
mini-séjours
de
l'été
2024,
par
le service
enfance
021/
Convention
de
partenariat
pour
soutenir
l'inclusion
des
enfants
en
situation
de
handicap
dans
les
structures
d'accueil
du
jeune
enfant
avec
le
pôle
ressources
handicap
77
SOLIDARITÉ
022/
Organisation
d'un
séjour
de
groupe
en
faveur
des
seniors
DÉCISIONS
DU
MAIRE
REMERCIEMENTS QUESTIONS
DIVERSES