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Ordre du Jour - ODJ avril25
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Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ avril25)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
LL) Q
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
AVRIL
2025
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10 février
2025
Installation
de
Monsieur
Ghassan
NADER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
001/
Désignation
de
membres
de
commissions
municipales
permanentes
002/
Rapport
2024
sur
l'égalité
entre
les femmes
et
les
hommes
003/
Convention
de
partenariat
à compter
du
16
avril
2025,
avec
l'association
«
Maison
pour
tous
(M.P.T.)
Victor
Jara"
FINANCES
004/
Taux
d'imposition
des
taxes
foncières
pour
l'année
2025
005/
Budget
primitif
(B.P.) de
2025
006/
Subventions
aux
associations
et
autres
organismes
locaux
au
titre
de
l'année
2025
007/
Conventions
et avenants
aux
conventions
de
participation
financière
avec
les
associations
percevant
une
subvention
supérieure
à
23
OO0€
au
titre
de
l'année
2025
TRAVAUX
/
PATRIMOINE
008/
Convention
de
réalisation
de
la
rénovation
de
la
salle
de
spectacles
Jacques
Brel
avec
le Conseil
départemental
de
Seine-et-Marne
dans
le
cadre
du
fonds
d'aménagement
communal
(F.A.C.)
PERSONNEL
- VIE
DES
SERVICES
009/
Modification
du
tableau
des
emplois
ÉDUCATION
010/
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
complémentaire
sur
projet
d'école
à
la
coopérative
scolaire
-
section
locale
de
l'O.C.C.E
77,
pour
l'année
2024/2025 JEUNESSE
011/
Organisation
d'un mini-séjour
été
2025
par
le service
jeunesse
012/
Convention
de
partenariat
séjours
enfants
et
adolescents
-
Aide
aux
vacances
enfants
(A.V.E.)
avec
la C.A.F.
de
Seine-et-Marne
SPORTS
013/
Subvention
exceptionnelle
au
Tennis
club
de
Champs
pour
participation
au
championnat
de
France
nationale
4
équipe
sénior
masculine
CITOYENNETÉ
014/
Approbation
du
référentiel
évaluatif
du
contrat
de
ville « Engagements
quartiers
2030
»
SOLIDARITÉ
015/
Convention
partenariale
d'écrivain
bénévole
à la Maison
de
la solidarité
DÉCISIONS
DU
MAIRE
REMERCIEMENTS QUESTIONS
DIVERSES