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Ordre du Jour - ODJ 10juillet20
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 10juillet20)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
01/ Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en application de
l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
02/ Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration (C.A.) du Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
03/ Conditions de dépôt des listes des candidats à la Commission d’Appel
d’Offres (C.A.O.)
04/ Création des Commissions municipales permanentes
05/ Désignation des membres élus au Conseil d’Administration (C.A.) du Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
06/ Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
07/ Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) du
groupement de commande pour la médecine professionnelle avec la Communauté
d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
08/ Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Centres de
Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I. C.P.R.H.)
09/ Proposition de la liste des contribuables à la Commission Communale des
Impôts Directs (C.C.I.D.)
10/ Indemnités de fonctions des Conseillers Municipaux
11/ Majoration des indemnités de fonctions des Conseillers Municipaux
12/ Exercice du droit à la formation des Conseillers Municipaux
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
13/ Inscription budgétaire pour un emploi de collaborateur de Cabinet du Maire
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES