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Ordre du Jour - ODJ 15juin20
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 15juin20)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2020
AFFAIRES GENERALES
01/ Maintien des délégations du Conseil Municipal au Maire en application de
l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
02/ Résiliation du bail emphytéotique avec l’Association A.R.I.S.S.E. (Actions et
Ressources pour l’Inclusion Sociale par le Soin et l’Education)
03/ Convention d’objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause
sociale d’insertion et de promotion de l’emploi dans les marchés publics, avec
l’Association « Ingénierie d’Insertion Nord-Ouest de Seine-et-Marne »
(I.I.N.O.77)
FINANCES
04/ Compte de Gestion du comptable public (C.G.) de l’année 2019.
05/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2019.
06/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2019.
07/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2019.
08/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine
et de Cohésion Sociale (D.S.U.C.S.) et du Fonds de Solidarité des Communes de
la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçus au titre de l’année 2019.
09/ Etat des indemnités perçues par les Conseillers Municipaux, avant examen du
Budget de 2020.
10/ Budget Primitif (B.P.) de 2020.
11/ Programme d’emprunt pour l’année 2020.
12/ Taux d’imposition des Taxes Foncières pour l’année 2020.
13/ Subventions aux associations et autres organismes locaux, au titre de l’année
2020.
14/ Convention et avenants aux conventions de participation financière, avec les
associations percevant une subvention supérieure à 23 000 €, au titre de l’année
2020.
URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
15/ Nouvelle consultation pour la vente du local, lot n°80 (ex-C.I.O.), cadastré
section AC n°2 et n°3 sis 11-13 cours du Luzard.
16/ Exonération des redevances d’occupation du domaine public pour les
commerces et pour les commerçants ambulants pour l’année 2020. PERSONNEL – VIE DES SERVICES
17/ Modification du tableau des emplois.
18/ Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction.
19/ Modifications de la rémunération des assistants maternels.
ENFANCE - JEUNESSE
20/ Modification de l’organisation des centres de vacances d’été 2020, par les
services Enfance et Jeunesse.
SPORTS
21/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Basket Club de Champs/M. » (B.C.C.), pour la saison 2019/2020.
22/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Espérance Gymnastique », pour la saison 2019/2020.
23/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Futsal Club de Champs/M. », pour la saison 2019/2020.
CULTURE
24/ Organisation des spectacles du 2nd semestre 2020, par le service municipal
de la Culture.
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES