Procès Verbal - 1325761

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Procès Verbal - 1325761 Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Rouffiac. Lien du pdf (Procès Verbal - 1325761)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit, .

Commune de ROUFFIAC

PROCES VERBAL

DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 6 MARS 2023

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents :13

Votants :13

L’an deux-mille-vingt-trois, le six mars à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Salle des fêtes,

Présents : Mmes ALPIN Marie-Laure, AZNAR Nathalie, CARENSAC Fabienne, CLERGUE Christel, ESTEVENY Clarion, GONTHIER Céline, LUGAN Christine MM. BOUSQUET François, COGNE David, FONVIEILLE Alain, LAFON Christian, LEMONNIER Alain, et TRÉBOSC Michel. Excusés : Mrs LEVEAUX Stéphane, LHEROT Pierre-Jean

Secrétaire de séance : Mme AZNAR Nathalie

Date de convocation : 01/03/2023

Après vérification que le quorum est atteint, la séance est ouverte à 20h15.

Le PV de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2023 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1 – Préparation du Budget investissement

2 – Compte rendu de la 2ème réunion avec le cabinet Pop’up Architecture 3 – Information sur le déploiement de la fibre optique

4 – Adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) 5 - Questions diverses

1 – Préparation du Budget investissement 2023 :

Monsieur le maire expose les différents travaux d’investissement qui seront inscrits au budget :

- La réfection des peintures intérieures de la salle des fêtes pour un montant de 4 990 HT - La mise en place de traitement anti-termites à l’école pour un montant de 7 500 HT - Suite aux conclusions du diagnostic réalisé sur les marronniers de la place de l’église, l’abattage de trois marronniers est préconisé. Ils seront remplacés. Le coût de cette opération s’élève à 4 100 HT.

- La transformation du hangar situé 9 rue du château en maison d’habitation pour un coût de 179 310 HT. La demande à la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois a été faite pour le déblocage des fonds de concours (2023-2026) pour un montant de 101 000 euros qui sera affecté à cette opération..

2 – Compte-rendu de la 2nde réunion du cabinet POP’UP architectures :

Le cabinet d’architecture a présenté un avant-projet modifié en prenant compte des observations émises par le Conseil Municipal. Le coût estimatif des travaux s’élèvent à 179 310 HT.

La différence de coût entre la transformation du hangar en maison d’habitation et celle en MAM (Maison d’Assistantes Maternelles) reste minime selon le cabinet d’architectes.

Le Conseil Municipal s’interroge concernant le futur loyer de 800 € environ qui pourrait être demandé dans le cadre de la location de ce bien. Le montant de ce loyer attirera-t-il les futures assistantes Maternelles ?

3 – Information sur le déploiement de la fibre optique :

En octobre 2022, l’état du déploiement de la fibre est de 81% des logements éligibles soit 253 logements sur 312 logements.

Les travaux de déploiement ne sont pas encore terminés, le sous-traitant d’orange ayant pris du retard sur le calendrier de réalisation.

4 – Adhésion CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) :

Délibération 05-2023 :

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que la commune de ROUFFIAC souhaite renforcer son partenariat avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (C.A.U.E.) du Tarn, organisme doté d’une mission de service public à la disposition des collectivités territoriales et des administrations dans le domaine de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Autorise Monsieur le Maire à

- signer le bulletin d’adhésion au C.A.U.E. du Tarn,

- verser au C.A.U.E. la cotisation annuelle, qui s’élève pour l’année 2023 à 127.80 € (639 X 0.20cts)

Et précise que la dépense en résultant sera imputée au chapitre 011 (charges à caractère général), article 6281 (concours divers – cotisations, etc.) du budget..

5 - Questions diverses

- M. le maire donne lecture du courrier d’Ansamble (restauration cantine) reçu ce jour et informe le Conseil que le fournisseur rencontre de grosses difficultés dues aux coûts des matières premières et à l’inflation des charges. Il faudra certainement s’attendre à une hausse du prix des repas pour la rentrée de septembre 2023.

- M. David COGNE relance le débat sur le tarif de l’électricité plus précisément lors des locations du Club House. Il ne peut que constater le coût élevé de cette participation au chauffage surtout pour les jeunes et essaye de les sensibiliser au mieux. Une vérification du tarif sera faîte.

- Considérant les dégâts, les dégradations et les risques sanitaires engendrés par la surpopulation des pigeons, M. le maire avise l’assemblée qu’un arrêté a été pris pour 2 battues, le samedi 18 mars et le samedi 8 avril 2023. Les habitants du centre bourg seront informés.

- M. le maire propose au Conseil de réfléchir à la possibilité de la mise en place d’un cheminement doux, entièrement pris en charge par la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au départ du rond-point de la route du stade jusqu’au village.

Fin de séance : 23h00