Procès Verbal - 1239944

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Procès Verbal - 1239944 Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Rouffiac. Lien du pdf (Procès Verbal - 1239944)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Culture et patrimoine, .

Commune de ROUFFIAC

PROCES VERBAL

DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 6 FÉVRIER 2023

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents :12

Votants :12

L’an deux-mille-vingt-trois, le six février à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Salle des fêtes,

Présents : Mmes CARENSAC Fabienne, GONTHIER Céline, ESTEVENY Clarion, CLERGUE Christel, AZNAR Nathalie, MM. LHEROT Pierre-Jean, LAFON Christian, LEVEAUX Stéphane, FONVIEILLE Alain, BOUSQUET François, COGNE David, et TRÉBOSC Michel.

Excusés : Mmes ALPIN Marie-Laure, LUGAN Christine et Mr LEMONNIER Alain

Secrétaire de séance : Mme AZNAR Nathalie

Date de convocation : 31/01/2023

Après vérification que le quorum est atteint, la séance est ouverte à 20h10.

Le Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 janvier 2023 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1 – Rencontre avec les associations

2 – Plan communal de sauvegarde (PCS)

3 – Travaux salle des fêtes

4 – Compte-rendu des 1ères études du cabinet POPUP architectures

5 - Questions diverses

1 – Rencontre avec les associations :

Les associations Le Bar’Ouf, le Valentino et les anciens combattants sont excusées.

Malgré l’augmentation du coût de l’électricité les salles communales restent disponibles pour les associations en leur demandant d’être vigilantes sur la consommation.

La subvention de 115 euros par association est maintenue à la condition de fournir le dernier Procès- Verbal de l’Assemblée Générale, la composition du bureau, l’attestation d’assurance ainsi que le contrat républicain.

Mr le maire informe l’assemblée que la climatisation pour le chauffage de la salle des fêtes sera posée dès demain, le 7 février 2023.

Il souhaiterait que pour l’occupation des salles : les demandes soient envoyées au plus tôt à la Mairie et rappelle que les lieux doivent être rendus propres..

Mr le maire invite l’assemblée à visiter le chantier de la future et nouvelle salle des associations. La commission bâtiment de la Mairie se réunira avec M Trébosc René, Mr Claude Fonvieille et Mme Vétil, qui se proposent, afin d’envisager les futurs aménagements de la salle des associations.

Plusieurs demandes d’investissement de la part des associations ont été proposées : - 1 Four, 1 frigo pour la salle des fêtes

- 1 WC handicapé (cuvette plus haute)

- 1 Sèche mains aux toilettes

- 1 Dalle pour installation d’un barbecue

Questions :

Christine VETIL : Y a-t-il des restrictions chauffage dans la salle des fêtes ? Mr le Maire : pas de restriction, simplement être le plus économe possible.

Marie-Angèle MAFFRE : Méli-Mélo aurait besoin de 3 armoires de stockage (froid au club House) et demande si la climatisation défectueuse sera réparée. Mr le maire lui confirme que la climatisation sera réparée.

Bilan des associations :

Méli-Mélo : Marie Angèle Maffre et Gisèle Gasc, présidente, présentent l’association. Une douzaine d’adhérents se réunissent le lundi après-midi au club house.

Club de gym : Céline Gonthier

21 membres

Marche de mai 2022 a réunie 70 marcheurs

Bourse aux jouets de novembre 2022 : 19 exposants

Prochaine manifestation : marche nocturne le 31 mars 2023

Comité des fêtes : René Trébosc

Soirée primeur 2022

Pas de réveillon 2022-2023

Aligot 29 avril

Fête juin

Primeur 2023

Réveillon 2023-2024

Chasse : Philippe Fonvieille

Les repas de la chasse n’ont pas eu lieu depuis le COVID

Deux battues aux Pigeons seront organisées en mars et avril à la demande de la Mairie.

Club des ainés : Claude Fonvieille

18 nouveaux membres

116 adhérents dont 85 de la commune

1 activité par mois (jeux…)

Repas le 16 février

Loto en novembre

ADMR : Michèle Roques

L’association regroupe les communes de Rouffiac Carlus Saliès et Le Séquestre Environ 110 personnes concernées dont une vingtaine sur la commune..

Patrimoine : Christiane Assié et Mme Lafon

20 adhérents

L’association a reversé à la commune 15 000 euros en 10 ans pour l’entretien du petit patrimoine.

Rouffiac Temps Libre : Pierre Bertrand

Randonnées

45 adhérents dont 5 de Rouffiac

Le club envisage une randonnée nocturne le vendredi de la fête du village en juin

Foot : David Cogne : Entente Saliès Puygouzon Carlus Rouffiac Lombers

30 ans du club en 2022

Une cinquantaine d’adhérents

Baisse du nombre d’adhérents depuis le Covid

APE : Marc Collange

Manifestations pour apporter des financements pour l’école et pour créer du lien entre parents d’élèves (cohésion, intégration des nouveaux arrivants)

41 enfants cette année de scolarisés, sur 2 classes.

Théâtre : Christine Vetil :

Association depuis 2009

9 à 11 adhérents suivant les années (1 de Rouffiac)

Un spectacle à la salle des fêtes est organisé 1 week-end par an.

Cette année :14, 15 et 16 avril 2023 (pièce de Feydeau : Tailleur pour Dames) Christine à mis à jour l’historique des pièces jouées sur le nouveau site de la Mairie.

Monsieur le maire remercie toutes les associations pour leur investissement. Elles apportent du lien social et dynamisent le village. Pour conclure, il propose aux associations de se regrouper autour de la fête du village en juin pour faire de cet évènement un week-end avec plus d’animations.

2 – Plan communal de sauvegarde (PCS)

David Cogne présente le plan de Sauvegarde. Le code de la sécurité intérieure rend obligatoire l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) pour les communes dont le territoire est compris dans l’application de certains risques. L’ensemble des communes du Tarn demeurent soumises à l’obligation de réaliser un plan communal de sauvegarde au motif que le Tarn est exposé au risque retrait- gonflement.

La commune dispose d’un délai de deux ans pour élaborer ce plan. David Cogne présente en modèle un plan de sauvegarde réalisé sur une commune voisine. Un groupe de conseillers travaillera sur la réalisation de ce projet aidé par Groupama.

3 – Travaux salle des fêtes

Le Conseil Municipal valide le devis de M. COURTIAL Nicolas pour les travaux de ragréage de la terrasse de la salle des fêtes.

Délibération 04-2023 : Demande subventions 2023 – Réfection murs Salle des Fêtes – Peinture

Monsieur le maire expose au Conseil Municipal qu’un rafraîchissement des murs, plafonds, boiseries, poteaux intérieurs de la salle des fêtes s’impose suite aux travaux réalisés.

D’approuver la proposition dont le montant s’élève à 4 990.89 € HT soit 5 989.15 € TTC D’autoriser le maire à signer les documents nécessaires à ce projet ;

D’adopter le plan de financement suivant :.

DÉPENSES FINANCEMENT

HT TTC

Réfection murs, plafonds,

boiserie, poteaux salle des fêtes

4 990.96 5 989.15 DETR 50% : 2 495.48 €

CONSEIL Dpt 30%: 1 497.29 €

Fonds propres : 998.19 €

TOTAUX 4 990.96 € 5 989.15 € 4 990.96 HT

- de solliciter l’attribution d’une subvention au titre du fonds de développement territorial de 50 % du montant total HT soit 2 495.48 € ;

- de solliciter l’attribution d’une subvention auprès du Conseil Départemental de 30 % du montant total HT soit 1 497.29 € ;

- d’inscrire les fonds complémentaires au budget 2023.

4 – Compte-rendu des 1ères études du cabinet POP’UP architectures :

Le cabinet d’architectes a proposé une esquisse pour la réalisation de la Maison d’Assistantes Maternelles MAM – (aménagement du hangar). L’aménagement pourra également convenir à une maison dédiée à la location.

Pour les travaux de la petite maison, le cabinet Pop’up nous propose 2 possibilités : une seule et unique maison avec 3 chambres ou 2 appartements comprenant une seule chambre. Afin de pouvoir choisir au mieux l’une de ces deux propositions une étude de structure sera nécessaire.

5 - Questions diverses

- M. le maire informe le Conseil Municipal que l’Etat a mis en place une aide aux communes nommée « Fonds Vert ». Il s’agit d’un fond décentralisé d’accélération de la transition écologique dans les territoires pour soutenir l’investissement des collectivités en faveur de la transition écologique (rénovation énergétique des bâtiments, renaturation, passage à des ampoules LED…) La commune pourra bénéficier de ces aides.

- La Commission Communale des Impôts Directs (CCID) se réunira le jeudi 16 mars 2023.

- Pas d’avancée sur le nouveau lotissement « Les Terrasses de Rouffiac ».

- 1er bilan portant sur les modifications du 1er janvier du ramassage des ordures ménagères : On constate que les poubelles jaunes sont vite pleines par rapport aux containers des Ordures Ménagères.

- David COGNE demande à ce que l’on vérifie à nouveau le coût du KWATT par heure sur les salles pour reporter le coût sur les locations. Une consommation élevée au club house a été constatée.

- Un signalement au service transport de l’Agglo a été fait par rapport au nombre important d’enfants prenant le bus scolaire.

Fin de séance : 23h45