Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrêté n°307 2024 Modification de grilles d'eaux p
Arrêté - Arrêté n°234 2025 portant réglementation temporair
Arrêté - Arrêté n°304 2024 Modification de grilles d'eaux p
Arrêté - Arrêté n°234 2025 portant réglementation temporair
Arrêté - Arrêté n°234 2024 portant autorisation temporaire
Arrêté - Arrêté n°32 2024 portant autorisation d'un tir d'a
Arrêté - Arrêté n°24 2025 portant réglementation de la circ
Arrêté - Arrêté n°24 2025 portant réglementation de la circ
Arrêté - Arrêté n°24 2025 portant réglementation de la circ
Arrêté - Arrêté n°190 2024 portant réglemenation de la circ
Arrêté - Arrêté n°236 2024 portant modification de l'arrêté 234 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°236 2024 portant modification de l'arrêté 234 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Industrie,
HATU ZANGE
le Goubet
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°236-2024
du
26
septembre
2024
(Publié
sur
le site internet
le 30/09/2024)
OBJET
: Arrêté
modifiant
l'arrêté
234-2024
-
Exposition
de
dinosaures
-
Le
Maire
de
la
Commune
de
CHATUZANGE
LE
GOUBET,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R.411-30
;
Vu
l'arrêté
municipal
n°234-2024
en
date
du
19/09/2024.
CONSIDERANT
la
demande
en
date
du
25/09/2024
de
M.
CORNERO
demandant
la
modification
des
dates
d'occupation
du
domaine
public
;
ARRETE
Article
01
: L'article
02
de
l'arrêté
234-2024
est
modifié
comme
suit :
-__
La
présente
autorisation
est
accordée
à titre précaire
et révocable
du
08
au
16
octobre
2024
inclus.
Article
02
: Les
articles
précédents
et suivants
l'article
02
restent
inchangés.
Article
03
: Le
présent
arrêté
sera
publié
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
dans
la commune
de
Chatuzange
le Goubet.
Article
04:
La
Directrice
Générale
des
Services,
la
Gendarmerie,
la
Police
Municipale,
l'organisateur,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Christian
GAUTHIER
Maire
Notifié
par
mail
à l'organisateur
le : 30/09/2024