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Ordre du Jour - 11 OJ CM 17 11 2016
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 11 OJ CM 17 11 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Industrie,
ILHAUD
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2016
du CONSEIL MUNICIPAL
du 17 NOVEMBRE 2016 à 18h30
ORDRE du JOUR
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un conseiller municipal délégué Madame HADDOU-OURAHOU Zineb
N°2 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour deux agents de la police municipale Madame HADDOU-OURAHOU Zineb
N°3
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de
mise à disposition d'un Agent en Charge de la Fonction d'Inspection
(ACFI) entre le Centre de Gestion du Gard et la commune de Milhaud
Madame METRAZ-BRUNAND
Elisabeth
N°4
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention
cadre de fonctionnement de la Direction des Systèmes d'Information
(DSI) commune à Nîmes Métropole et à la Commune de MILHAUD
sur les périmètres définis
Monsieur Michel ANTON
N°5
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention
cadre de fonctionnement du Centre Inter-Urbain de Vidéo-protection
(CIUVP) commun à Nîmes Métropole et la commune de Milhaud.
Monsieur Gérard PEYTAVIN
N°6 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Madame Elisabeth FESQUET
N°7 Election des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale Monsieur le Maire
Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
. Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération $ NIMES METROPOLE » |
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Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaud.fr