Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 10 06 20
Convocation - convocation 20 10 2022
Convocation - 2024 04 10 Convocation et ordre du jour
Procès Verbal - PV CM 20 10 22
Procès Verbal - pv du cm du 20 06 2017
Conseil Municipal - convoc CM 20 03 2026
Conseil Municipal - convoc CM 10 02 26
Convocation - convocation cm ordre du jour
Convocation - convocation cm ordre du jour
Ordre du Jour - CM 20 03 2026 ORDRE DU JOUR
Convocation - Ordre du Jour convocation CM 10 06 20
Document publié le Mercredi 10 juin 2020 par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour convocation CM 10 06 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS :
1) D21_2020 : Détermination du nombre d’adjoints - délibération modifiant la délibération n°D15_2020
2) D22_2020 : Election des adjoints - délibération modifiant la délibération n°D16_2020
3) D23_2020 : Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués - délibération modifiant la délibération n°D19_2020
4) D24_2020 : Election de délégués dans des organismes intercommunaux
5) D25_2020 : Désignation des membres du Conseil Municipal aux commissions municipales et organismes divers
6) D26_2020 : Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
7) D27_2020 : Désignation des membres du Conseil Municipal à la Commission d’Appel d’Offres
8) D28_2020 : Fixation du taux des taxes locales 2020
9) D29_2020 : Cession de matériel communal
10) D30_2020 : Exonération temporaire du « droit de terrasse »
POINTS DIVERS :
Choix du locataire – local épicerie
Contrat de location saisonnière
Convention de ramassage des cartons pour les professionnels
Conseil Municipal
Mercredi 10 juin 2020
18h30
Salle des associations
Chemin de la Charrette
30210 Castillon-du-Gard
DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE
CASTILLON DU GARD
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité – Fraternité
___________