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Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 20 avril 2026 1
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CCAS du 20 avril 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Vieillesse,
Centre
communal
d'action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Réunion
du
20
avril
2026
Conseil
d'administration
du
20
avril
2026
Le
vingt
avril
deux
mille-vingt-six,
à dix-huit
heures,
le
Conseil
d’administration
du
Centre
communal
d’action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courriel
le
13
avril
2026,
s'est
réuni
à la salle
du
conseil
municipal
— 91
rue
de
la mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
M.
Fabrice
CHENAUD),
Président.
Membres
:
Présents:
Fabrice
CHENAUD,
Maire-président;
Bernard
BRETON,
- en exercice
:
11
Nicolas
CASSERAT,
Nelly
PONTET,
Cathy
BERGUE
et
Jean
Victor
- présents
:
11
THEVENET
et
délégués
du
conseil
municipal,
Florence
RAVENEAU,
-votants
:
5
René
LAPALLUS,
Nathalie
JOLY,
Raphaël
MATTRAY
et
Christelle
- pouvoirs
:
MARCHAND
membres
nommés
par
le maire.
Quorum
:
6
Secrétaire
: Bernard
BRETON
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAYET,
secrétaire
générale
de
mairie
CX22ZL 2222)
M.
le président
accueille
tes
membres
du
Conseil
d’administration
et leur
demande
de
se
présenter. Il explique
le rôle
du
CCAS
et l’importance
de
son
action
sociale.
Conseil
d'administration
du
3
février
2026
:
approbation
du
registre
des
délibérations
et
du
procès-verbal
Le
Conseil
d’administration
approuve,
à l’unanimité
des
votants,
le registre
des
délibérations
et le
procès-verbal
de
la réunion
du
3
février
2026.
RAA
2222
DCA
2026-003
Election
d'un
vice-président
pour
remplacer
le
président
en
cas
d'absence Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
président.
Fabrice
CHENAUD,
président,
propose
au
conseil
d'administration
de
désigner
un
vice-
président
pour
le remplacer
en
cas
d’absence.
Raphaël
MATTRAY
est candidat.
Le
conseil
d'administration,
ouï
cet
exposé,
à l’unanimité
:
- ELIT
Raphaël
MATTRAY,
vice-président
du
Centre
communal
d’action
sociale
pour
remplacer
le maire-président
en
cas
d’absence.
+000
DCA
2026-004
Subventions
de
fonctionnement
2026 :
attribution
à
des
associations
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
Président.
Fabrice
CHENAUD),
Président,
soumet
les
demandes
de
subventions
qu’il
a reçues
en
mairie.
Il
ajoute
que
F’Ehpad
aurait
besoin
de
fontaines
à eau.
L’an
dernier,
au
moment
de
la
canicule,
ces
fontaines
auraient
été bien
utiles
pour
les résidents.
Le
montant
estimé
pour
3 fontaines
s’élève
à 3
800.00
€
selon
les
devis
reçus.
Cependant
elle
ne
rentre
pas
dans
le
champ
des
subventions
pour
les financer.
Il rappelle
les montants
de
subventions
attribuées
les
années
précédentes. Centre
communal
d’action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Réunion
du
20
avril
2026
Il invite
le conseil
d’adiministration
à se prononcer
sur
les
attributions.
Le
conseil
d’administration,
à l’unanimité
:
- ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
pour
l’année
2026
- France
Alzheimer
100
€
- EHPAD
-— Association
Club
Anim
500
€
- Comité
d’entraide
du
Roannais
200
€
- Jusqu’à
la mort
Accompagner
la Vie
(IALMALV)
100
€
- Le
Secours
populaire
de
Charlieu
250
€
- Les
restos
du
Cœur
250
€
- Le
groupement
parkinsoniens
du
roannais
100
€
- Filière
gérontologique
du
Roannais
100
€
- Mets
tes
baskets
et bats
la maladie
— Leucodystrophies
100
€
- Handisport
100
€
1 800
€
- DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif 2026.
- DIT
que
la
somme
pour
acheter
les
fontaines
à
eau,
qui
seront
mise
à
disposition
de
l'Ehpad
par
convention
et
dont
l’entretien
restera
à
la
charge
de
cette
dernière,
sera
prévue
en
dépenses
d’investissement
au
budget
2026
++0000000
DCA 2026-005 Exercice
budgétaire
2026
: vote
du
budget
primitif
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
Président.
M.
le
Président
invite
le
conseil
d’administration
à établir
le
budget
primitif pour
l’année
2026.
Le
conseil
d’administration,
par
vote
à main
levée,
à
l’unanimité
:
- VOTE
le budget
primitif 2026
comme
suit :
o
Section
de
fonctionnement
:
n
Recettes :
10
125.14€
"Dépenses:
10
125.14
€
o
Section
d'investissement
:
"
Recettes :
6310.87
€
"Dépenses
:
6310.87
€
+000
DCA
2026-006
Fongibilité
des
crédits
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
Président.
L’instruction
comptable
et budgétaire
M57
permet
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
offre
la possibilité
au
Conseil
d’Administration
de
déléguer
au
Président-Maire
la possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(article
L.
5217-10-6
du
CGCT).
Dans
ce
cas,
le
Président-Maire
informe
l’assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa plus
proche
séance.
Cette
disposition
permettrait
d’amender
si besoin
la répartition des
crédits
budgétaire
entre
chaque
chapitre
budgétaire
(chapitres
budgétaires
classiques
et chapitre
opération)
afin
d’ajuster
au
plus
près
les crédits
aux
besoins
de répartition
et sans modifier
le montant
global
des
investissements.
Cette
disposition
permettrait
de
réaliser
des
opérations
purement
techniques
avec
rapidité.
Un
tableau
retraçant
précisément
ces mouvements
sera présenté
au
conseil
d'administration,
dans
les
mêmes
conditions
que
la revue
de
détail
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L2122-
22
du
CGCT. Centre
communal
d’action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Réunion
du
20
avril
2026
Le
Conseil
d’ Administration,
après
en
avoir
délibéré
par,
à
Punanimité
:
- _
AUTORISE
Monsieur
le Président
à procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel
et aux
concours
aux
associations,
dans
une
limite
fixée
à l’occasion
du
budget
et ne
pouvant
dépasser
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
pour
l’année
2026.
-
_
HABILITE
Monsieur
le Président-Maire
à prendre
tous
les
actes
nécessaires
à la
bonne
exécution.
t+oorre.e
DCA
2026-007
Repas
des
Aînés
2026 :
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
président.
M.
le Président
rappelle
la date
du
repas
des
aînés
pour
l’année
2026
qui
avait
été fixé
Le 4 octobre
prochain. Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
MAINTIENT
la
date
de
l’évènement.
v++6000
DCA
2026-008
Autorisation
au
président
d'attribuer
des
aides
dans
l'urgence
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
président.
M.
le
Président
expose
au
conseil
d’administration
qu’il
peut
arriver
qu’il
reçoive
des
personnes
en
difficultés
et
de
devoir
les
aïder
dans
l’urgence.
Il
demande
donc
au
conseil
d'administration
de
l’autoriser
à délivrer
des
aides
sans
avoir
à le réunir.
Ii précise
qu’avant
toute
décision,
il prend
contact
avec
l’assistante
sociale
du
secteur.
Le
conseil
d’administration,
ouï
cet
exposé,
à
l’unanimité
:
Considérant
qu’il
n’est
pas
facile
de
le
réunir
dès
que
le
président
reçoit
une
demande
d’aide,
- AUTORISE
le
président
ou,
en
cas
d’absence,
le
vice-président
à
attribuer
des
aides
de
tout
type
dans
l’urgence
à des
familles
de
la commune
;
- FIXE
leur
montant
à 100
€,
éventuellement
en
deux
fractions
de
50
€ chacune.
+++
DCA
2026-009
Maintien
des
après-midi
récréatifs
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
Président
M.
le
Président
présente
les
après-midis
récréatifs
mis
en
place
par
le
CCAS
depuis
le
9
février
2012. Tous
les
2%
et 4%
jeudis
du
mois
de
14h30
à
16h30,
excepté
pendant
les
mois
de juillet
et
août,
des
retraités,
hommes
et
femmes,
se
retrouvent
avec
des
membres
du
CCAS
dans
une
salle
du
château
de
Carillon.
Là,
ils
s’adonnent
à
des
jeux
de
société
et
prennent
une
collation
offerte
par
la commune
ou
préparée
par
l’un
d’entre
eux.
Les
beaux
jours
il est même
proposé
de
jouer
à la pétanque. Les
membres
du
Conseil
d'administration
ajoutent
que
ces
après-midis
permettent
parfois
de
regrouper
jusqu’à
une
vingtaine
de
personnes
et que
ce
sont
des
moments
forts
sympathiques
et de
partage.
M.
Le
Président
demande
si
les
membres
du
Conseil
d’administration
sont
d’accord
pour
poursuivre
les
après-midis
récréatifs.
Le
Conseil
administratif,
après
délibération,
à
l’unanimité,
MAINTIENT
les
après-midis
récréatifs.
+600 Centre
communal
d’action
sociale
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Réunion
du
20
avril
2026
Questions
diverses
Bien
vieillir
chez
soi
dans
son
village:
Jean
Victor
THEVENET
dit
que
les
actions
proposées
peuvent
être
intéressantes
pour
la commune
et
ses
habitants.
Un
atelier
est
proposé
à tous jeudi
30
avril 2026
à ST
GERMAIN
LA
MONTAGNE
de 9h30
à 17h00.
Sport
Santé
Bien-être:
Nathalie
JOLY
informe
de
la
tenue
d’une
conférence
le
27
mai
2026
à
15h30 Fabrice
CHENAUD),
Président,
lève
la séance
à
19h35
A
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le 20
avril
2026
Le
secrétaire
de
séance
Le£
Président,
Bernard
BRETON
Î