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Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2023.02.27 liste des deliberations du cm)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 27 FEVRIER 2023 à 19h00
Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 28/02/2023 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des- deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet Vote
Décision du maire n°2022-031 du
20/12/2022
Banque des territoires – Demande de financement – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le réaménagement du front de mer et l’intégration des mobilités douces
Décision du maire n°2023-001 du
13/02/2023
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires – Demande de financement au titre du fonds vert « renaturation des villes et des villages » - Végétalisation, requalification et aménagements d’espaces publics (Parc Verdun)
Décision du maire n°2023-002 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Requalification de la rue Abel Lemarchand - Travaux d'aménagements sécuritaires de voiries, réseaux divers, assainissement et trottoirs et d'intégration de la mobilité piétonne, 2 roues et motorisée
Décision du maire n°2023-003 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Requalification de la rue Abbé Tolmer - Travaux de réfection, d'aménagements sécuritaires de voiries, réseaux divers, assainissement et trottoirs et d'intégration de la mobilité piétonne, 2 roues et motorisée
Décision du maire n°2023-004 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Requalification de la rue Charcot - Travaux de réfection, d'aménagements sécuritaires de voiries, réseaux divers, assainissement et trottoirs et d'intégration de la mobilité piétonne, 2 roues et motorisée + marquage au sol
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Décision du maire n°2023-005 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Création de nouveaux équipements sportifs (skate-park, Pump Track et city-stade) à proximité de l’espace jeunes
Décision du maire n°2023-006 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Végétalisation, requalification et aménagements d’espaces publics (Parc Verdun)
Décision du maire n°2023-007 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Eglise Saint- Quentin – Préservation et rénovation du patrimoine – Travaux de 1ère urgence sur le Beffroi (tour classée) pour mise en sécurité de l’édifice et d’entretien des maçonneries – Travaux de réfection des abat-sons
Décision du maire n°2023-008 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL – Rénovation énergétique du bâtiment « Mairie de Luc-sur-Mer » (remplacement des menuiseries, isolation des combles, éclairages LED)
Décision du maire n°2023-009 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Sécurisation et accessibilité des écoles maternelle et primaire
Décision du maire n°2023-010 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Travaux de mise aux normes, transformation et rénovation de bâtiments et équipements scolaires, périscolaires et extrascolaires (écoles, cantine, accueil de loisirs Le Cap, crèche Les Lucioles, Gymnase)
Décision du maire n°2023-011 du
14/02/2023
Préfecture du Calvados – Demande de financement au titre de la DETR ou de la DSIL - Amélioration de l’offre culturelle par mises aux normes de la machinerie de la salle Le Drakkar et sécurisation de son équipement scénique
Décision du maire n°2023-012 du
20/02/2023
Service jeunesse – Tarifs séjour été 2023
Délibération n°2023-001
examinée le 27/02/2023
Modification statutaire de Cœur de Nacre Approuvée
Délibération n°2023-002
examinée le 27/02/2023
Approbation du projet de territoire à horizon 2035 de la commune de Luc-sur-Mer
Approuvée
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Délibération n°2023-003
examinée le 27/02/2023
Agence nationale du sport (ANS) – Demande de financement - Création de nouveaux équipements sportifs (skate-park, Pump Track et city-stade) à proximité de l’espace jeunes Approuvée
Délibération n°2023-004
examinée le 27/02/2023
Caisse d’Epargne de Normandie – Délibération générale de recours à la solution Carte Achat Public - Mise en place au sein de la commune de la carte achat public en vertu du Décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004 Approuvée
Délibération n°2023-005
examinée le 27/02/2023
Avenant au bail commercial Mme Géraldine PATARD Approuvée
Délibération n°2023-006
examinée le 27/02/2023
Avenant au bail commercial SASU GOURMANDS-GOURMETS Approuvée
Délibération n°2023-007
examinée le 27/02/2023
Avis sur une demande de dérogation préfectorale au principe du repos dominical (Centre d’Etude et de Valorisation des Algues)
Approuvée
Délibération n°2023-008
examinée le 27/02/2023
Département du Calvados – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation de travaux sur le domaine public départemental – Requalification des espaces publics RD35 – PR 20+660 au 21+215 sur le territoire des communes de DOUVRES LA DELIVRANDE et LUC SUR MER
Approuvée
Délibération n°2023-009
examinée le 27/02/2023
Société INOLYA - Rétrocession à titre gratuit au profit de la Commune de plusieurs parcelles rue du Bout Varin
Approuvée
Délibération n°2023-010
examinée le 27/02/2023
SDEC ENERGIE – Adhésion de la commune de Mondeville Approuvée