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Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2022.10.24 liste des deliberations du cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
RS LUC = SUR
RE MER
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 24 OCTOBRE 2022 à 19h00
Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 24/10/2022 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des-
deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet Vote
Décision du maire n°2022-018 | Contrat de location du logement meublé localisé 5 rue de Verdun avec Mme Maëlle HESLOT du du 01/10/2022 01/10/2022 au 30/06/2023
Décision du maire n°2022-019 | Service jeunesse — Régie d'avances et de recettes - Actualisation du 24/10/2022
Décision du maire n°2022-020 | Service jeunesse — Régie d'avances et de recettes — Tarifs de vente de produits spécifiques du 24/10/2022
Délibération n°2022-095 Détermination du nombre de postes d'Adjoints après démission du 2ÿ"® Adjoint : maintien de 6 | Approuvée examinée le 24/10/2022 postes d'Adjoints
Délibération n°2022-096 Election d'un nouvel adjoint au maire suite à la démission du 2è"e adjoint : Laurent AMAR, élu 6ème | Approuvée examinée le 24/10/2022 adjoint
Délibération n°2022-097 Indemnités de fonction du Maire, des six Adjoints (dont le nouvel adjoint au maire élu ce jour) et de | Approuvée examinée le 24/10/2022 trois Conseiller municipaux délégués supplémentaires (soit cinq au total)
1/2 D LUC
Se SUR
MER
Délibération n°2022-098
examinée le 24/10/2022
Réduction du nombre de Commissions municipales : passage de 6 à 5 et révision de leur composition
Approuvée
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