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Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2022.09.29 liste des deliberations du cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
=S LUC SZ SUR
F7 MER
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 29 SEPTEMBRE 2022 à 19h00
Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 07/10/2022 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des-
deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet Vote
Décision du maire n°2022-013 | Demande de subvention au département du Calvados pour le projet d’agrandissement, du 21/07/2022 requalification et végétalisation du cimetière municipal
Décision du maire n°2022-014 | Marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement du front de mer et
du 13/07/2022 l'intégration des mobilités douces (phase 2) — Attribution à SIAM CONSEILS
Décision du maire n°2022-015 | SARL HEDO ARCHITECTES — Avenant n°1 à l’accord-cadre mono-attributaire à bon de du 20/07/2022 commandes concernant la prestation de Maîtrise d'œuvre pour divers projets de la commune de
Luc-sur-Mer
Décision du maire n°2022-016 | SDEC ENERGIE -— Dépose des bornes 11-100 à 11-107 chemin des Crottes du 09/08/2022
Décision du maire n°2022-017 | Marché public de travaux pour agrandissement, requalification et végétalisation du cimetière
du 19/09/2022 municipal — Attribution à l’entreprise LETELLIER
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d'emprunt concernant le terrain et les études liées 1/3 S ste F7 MER
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