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Compte-Rendu - bxdsp5hb8lpn96d
Document publié le Lundi 1 mars 2010 par la commune de Plélo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bxdsp5hb8lpn96d)
Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 1er MARS 2010
PRESENTS : LOPIN P. LE NOTRE D. LE GLATIN G. COLLIN D. MORICE E. MEVEL L. CALVEZ JC. PHILIPPE JL.GUILLAUME MA. LORANT M. OGIER A. FOLLET D. VERITE Ch .SALAUN F.TEIXEIRA A. CARNOT A. LE COQU YJ.
Absents excusés :
CORBEL Hervé a donné pouvoir à LE NOTRE Denis
DELAPORTE Aude a donné pouvoir à MORICE Évelyne
BRIAND Marie Paule a donné pouvoir à LOPIN Patrick
RAOULT Gilbert a donné pouvoir à MEVEL Loïc
PRESSE Joëlle a donné pouvoir à LORANT Monique
VOTE DES SUBVENTIONS POUR 2010
La commission finances a examiné les différentes demandes de subventions.
Ces propositions ont été acceptées par le Conseil Municipal, à savoir :
Jouets de Noël école Sainte-Anne (64 enfants x 11,60 €) 742,40 €
Jouets de Noëls école publique (168 élèves x 11,60 €) 1 948,80 €
Voyage collège Châtelaudren (63 élèves x 23,10 €) 1 455,30 €
Collège Notre-Dame Lanvollon (10 élèves x 23,10 €) 231,00 €
Club du 3 ème age 155,00 €
Association Bretagne-Bavière (0,21 €/hbt)
+ 100 € (participation au frais de la délégation
Qui a participé aux obsèques de l’ancien Maire de Lenggries) 790,00 € Amicale Sapeurs Pompiers + 100 € frais réceptionTéléthon 880,00 € Amicale Laïque (120 adhérents en 2010) 1 600,00 €
ALSD (48 enfants x 23,10 €) 1 108,80 €
Association Sportive Plélotine (97 Plélotins) 2 550,00 €
« « si reconduction emploi associatif 4 000,00 € Association Plélo-Accueil 470,00 €
Comité d’Animation du Bourg 930,00 €
si feu d’artifice 1 000,00 €
Anciens d’Algérie 155,00 €
Anciens Combattants 155,00 €
Secours Populaire Français 420,00 €
Secours Catholique 85,00 €
Ass. Sports Loisirs Centre Hélio-Marin St Laurent de la Mer
(2 enfants x 23,10 €) 46,20 €
Prévention Routière 100,00 €
Domicile Action – Ass. Soins et Services à domicile
(380 h x 0,50 €) 190,00 €
ADMR – Aide à domicile en milieu rural
(1 114 h x 0,50 €) 557,00 €
Ass. Française contre les Myopathies – Téléthon 50,00 €
Les Restaurant du Cœur 50,00 € Ass. « La Pierre Le Bigault », mucoviscidose 50,00 €
Association « La Croix d’Or » Plérin 50,00 €
Solidarité Paysans des Côtes d’Armor 30,00 €
Scouts et Guides de France de Châtelaudren
(27 enfants x 23,10 €) 623,70 €
Groupe scolaire Armor à Saint-Brieuc, voyages éducatifs
et linguistiques (23 élèves x 23,10 €) 531,30 €
Association des Jeunes Sapeurs Pompiers de l’agglomération
de Saint-Brieuc (1 jeune x 100 €) 100,00 €
Entente cycliste Plouha-Lanvollon (1 enfant x 23,10 €) 23,10 €
MFR Plérin (2 élèves x 23,10 €) 46,20 €
BMX Trégueux ( 4 enfants x 23,10 €) 92,40 €
Association « bulle d’eau » (4 enfants x 23,10 €) 92,40 €
Canoë Kayak Club du Leff (5 enfants x 23,10 €) 115,50 €
AS Trégueux Twirling Club (2 enfants x 23,10 €) 46,20 €
Athlétisme Cross Saint-Brieuc (2 enfants x 23,10 €) 46,20 €
AAPPMA de Châtelaudren Plouagat 50,00 €
Les Bébés dans l’eau Saint-Brieuc (2 enfants x 23,10 €) 46,20 €
Haïti 700,00 €
Centre de Formation Maison Familiale Rurale
de Loudéac (2 élèves x 23,10 €) 46,20 €
Collège et Lycée Jean XXIII de Quintin (1 élève x 23,10 €) 23,10 €
Skol Gouren Bro Saint-Brieuc
lutte bretonne (2 enfants x 23,10 €) 46,20 €
La Bretonne Gymnic Club Saint-Brieuc (2 enfants x 23,10 €) 46,20 € ASPTT Saint-Brieuc (17 jeunes et 11 adultes) 46,20 €
ADEPYS Côtes d’Armor) 50,00 €
BECOURT Maximilien JSP de Lanvollon 100,00 €
TOTAL 22 670,60 €
Les crédits nécessaires seront inscrits au BP 2010 à l’article 6574.
A ces sommes viennent s’ajouter les subventions aux écoles décidées lors de la séance du Conseil Municipal du 20 Novembre 2009, soit 24 813.45 € pour la CPE de l’école Publique pour les fournitures scolaires, la maintenance du copieur, l’achat de manuels scolaires et les activités pédagogiques et 4 591.40 € pour l’OGEC de l’École Ste Anne pour les activités pédagogiques. A cet article sera également prévu le contrat d’association de l’École Sainte Anne.
VOTE DU COMPTE DE GESTION 2009 – BUDGET COMMUNAL
Le Conseil Municipal a approuvé le compte de gestion établi par Monsieur LAPOUS, receveur municipal, concernant la commune pour l’exercice 2009.
Il fait état de 1 713 904,01 € de dépenses de fonctionnement et 2 316 094,41 € de recettes de fonctionnement, d’où un excédent de 602 190,40 €.
La section d’investissement fait état de 2 057 987,24 € de dépenses et 704 840,00 € de restes à réaliser et 1 791 581,61 € de recettes et 284 503,00 € de restes à réaliser, d’où un déficit de clôture de 266 405,63 €. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET COMMUNAL
Après adoption du compte de gestion 2009 du receveur municipal, Monsieur Denis LE NOTRE présente au Conseil Municipal le compte administratif tel qu’il a été établi par Monsieur Patrick LOPIN, Maire.
Section de fonctionnement :
Elle s’élève à 1 713 904,01 € de dépenses et 2 316 094,41 € de recettes d’où un excédent de 602 190,40 €.
Section d’investissement :
Elle s’élève à 2 057 987,24 € de dépenses et 704 840,00 € de restes à réaliser et 1 791581,61 € de recettes et 284 503,00 € de restes à réaliser, d’où un déficit de 266 405,63 €.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte ce compte administratif. Monsieur LOPIN, Maire, a quitté la salle le temps de la délibération.
VOTE DU COMPTE DE GESTION 2009 – TRANSPORT SCOLAIRE
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le Compte de gestion établi par Monsieur LAPOUS, receveur municipal, concernant le transport scolaire pour l’exercice 2009.
Il fait état de 47 357,42 € de dépenses de fonctionnement et 51 270,72 € de recettes de fonctionnement, d’où un excédent de 3 913,30 €.
La section d’investissement fait état de 8 424 ,31 € de dépenses et 9 972,67 € de recettes, d’où un excédent de clôture de 1 548,36 €.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte ce compte de gestion.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET TRANSPORT SCOLAIRE
Après adoption du compte de gestion 2009 du receveur municipal, Monsieur Denis LE NOTRE présente au Conseil Municipal le compte administratif concernant le transport scolaire tel qu’il a été établi par Monsieur Patrick LOPIN, Maire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ce compte administratif qui s’élève à la somme de 47 357,42 € de dépenses de fonctionnement et 51 270,72 € de recettes, d’où un excédent de 3 913,30 €.
Il approuve également la section d’investissement pour un montant 8 424,31 € de dépenses et 9 972,67 € de recettes, d’où un excédent de clôture de 1 548,36 €. Monsieur LOPIN, Maire, a quitté la salle le temps de la délibération.
VOTE DU COMPTE DE GESTION 2009 – BUDGET EAU
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le compte de gestion établi par Monsieur LAPOUS, receveur municipal, concernant le budget eau pour l’exercice 2009.
Section d’exploitation :
Les dépenses s’élèvent à 236 636,30 € et les recettes à 276 098,82 € d’où un excédent de 39 462,52 €.
Section d’investissement : Les dépenses s’élèvent à 220 737,85 € avec 166 816,00 € de restes à réaliser et les recettes à 389 667,38 € sans reste à réaliser, d’où un excédent de clôture de 168 929,53 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte ce compte de gestion.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET EAU
Après approbation du compte de gestion 2009 du receveur municipal, Monsieur Denis LE NOTRE soumet au Conseil Municipal le compte administratif concernant le budget eau établi par Monsieur Patrick LOPIN, Maire.
Section d’exploitation :
Les dépenses s’élèvent à 236 636,30 € et les recettes à 276 098,82 € d’où un excédent de 39 462,52 €.
Section d’investissement :
Les dépenses s’élèvent à 220 737,85 € avec 166 816,00 € de restes à réaliser et les recettes à 389 667,38 € sans reste à réaliser, d’où un excédent de clôture de 168 929,53 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte ce compte administratif. Monsieur LOPIN, Maire, a quitté la salle le temps de la délibération.
VOTE DU COMPTE DE GESTION 2009 – BUDGET ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le compte de gestion établi par Monsieur LAPOUS, receveur municipal, concernant le budget assainissement pour l’exercice 2009.
Section d’exploitation :
Les dépenses s’élèvent à 104 542,94 € et les recettes à 105 050,87 € d’où un excédent de 507,93 €.
Section d’investissement :
Les dépenses s’élèvent à 60 580,79 € avec 161 180,00 € de restes à réaliser et les recettes à 222 240,35 € sans reste à réaliser, d’où un excédent de clôture de 161 659,56 €.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET ASSAINISSEMENT
Après approbation du compte de gestion 2009 du receveur municipal, Monsieur Denis LE NOTRE soumet au Conseil Municipal le compte administratif concernant le budget assainissement établi par Monsieur Patrick LOPIN, Maire.
Section d’exploitation :
Les dépenses s’élèvent à 104 542,94 € et les recettes à 105 050,87 € d’où un excédent de 507,93 €.
Section d’investissement :
Les dépenses s’élèvent à 60 580,79 € avec 161 180,00 € de restes à réaliser et les recettes à 222 240,35 € sans reste à réaliser, d’où un excédent de clôture de 161 659,56 €. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte ce compte administratif. Monsieur LOPIN, Maire, a quitté la salle le temps de la délibération.
REALISATION DE MURS
Des devis ont été sollicités auprès de maçons pour la réalisation d’un mur en béton banché rue des écoles le long de la propriété AUFFRAY et pour la réfection du mur en fond de parking des locaux socio culturels. Ces travaux sont confiés à Alain ANDRE domicilié « Les Fontaines » en PLELO pour un montant de 9 117,60 € HT, moins disant.
ACHAT TRACTO PELLE
A l’issue d’une procédure adaptée il a été décidé d’acquérir un tracto pelle auprès de M3 à PLOUAGAT pour un montant de 71 000 € HT avec reprise de l’ancien pour un montant de 14 000 € TTC. Cet engin correspond le mieux aux attentes du personnel et offre le poste de conduite le plus sécurisant. Le délai de livraison est de 12 semaines.
TRAVAUX DE TOITURE
Le Conseil Municipal donne son accord pour confier à M. JOA la remise en état des couvertures de différents bâtiments communaux pour un montant de 5 539.62 € TTC. Il s’agit principalement de l’école publique et de la salle polyvalente.
LOCAUX SOCIO CULTURELS
M. Le Maire est autorisé à signer un marché complémentaire avec l’entreprise EUROVIA, titulaire du lot 1 terrassement, VRD, aménagements extérieur pour un montant de 6 942,78 € TTC. Il s’agit de travaux non prévus au moment de la passation du marché et qui se sont avérés indispensables au cours des travaux : pose de bordurettes entre le foyer des jeunes et la salle des sports, élargissement de l’allée entre les locaux socio culturels et la salle des sports pour permettre d’accéder facilement à cette dernière.
Les travaux de chauffage se poursuivent. Le bâtiment devrait être mis en chauffe très rapidement.
Lors des fortes pluies de ces derniers jours des infiltrations ont encore été constatées
REFECTION DE LA CHAPELLE St-BLAISE – HONORAIRES
Il a été décidé de retenir la proposition de M. DE SALINS, architecte à BINIC pour assurer la maîtrise d’œuvre concernant la remise en état de la Chapelle de St-Blaise. Ces travaux, évalués à 137 000 € HT seraient réalisés en 2 ou 3 tranches. Ses honoraires s’élèvent à 11 919 € HT, soit un taux de 8,70 % du montant des travaux.
EXTENSION DE L’ESPACE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE
Les travaux se poursuivent malgré les intempéries qui ont occasionné un mois de retard dans le déroulement du chantier. La dalle sur le vide sanitaire vient d’être coulée. Une subvention de 10 000 € a été attribuée par Mme Danièle BOUSQUET, dans le cadre de la réserve parlementaire
MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
L’enquête s’est déroulée du 25 janvier au 25 février inclus. Aucune observation n’a été faite. Il s’agit d’erreurs matérielles exclusivement des oublis de zonages Nh lors de l’élaboration du PLU. Le Conseil Municipal approuve ce dossier.
RENOUVELLEMENT CONVENTION ATESAT
La convention ATESAT (aide technique de l’État pour des raisons de solidarité et d’aménagement du territoire) passée en 2007 est expirée depuis le 31 décembre 2009. Pour continuer à bénéficier de l’aide de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer, il convient de passer une nouvelle convention pour une durée de 3 ans. Cette mission comprend l’assistance à la gestion de la voirie et de la circulation, l’assistance pour l’entretien et les réparations de la voirie à la programmation des travaux à la conduite des études à la passation des marchés de travaux et à la direction des contrats de travaux. Le coût de cette prestation est de 2 097,31 € annuel. Le Conseil Municipal donne son accord.
FESTIVAL DU CAMELLIA
La Commune participera au festival du camellia qui se déroulera du 27 au 29 mars à GUINGAMP. Le projet est réalisé en partenariat avec d’autres communes de la CdC et représentera Le Leff Communauté, les dépenses seront prises en charge par cette Collectivité.
SECOURS CATHOLIQUE
La gratuité des couverts est accordée au secours catholique pour le repas organisé à la salle polyvalente le 21 février dernier.
IRL INSTITUTEURS
Le Conseil Municipal émet un avis favorable sur le montant de l’indemnité représentative de logement due aux instituteurs pour 2009, prise en charge intégralement par l’État.
INSTALLATION CLASSEE – FONTAINE AURAIN
La Mairie a été destinataire d’une attestation de dépôt de dossier au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement au nom de MP BEAUCE directeur de la SAS SOCABE qui a déposé le 12 février 2010 à la Préfecture un dossier de déclaration pour un projet de construction d’une plate forme de broyage compostage de déchets verts et de broyage de déchets de bois sur le territoire de la Commune de PLELO, au lieudit « La Fontaine Aurain ».
Renseignements pris auprès de la Préfecture et contact avec Mr JP RAULT, il s’agit du terrain sur lequel avait été refusée la modification du PLU pour permettre la construction d’une centrale d’enrobé. Il s’agirait cette fois du stockage des algues vertes provenant entre autre d’HILLION car le projet prévu par le SMITOM de LANTIC ne permet pas de traiter la totalité des algues.
D’autre part M. Le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal l’arrêté Préfectoral mettant en demeure M. RAULT Jean Pierre soit de déposer à la DDTM un dossier de demande d’autorisation concernant les travaux réalisés à « La Fontaine Aurain » soit de procéder à la remise en état du site par l’enlèvement des matériaux apportés (cailloux) et par le remblaiement de la zone par les matériaux extraits ou par des matériaux de même nature pédologique. Le délai d’exécution a été fixé au 1 er mai 2010.
TRAVAUX DE VOIRIE
Une demande de DGE va être sollicitée auprès de la Préfecture pour le renforcement de la voie communale empruntée pour accéder à l’usine de Launay en LANTIC compte tenu du trafic important généré par le passage des camions transportant les algues vertes. La part non prise en charge par l’État devrait être complétée par le SMITOM.
La Commune sollicite également le Conseil Général pour l’élargissement et le renforcement du RD entre la Corderie et Notre Dame de la Cour avec l’aménagement d’une liaison douce qui seraient envisagés en 2011.
TRAVAUX DEMANDES AU CONSEIL D’ECOLE
Au cours du dernier conseil d’École des travaux ont été demandés, à savoir :
- le remplacement de la haie dans la cour, sera réalisé aux vacances de Pâques
- le remplacement d’un carreau fêlé : la Mairie attend l’accord de l’assurance
- la peinture des meubles de la classe du CE2 à l’étage : non prévu
- l’achat d’étagères à livres dans la classe du CM 2
- la réalisation d’étagères dans le nouveau groupe avec portes coulissantes : à étudier
- la mise à disposition de l’ancienne bibliothèque en salle d’arts plastiques : impossibilité de raccorder aux réseaux. Par contre ce local va être proposé pour l’accueil des classes avec l’intervenant musique de la CdC. Une convention sera à passer avec le Directeur de l’École Publique pour permettre aux élèves de l’école Ste Anne d’utiliser également ce local.
TARIFS CLSH 2010
Les tarifs du CLSH 2010 ont été fixés au niveau de la CdC. Ils seront de 13 € par jour pour les enfants du secteur et 20 € par jour pour les enfants hors CdC.
PERSONNEL COMMUNAL
Remplacement Sébastien LE BAIL : Un appel de candidature a été lancé pour recruter un responsable des espaces verts. Il s’agit de Manuel ROBIN domicilié à St-QUAY PORTRIEUX qui prendra ses fonctions dès l’obtention du permis super lourd, comme le prévoyait le profil de poste. Départ Hervé SAVINIEN
Un appel de candidature a également été lancé pour remplacer Hervé SEBASTIEN qui avait été embauché pour gérer les réseaux d’eau et assainissement. Ce poste ne lui convenait pas et il a préféré retourner à PORDIC où son précédent poste était devenu vacant. La commission du personnel se réunira prochainement pour étudier les dossiers de candidature.
Un contrat d’accompagnement dans l’emploi va être conclu avec Mme KERAMBRUN Françoise, domiciliée Rue de St-Gilles à PLELO pour une durée d’un an, à raison de 28 heures semaine, renouvelable 1 fois pour assurer l’accueil à la Bibliothèque afin de permettre au bibliothécaire de cataloguer les nouveaux livres et ainsi pouvoir les mettre dans le circuit le plus rapidement possible. Il s’agit d’un emploi financé à 95 % par l’Etat et exonéré de charges patronales.
CONVENTION D’ACCES AUX SERVICES DE MEGALIS
Le Conseil Municipal donne son accord pour signer la convention avec le Syndicat mixte e-mégalis qui permet d’une part l’accès aux marchés publics en ligne moyennant une contribution annuelle mutualisée au niveau de Le Leff Communauté et d’autre part l’accès à la télétransmission des actes au contrôle de légalité et des pièces au comptable moyennant une contribution de 60 € par an.
DEMANDE DU COMITE D’ANIMATION
Il demande l’installation d’un coffret électrique le long de l’église afin de ne pas utiliser l’électricité des riverains lors des différentes manifestations. Cette demande va être étudiée avec le SDE.
Il sollicite également la mise à disposition d’un local pour stocker le matériel. Cette demande va également être étudiée au niveau des bâtiments communaux.
D’autre part, les associations communales vont être réunies avant le 18 mars pour que chacune participe aux fêtes de la Pentecôte.
TITRE DU JOURNAL COMMUNAL
Aucune proposition n’est parvenue en Mairie concernant le titre à donner au bulletin d’informations. La commission information étudiera ce point.
DESIGNATION DES BATIMENTS SCOLAIRES
Aucune proposition n’est parvenue en Mairie concernant l’appellation des différents bâtiments scolaires : ancien groupe, groupe maternelles, nouveau groupe.
Pour copie conforme,
Le Maire,